Fourniture et livraison d'équipements spécifiques généraux pour les lycées de la Région Occitanie (15 lots). Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'équipements spécifiques généraux pour les lycées de la Région Occitanie (15 lots)”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“Fourniture et livraison d'équipements spécifiques généraux pour les lycées de la Région Occitanie (15 lots). Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un...”
Brève description
Fourniture et livraison d'équipements spécifiques généraux pour les lycées de la Région Occitanie (15 lots). Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Équipement pédagogique de cuisine pour le lycée professionnel Charles Cros à Carcassonne (11).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu des fiches techniques des matériels et de l'annexe technique au CCTP (le cas échéant)”
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 56
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Matériel de cuisine: froid — conservation et maintien en température pour les lycées des départements de la Haute-Garonne (31), des Hautes-Pyrénées (65) et...”
Description du marché
Matériel de cuisine: froid — conservation et maintien en température pour les lycées des départements de la Haute-Garonne (31), des Hautes-Pyrénées (65) et du Tarn-et-Garonne (82).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Matériel de cuisine: préparation — service — cuisson — conservation pour les lycées des départements de l'Aude (11), du Gard (30) et de l'Hérault (34).”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Matériel de cuisine: préparation — service — cuisson pour les lycées des départements de l'Aveyron (12), de la Haute-Garonne (31) et des Hautes-Pyrénées (65).”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Matériel de cuisine pour l'hôtellerie du lycée Jean Moulin de Béziers (34).
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Mobilier spécifique pour restaurant d'application — café — brasserie — au LPO Hôtellerie et tourisme d'Occitanie de Toulouse (31) et au lycée Frêche de...”
Description du marché
Mobilier spécifique pour restaurant d'application — café — brasserie — au LPO Hôtellerie et tourisme d'Occitanie de Toulouse (31) et au lycée Frêche de Montpellier (34).
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de vitrines réfrigérées au self-service du lycée Monteil (12).”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Aménagement de la ligne de self en meubles chauds au LPA de Saint-Gaudens (31).
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Matériel de cuisine: meuble chaud pour la restauration du lycée aéronautique Saint-Exupéry de Blagnac (31).”
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Mobilier et matériel de cuisine spécifique pour l'équipement de la terrasse extérieure et du restaurant pédagogique au lycée professionnel l'Arrouza à Lourdes (65).”
Description du marché
Mobilier et matériel de cuisine spécifique pour l'équipement de la terrasse extérieure et du restaurant pédagogique au lycée professionnel l'Arrouza à Lourdes (65).
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Appareil de nettoyage vapeur pour collectivité.
Durée de l'accord: 42
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Mobilier et matériel médical.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Matériel d'entretien des espaces verts et de gestion des espaces naturels.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Matériel de musique.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Mobilier spécifique de dessin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique. Conformément à l'article L. 2141-3-3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement de l'accord-cadre est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie. Les prestations seront rémunérées par virement administratif dans le délai global de paiement de 30 jours qui démarre à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. En cas de dépassement du délai global de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux de refinancement de la BCE majoré de 8 points accompagné d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement. Aucune clause de ga
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-10
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-0912. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront tenir compte des dates de fermetures des établissements pour les vacances scolaires. Les candidats devront en faire la demande par courriel à rore@rore.fr — La date de visite et les modalités d'organisation lui seront communiquées en retour. À l'occasion de la visite, les candidats feront signer le certificat de visite du site, dont le cadre se trouve dans le dossier de consultation des entreprises, qu'ils joindront obligatoirement à leur offre, sous peine d'élimination. Le candidat sera alors réputé avoir recensé toutes les difficultés inhérentes à la pose et à l'installation du matériel.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 206-501464 (2019-10-21)