Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'équipements spécifiques d'ateliers pour les lycées de la région Occitanie (29 lots)”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“Équipements spécifiques d'ateliers. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Machine corroyeuse moulurière pour le travail du bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu des fiches produit et de l'annexe technique au CCTP (le cas échéant).”
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 70
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Travail du bois: diverses machines.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Travail du métal: machine de découpe laser fibre tube et tôle.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Travail du métal: presse plieuse hydraulique à commande numérique.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Travail du métal: diverses machines.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Machine de découpe jet d'eau avec table de découpe — surface utile 300 x 300 mm.”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Machine de découpe jet d'eau à commande numérique — surface utile 1050 x 2050 mm.”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Machine électro érosion à fil.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Tour universel 2 axes à commande numérique.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Centre d'usinage vertical 3 axes.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fraiseuse numérique 3 axes sur table.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fraiseuse numérique 4 axes compacte.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Machine de découpe laser — surface de travail 900 x 600 mm.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Machine de découpe laser — surface de travail 600 x 900 mm.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Machine de découpe laser — surface de travail 300 x 500 et 600 x 1000 mm.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Machine de découpe et gravure laser — surface de travail 800 x 500 mm.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Presse à injecter électrique pour atelier plasturgie.
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Table aspirante pour atelier plastique/composite.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Système d'assistance par ordinateur pour métier à tisser.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Équipements divers pour atelier pour les lycées des départements de l'Aude (11), du Gard (30), et de l'Herault (34).”
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Équipements divers pour atelier pour les lycées des départements de l'Ariège (09), de la Haute-Garonne (31), du Gers (32), du Lot (46) et du Tarn (81).”
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Petites machines d'ateliers pour la mise en forme des matériaux en plaque.
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Machine de prototypage: imprimante 3d — volume de production 255 x 255 x 255 mm environ.”
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Cabine et laboratoire de peinture pour ateliers arts et design.
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Machine de prototypage: scanner laser 3d.
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Matériel spécifique de levage pour atelier nautique.
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Équipements spécifiques pour atelier de pharmacologie.
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Engin de manutention.
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Transpalette électrique tout terrain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique,
— conformément à l'article L. 2141-3-3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité région Occitanie. Les prestations seront rémunérées par virement administratif dans le délai global de paiement de 30 jours qui démarre à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. En cas de dépassement du délai global de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux de refinancement de la BCE majoré de 8 points accompagné d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement. Aucune clause de garantie f
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-FCS-0909. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront tenir compte des dates de fermetures des établissements pour les vacances scolaires. Les candidats devront en faire la demande par courriel à rore@rore.fr — la date de visite et les modalités d'organisation lui seront communiquées en retour. À l'occasion de la visite, les candidats feront signer le certificat de visite du site, dont le cadre se trouve dans le dossier de consultation des entreprises, qu'ils joindront obligatoirement à leur offre, sous peine d'élimination. Le candidat sera alors réputé avoir recensé toutes les difficultés inhérentes à la pose et à l'installation du matériel.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 7, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 206-501458 (2019-10-21)