La présente consultation concerne: fourniture et livraison d'articles de bureau. Les prestations sont réparties en 3 lot(s) comme suit: — lot nº 1: Fourniture de bureau,
— lot nº 2: Fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires,
— lot nº 3: Fourniture d'équipements et de machines de bureau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'articles de bureau
DL-2018-32
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: fourniture et livraison d'articles de bureau. Les prestations sont réparties en 3 lot(s) comme suit: — lot nº 1:...”
Brève description
La présente consultation concerne: fourniture et livraison d'articles de bureau. Les prestations sont réparties en 3 lot(s) comme suit: — lot nº 1: Fourniture de bureau,
— lot nº 2: Fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires,
— lot nº 3: Fourniture d'équipements et de machines de bureau.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 239 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.
Description du marché:
“Lot nº 1: Fournitures de bureau. Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes: ecriture et correction: stylos billes, feutres, rollers,...”
Description du marché
Lot nº 1: Fournitures de bureau. Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes: ecriture et correction: stylos billes, feutres, rollers, crayons à papier, marqueurs, correcteurs, surligneurs, mines etc... Blocs et cahiers: cahiers, manifolds, blocs, feuillets adhésifs etc... Classement et archivage: classeurs, chemises, intercalaires, parapheurs, dossiers suspendus, boîtes archives, pochettes etc... Petites fournitures de bureau diverses: gommes, taille-crayons, colles, adhésifs, attaches, règles, ciseaux, agrafes, étiquettes etc... Agendas et calendriers: agendas, calendriers, répertoires et éphémérides.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagement développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible chaque année, à la date anniversaire de la notification, par tacite reconduction. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible chaque année, à la date anniversaire de la notification, par tacite reconduction. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale d'exécution du marché est de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Les montants annuels minimum et maximum pour la période initiale de l'accord-cadre sont respectivement de: 100 000 EUR HT pour le minimum, et 400 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Les montants annuels minimum et maximum pour la période initiale de l'accord-cadre sont respectivement de: 100 000 EUR HT pour le minimum, et 400 000 EUR HT pour le maximum. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix sont ajustables annuellement. L'estimation annuelle de l'administration est donnée à titre indicatif et est non contractuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tampons numéroteurs📦
Produits/services supplémentaires: Timbres dateurs📦
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne.
Description du marché:
“Lot nº 2: Fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires. Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes: dateurs:...”
Description du marché
Lot nº 2: Fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires. Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes: dateurs: dateurs à encrage automatique et manuel; numéroteurs: numéroteurs à encrage automatique et manuel; timbres personnalisables: timbres personnalisables au nombre de ligne automatique et manuel.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les montants annuels minimum et maximum pour la période initiale de l'accord-cadre sont respectivement de: 3 000 EUR HT pour le minimum, et 15 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Les montants annuels minimum et maximum pour la période initiale de l'accord-cadre sont respectivement de: 3 000 EUR HT pour le minimum, et 15 000 EUR HT pour le maximum. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix sont ajustables annuellement. L'estimation annuelle de l'administration est donnée à titre indicatif et est non contractuelle.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements et de machines de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles📦
Description du marché:
“Lot nº 3: Fourniture d'équipements et de machines de bureau. Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes: machines de bureau: calculatrice...”
Description du marché
Lot nº 3: Fourniture d'équipements et de machines de bureau. Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes: machines de bureau: calculatrice imprimante, agrafeuse électrique, titreuse, relieur.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les montants annuels minimum et maximum pour la période initiale de l'accord-cadre sont respectivement de: 10 000 EUR HT pour le minimum, et 70 000 EUR HT...”
Informations complémentaires
Les montants annuels minimum et maximum pour la période initiale de l'accord-cadre sont respectivement de: 10 000 EUR HT pour le minimum, et 70 000 EUR HT pour le maximum. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prix sont ajustables annuellement. L'estimation annuelle de l'administration est donnée à titre indicatif et est non contractuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 49, 51 et 55 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 49, 51 et 55 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce marché, dont la procédure est entièrement dématérialisée est conforme au dispositif MPS (Marche public simplifié) et au décret n 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicable aux marchés publics. Les candidats, s'ils choisissent de répondre à la présente consultation via le dispositif MPS, ne sont plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations «Mps» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien, profil acheteur du conseil départemental. La réponse électronique est obligatoire, mais la signature n'est plus requise lors du dépôt et sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats peuvent également répondre au présent marché par voie dématérialisée hors MPS. Ils doivent fournir avec leur offre les documents justificatifs de la candidature listés au règlement de la consultation, mais sont cependant dispensés de signer électroniquement leur offre. Dans ce cas, pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel, ou les membres du groupement en cas de candidature groupée, produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la consultation (article 5 du RC). Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj:formulaires-declaration-candidat
Ils peuvent également être établis sur papier libre. Le département accepte en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagné des éléments demandés au règlement de la consultation. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés à la condition expresse qu'il précise dans son dossier de candidature où le pouvoir adjudicateur peut se procurer les informations gratuitement auprès d'un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort entreprises de la plate-forme Maximilien. Dans ce cas, l'entreprise doit accepter de les rendre visibles par l'acheteur public et veiller à ce que les pièces soient en cours de validité. La réponse est électronique, mais la signature de l'acte d'engagement n'est plus requise lors du dépôt de l'offre. Elle sera demandée à postériori à la seule entreprise retenue.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (cf. article 5 du RC).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.(cf. article 5 du RC).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 1, les modalités de financement et de paiement seront obligatoirement conformes aux dispositions du décret du 26-10-2004 relatif à l'exécution des...”
Conditions d'exécution du contrat
Lot 1, les modalités de financement et de paiement seront obligatoirement conformes aux dispositions du décret du 26-10-2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat. Dans le cadre de la démarche de simplification, d'optimisation et de modernisation du processus d'achat initié par le décret du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat, le Conseil départemental du Val-de-Marne a pris la décision de principe de privilégier le recours à ce mode de paiement pour ses achats relevant du fonctionnement. Le règlement s'effectue impérativement au moyen du dispositif de carte d'achat logée selon les dispositions du décret du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat et selon les dispositions du contrat bilatéral liant le titulaire du marché au titulaire du marché de carte d'achat au sein de l'administration contractante. Les lots 2 et 3, Le règlement s'effectuera par mandat administratif. (cf. article 3.2 du RC).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-25
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique. Cette date est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du 2 trimestre 2023.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Date prévisionnelle de début des prestations: juillet 2019. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de...”
Date prévisionnelle de début des prestations: juillet 2019. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr) plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique s'effectue conformément à la directive 2014/24/CE du Parlement européen et du conseil du 26.2.2014 et aux articles 38 à 42 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: Conseil départemental du Val-De-Marne, direction des finances et des marchés, service des marchés - 94054 Créteil Cedex. Pour les dépôts sur place contre récépissé, (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: Département du Val-de-Marne - direction des finances et des marchés - service des marchés - immeuble Thales - 1 étage - bureau 156 - 25 rue Olof Palme - 94000 Créteil (ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00), avant la date limite des remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante: «Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir: marché relatif à: Fourniture et livraison d'articles de bureau - lot no...», ainsi que le nom et l'adresse de la société expéditrice. Par ailleurs, dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, une solution technique mutualisée et gratuite est proposée par l'état, elle s'intitule «Chorus Pro». Elle permettra le dépôt, la réception, la transmission des factures électroniques et leur suivi, et sera mise gratuitement à la disposition des fournisseurs. Plus d'informations sur le portail: https://chorus-pro.gouv.fr
Les candidats fourniront obligatoirement pour le lot nº 1 un échantillon des produits proposés pour la marque distributeur uniquement. Un échantillon pour chaque article indiqué en cellule grisée dans le DQE est à fournir pour le lot nº 2. Ceux-ci seront présentés dans un colis séparé de toute copie de sauvegarde éventuelle. Dans ce cas, le colis devra être remis dans les mêmes conditions que les copies de sauvegarde et porter, en plus, la mention «Echantillons». Les échantillons devront être clairement identifiés et étiquetés au nom du candidat. À noter qu'à l'issue de la consultation, les échantillons ne seront pas restitués.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2019/S 058-133462 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la logistique — service administratif et financier — secteur de la commande publique”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne: fourniture et livraison d'articles de bureau. Les prestations sont réparties en 3 lot(s) comme suit:
— lot nº 1:...”
Brève description
La présente consultation concerne: fourniture et livraison d'articles de bureau. Les prestations sont réparties en 3 lot(s) comme suit:
— lot nº 1: fourniture de bureau,
— lot nº 2: fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires,
— lot nº 3: fourniture d'équipements et de machines de bureau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 97461.69 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot nº 1: fournitures de bureau.
Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes:
— écriture et correction: stylos billes, feutres, rollers,...”
Description du marché
Lot nº 1: fournitures de bureau.
Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes:
— écriture et correction: stylos billes, feutres, rollers, crayons à papier, marqueurs, correcteurs, surligneurs, mines, etc.
— blocs et cahiers: cahiers, manifolds, blocs, feuillets adhésifs, etc.
— classement et archivage: classeurs, chemises, intercalaires, parapheurs, dossiers suspendus, boîtes archives, pochettes, etc.
— petites fournitures de bureau diverses: gommes, taille-crayons, colles, adhésifs, attaches, règles, ciseaux, agrafes, étiquettes, etc.
— agendas et calendriers: agendas, calendriers, répertoires et éphémérides.
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Description du marché:
“Lot nº 2: fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires.
Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes:
—...”
Description du marché
Lot nº 2: fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires.
Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes:
— dateurs: dateurs à encrage automatique et manuel,
— numéroteurs: numéroteurs à encrage automatique et manuel,
— timbres personnalisables: timbres personnalisables au nombre de ligne automatique et manuel.
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Description du marché:
“Lot nº 3: fourniture d'équipements et de machines de bureau.
Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes:
— machines de bureau: calculatrice...”
Description du marché
Lot nº 3: fourniture d'équipements et de machines de bureau.
Le titulaire du lot devra fournir les fournitures suivantes:
— machines de bureau: calculatrice imprimante, agrafeuse électrique, titreuse, relieur...
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Informations complémentaires:
“Lors de la CDAO du 13.6.2019, le lot nº 3 a été analysé et attribué à la société Fiducial Bureautique.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 058-133462
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-5247
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de bureau
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexia.delhaye@lyreco.com📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86473.55 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-5148
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de timbres personnalisables, dateurs, numéroteurs et accessoires
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Marly Cedex
Courrier électronique: maud.girardin@lyreco.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 300 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3641.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-5239
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'équipements et de machines de bureau
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Courrier électronique: fos.cofma@fiducial.net📧
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.fos.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7346.54 💰
“Les accords-cadres sont reconductibles chaque année, à la date anniversaire de la notification par tacite reconduction. Les montants totaux de chaque lot...”
Les accords-cadres sont reconductibles chaque année, à la date anniversaire de la notification par tacite reconduction. Les montants totaux de chaque lot correspondent aux montants des DQE non-contractuels pour une année et ayant servi à l'analyse des offres.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée maximale d'exécution du marché est de 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2019/S 156-384988 (2019-08-12)