Fourniture et installation de mobilier pour le conservatoire intercommunal

Sète Agglopôle Méditerrannée

Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation de mobilier dans le cadre de la construction du conservatoire intercommunal 34 quai des Moulins sur la commune de Sète (Hérault).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-10 Avis de marché
2020-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 19mo038
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation de mobilier dans le cadre de la construction du conservatoire intercommunal 34 quai des Moulins sur la commune de Sète (Hérault).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bureau 📦
Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Pièces et accessoires pour instruments de musique 📦
Équipement multimédia 📦
Chaises 📦
Fauteuils 📦
Instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète Agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4 avenue d'Aiguës
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-12 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-221857
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Variantes exigées: les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot suivant: PSE 1 équipement complémentaire. Cette prestation supplémentaire éventuelle concerne les équipements suivants: — barres de rangée, — tablettes écritoires, — chariot de rangement de tablettes.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Numéro du lot: 01
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage, l'installation de l'ensemble du mobilier scolaire.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
Réalisation de livraisons complémentaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R. 2122-4-1
Informations complémentaires:
Variantes exigées: les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot suivant:
PSE 1 équipement complémentaire. Cette prestation supplémentaire éventuelle concerne les équipements suivants:
— barres de rangée,
— tablettes écritoires,
— chariot de rangement de tablettes.
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Numéro du lot: 02
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage, l'installation de l'ensemble du mobilier de bureau et le raccordement électrique si nécessaire.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 03
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage, l'installation de cloisons, d'estrades, de bibliothèques, rayonnage, éléments de cuisine et étagères murales.
Intitulé du lot: Accessoires
Numéro du lot: 04
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage, l'installation, le raccordement électrique et le réglage des accessoires.
Intitulé du lot: Rideaux
Numéro du lot: 05
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage et la mise en place des rideaux et stores.
Intitulé du lot: Équipements multimédia
Numéro du lot: 06
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage, l'installation, le raccordement électrique et le réglage des équipements multimédia.
Intitulé du lot: Chaises de style
Numéro du lot: 07
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage et la mise en place d'un ensemble de chaises, fauteuils et banquettes réédités, emblématiques des périodes stylistiques allant du XVII au XXI
Intitulé du lot: Fauteuils auditorium
Numéro du lot: 08
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de l'ensemble des:
— fauteuils de l'auditorium,
— fauteuil à assise rabattable,
— parapet en dossiers.
Intitulé du lot: Instruments de musique
Numéro du lot: 09
Brève description:
Le lot comprend la fourniture, la livraison, le montage, l'installation, le raccordement électrique et le réglage des instruments de musique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— DC1: le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet d'aucun cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (dans l'hypothèse d'un marché public autre que de défense ou de sécurité).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le contrat sera financé sur les ressources propres au budget M14 opération 3343 nature 2313 et 2188. Les modalités de paiement sont régies par le décret nº 2016-360 (art. 109 à 132) et soumises au CCAG applicable au contrat. Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 25.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le profil d'acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Le gestionnaire commande publique de la consultation est Sandrine Bories (+33 467464764). Numéro de la consultation: 19mo038.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1
Source: OJS 2019/S 092-221857 (2019-05-10)
Avis d'attribution de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation de mobilier dans le cadre de la construction du conservatoire intercommunal, 34 quai des Moulins sur la commune de Sète (Hérault).
Valeur totale du marché: 988 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103680
Se réfère à l'avis: 2019/S 092-221857
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Variantes exigées les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au(x) lot(s) suivant(s): PSE 01 équipement complémentaire. Cette prestation supplémentaire éventuelle concerne les équipements suivants: — barres de rangée, — tablettes écritoires, — charriot de rangement de tablettes.
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Objet
Champ d'application du marché
Variantes exigées les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au(x) lot(s) suivant(s):
PSE 01 équipement complémentaire. Cette prestation supplémentaire éventuelle concerne les équipements suivants:
— charriot de rangement de tablettes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Nom: AB Structures
Adresse postale: 1232 rue de la Castelle
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 241 630 EUR 💰
81 670 EUR 💰
Nom: Menuiserie Miranda
Adresse postale: 1 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Sauvian
Code postal: 34410
Valeur totale du marché: 115938.28 EUR 💰
Nom: Semap
Adresse postale: 65 rue Stedo
Commune postale: Fabrègues
Code postal: 34690
Valeur totale du marché: 85 986 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
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Source: OJS 2020/S 044-103680 (2020-02-28)
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