Fourniture et installation de logements modulaires
Société de livraison des ouvrages olympiques
La présente consultation a pour objet la fourniture et l'installation de logements modulaires qui permettront à l'Association pour le développement des foyers (ADEF) de reloger ses résidents dans l'attente de la construction de 2 résidences sociales pérennes sur la commune de Saint-Ouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-05 | Avis de marché |
| 2019-09-13 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 1900031
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et l'installation de logements modulaires qui permettront à l'Association pour le développement des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de livraison des ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352848&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352848&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-423586
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
“La présente consultation prévoit la possibilité pour les candidats de répondre à l'offre de base (acquisition de logements modulaires), et/ou à une variante...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et installation de logements modulaires qui permettront à l'Association pour le développement des foyers...”
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Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:
“Le marché, que ce soit pour l'offre de base ou la variante facultative, prévoit la possibilité de passer des marchés de prestations similaires en...”
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Informations complémentaires:
“La présente consultation prévoit la possibilité pour les candidats de répondre à l'offre de base (acquisition de logements modulaires), et/ou à une variante...”
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“— soit l'offre de base et la variante facultative,”
“— soit uniquement l'offre de base,”
“— soit uniquement la variante facultative.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“22 boulevard Finot, 93200 Saint-Denis.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature, le formulaire DC1 (ou équivalent) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature de ce groupement (conjoint...”
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“— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L....”
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“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité,”
“— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent). En cas de groupement, chaque membre doit fournir une DC2 ou équivalent.”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, une présentation des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352848&orgAcronyme=h6b 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352848&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La durée de 10 mois indiqué dans le présent avis est celle prévue pour l'offre de base (acquisition). La variante facultative (location) prévoit une durée...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le cas échéant les voies de recours contre la présente consultation sont les suivantes:”
“— du référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et suivants),”
“— du référé contractuel (CJA article L. 551-13 et suivants),”
“— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: Hôtel de Beauvais, 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.cour-administrative-appel.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 174-423586 (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 1900031
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et l'installation de logements modulaires qui permettront à l'Association pour le développement des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de livraison des ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352848&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352848&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-423586
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
“La présente consultation prévoit la possibilité pour les candidats de répondre à l'offre de base (acquisition de logements modulaires), et/ou à une variante...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et installation de logements modulaires qui permettront à l'Association pour le développement des foyers...”
Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:
“Le marché, que ce soit pour l'offre de base ou la variante facultative, prévoit la possibilité de passer des marchés de prestations similaires en...”
Informations complémentaires:
“La présente consultation prévoit la possibilité pour les candidats de répondre à l'offre de base (acquisition de logements modulaires), et/ou à une variante...”
“— soit l'offre de base et la variante facultative,”
Afficher plus (2)
“— soit uniquement l'offre de base,”
“— soit uniquement la variante facultative.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“22 boulevard Finot, 93200 Saint-Denis.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature, le formulaire DC1 (ou équivalent) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature de ce groupement (conjoint...”
“— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L....”
Afficher plus (2)
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité,”
“— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent). En cas de groupement, chaque membre doit fournir une DC2 ou équivalent.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, une présentation des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352848&orgAcronyme=h6b 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=352848&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La durée de 10 mois indiqué dans le présent avis est celle prévue pour l'offre de base (acquisition). La variante facultative (location) prévoit une durée...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le cas échéant les voies de recours contre la présente consultation sont les suivantes:”
“— du référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et suivants),”
Afficher plus (2)
“— du référé contractuel (CJA article L. 551-13 et suivants),”
“— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: Hôtel de Beauvais, 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.cour-administrative-appel.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 174-423586 (2019-09-05)
Informations complémentaires (2019-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de livraison ouvrages olympiques
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438438
Se réfère à l'avis: 2019/S 174-423586
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2019/S 180-438438 (2019-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société de livraison ouvrages olympiques
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438438
Se réfère à l'avis: 2019/S 174-423586
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2019/S 180-438438 (2019-09-13)
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