Fourniture et installation de cameras webcams pour observation des conditions de la circulation routière
Conseil général du Gard
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat.
Le montant des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit: 50 000,00 EUR HT pour le lot nº 1 et 10 000,00 EUR HT pour le lot nº 2.
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-25 | Avis de marché |
| 2019-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caméra web
Numéro de référence: 19DTER017-1
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caméra web 📦
Code CPV supplémentaire: Caméra web 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Téléphone: +33 466763603 📞
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2857&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date limite de soumission: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-299811
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de caméras webcams d'observation des conditions de la circulation routière
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Travaux de mise en place des ouvrages pour caméras
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de mise en place des ouvrages pour caméras.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 123-299811 (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caméra web
Numéro de référence: 19DTER017-1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat.
Le montant des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit: 50 000,00 EUR HT pour le lot nº 1 et 10 000,00 EUR HT pour le lot nº 2.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caméra web 📦
Code CPV supplémentaire: Caméra web 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
Téléphone: +33 466763603 📞
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2857&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date limite de soumission: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-299811
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat.
Le montant des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit: 50 000,00 EUR HT pour le lot nº 1 et 10 000,00 EUR HT pour le lot nº 2.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de caméras webcams d'observation des conditions de la circulation routière.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de mise en place des ouvrages pour caméras.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 123-299811 (2019-06-25)
Avis d'attribution de marché (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 73 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-575654
Se réfère à l'avis: 2019/S 123-299811
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Lacroix City
Numéro d'enregistrement national: 40906598400018
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 59 947 EUR 💰
Nom: Spie City Networks
Numéro d'enregistrement national: 43408539500524
Adresse postale: cap Delta — 556 chemin du Mas de Cheylon
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 13 453 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 235-575654 (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le montant des prestations pour la période initiale est défini(e) comme suit: 50 000,00 EUR HT maximum pour le lot nº 1 et 10 000,00 EUR HT maximum pour le lot nº 2.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-575654
Se réfère à l'avis: 2019/S 123-299811
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 20.11.2019.
Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Lacroix City
Numéro d'enregistrement national: 40906598400018
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 59 947 EUR 💰
Nom: Spie City Networks
Numéro d'enregistrement national: 43408539500524
Adresse postale: cap Delta — 556 chemin du Mas de Cheylon
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 13 453 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 20.11.2019.
Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 235-575654 (2019-12-03)
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