Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation d'équipements en matériels de cuisine pour les établissements d'enseignement et de formation de la région Occitanie
2019-FCS-0073”
Produits/services: Équipement de cuisine📦
Brève description:
“Fourniture et installation d'équipements en matériels de cuisine pour les établissements d'enseignement et de formation de la région Occitanie.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels de cuisine — est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Petits matériels de cuisine — est.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Complément de garantie.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12...”
Description des options
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de cuisine: préparation et divers matériel — est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériels de cuisine: préparation et divers matériel — est.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de cuisine: laverie — est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériels de cuisine: laverie — est.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de cuisine — ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Petit matériel de cuisine — ouest.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de cuisine: préparation et divers matériels — ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Matériels de cuisine: préparation et divers matériels — ouest.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de cuisine: laverie — ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Matériels de cuisine: laverie — ouest.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de cuisine: cuisson horizontale — ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Matériels de cuisine: cuisson horizontale — ouest.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de cuisine: cuisson verticale — maintien en température — ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Matériels de cuisine: cuisson verticale — maintien en température — ouest.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de cuisine: équipements frigorifiques — ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Matériels de cuisine: équipements frigorifiques — ouest.
Informations sur les options
Description des options:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article 48 du décret.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 246-563469
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-05
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 024-052158 (2019-01-30)