Fourniture, distribution de composteurs et animation sur le compostage
Chartres Métropole
19a025 — fourniture, distribution de composteurs et animation sur le compostage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association «reconstruire ensemble», régie de quartiers
- • Association Emeraude ID département Création
- • Quadria
- • Soccoim
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-12 | Avis de marché |
| 2019-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description: 19a025 — fourniture, distribution de composteurs et animation sur le compostage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-177297
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 330 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs en plastique et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs en plastique et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 30 545 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composteurs en bois et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 148 630 EUR 💰
Intitulé du lot: Stockage et distribution des composteurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Stockage et distribution des composteurs.
Valeur estimée hors TVA: 99 590 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Brève description: Animations et suivi du compostage.
Valeur estimée hors TVA: 51 835 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB06
AB13
FG12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 075-177297 (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description: 19a025 — fourniture, distribution de composteurs et animation sur le compostage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-177297
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 330 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs en plastique et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs en plastique et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 30 545 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs en bois et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composteurs en bois et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 148 630 EUR 💰
Intitulé du lot: Stockage et distribution des composteurs
Numéro du lot: 3
Brève description: Stockage et distribution des composteurs.
Valeur estimée hors TVA: 99 590 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Intitulé du lot: Animations et suivi du compostage
Numéro du lot: 4
Brève description: Animations et suivi du compostage.
Valeur estimée hors TVA: 51 835 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB06
AB13
FG12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA,
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 075-177297 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, distribution de composteurs et animation sur le compostage.
Valeur totale du marché: 330 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337245
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-177297
Numéro JO-S: 137
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: Quadria
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 30 545 EUR 💰
Nom: Association Emeraude ID département Création
Commune postale: Lannion
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 148 630 EUR 💰
Nom: Soccoim
Commune postale: Chaingy
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 99 590 EUR 💰
Nom: Association «reconstruire ensemble», régie de quartiers
Commune postale: Mainvilliers
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 51 835 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 137-337245 (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, distribution de composteurs et animation sur le compostage.
Valeur totale du marché: 330 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337245
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-177297
Numéro JO-S: 137
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: Quadria
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 30 545 EUR 💰
Nom: Association Emeraude ID département Création
Commune postale: Lannion
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 148 630 EUR 💰
Nom: Soccoim
Commune postale: Chaingy
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 99 590 EUR 💰
Nom: Association «reconstruire ensemble», régie de quartiers
Commune postale: Mainvilliers
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 51 835 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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