Fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole «Orléans Métropole»

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Oléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité:
— ville d'Orléans 20 000 EUR HT,
— CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT,
— Orléans Métropole 100 000 EUR HT.
Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le centre communal d'action sociale d'Orléans et la Métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Servet Duchemin

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-04	Avis de marché
2019-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: M19s0028
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Oléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité: — ville d'Orléans 20 000 EUR HT, — CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT, — Orléans Métropole 100 000 EUR HT. Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le centre communal d'action sociale d'Orléans et la Métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date limite de soumission: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-107245
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions par correspondance électronique n'est pas autorisée. Remise obligatoire d'échantillons: modalités précisées dans le règlement de consultation. Les échantillons qui parviendraient après date et heure limites fixées au règlement de consultation ne seront pas acceptés. Examen des candidatures: L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. Sous-pondérations du critère «Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons» (pondération 60 %): 1) (30 %): qualité des produits proposés évaluée au regard des échantillons et fiches techniques exigés au BPU; 2) (10 %): qualité de la gamme totale de produits proposée au regard des éléments exigés au point B du cadre de mémoire technique; 3) (15 %): qualité de l'organisation proposée au regard des éléments exigés au point A du cadre de mémoire technique; 4) (5 %): qualité de la démarche environnementale proposée au regard des éléments exigés au point C du cadre de mémoire technique.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions par correspondance électronique n'est pas autorisée.

Remise obligatoire d'échantillons: modalités précisées dans le règlement de consultation. Les échantillons qui parviendraient après date et heure limites fixées au règlement de consultation ne seront pas acceptés.

Examen des candidatures: L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. Sous-pondérations du critère «Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons» (pondération 60 %):

1) (30 %): qualité des produits proposés évaluée au regard des échantillons et fiches techniques exigés au BPU;

2) (10 %): qualité de la gamme totale de produits proposée au regard des éléments exigés au point B du cadre de mémoire technique;

3) (15 %): qualité de l'organisation proposée au regard des éléments exigés au point A du cadre de mémoire technique;

4) (5 %): qualité de la démarche environnementale proposée au regard des éléments exigés au point C du cadre de mémoire technique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— ville d'Orléans 20 000 EUR HT,

— CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT,

— Orléans Métropole 100 000 EUR HT.

Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le centre communal d'action sociale d'Orléans et la Métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).

La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole «Orléans Métropole» et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité:

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— durée initiale de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification,

— reconduction tacite par période de 1 an, dans la limite de 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans (45).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons (sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Code postal: 45032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue du présent accord-cadre

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions par correspondance électronique n'est pas autorisée.

Remise obligatoire d'échantillons: modalités précisées dans le règlement de consultation. Les échantillons qui parviendraient après date et heure limites fixées au règlement de consultation ne seront pas acceptés.

Examen des candidatures: L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. Sous-pondérations du critère «Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons» (pondération 60 %):

1) (30 %): qualité des produits proposés évaluée au regard des échantillons et fiches techniques exigés au BPU;

2) (10 %): qualité de la gamme totale de produits proposée au regard des éléments exigés au point B du cadre de mémoire technique;

3) (15 %): qualité de l'organisation proposée au regard des éléments exigés au point A du cadre de mémoire technique;

4) (5 %): qualité de la démarche environnementale proposée au regard des éléments exigés au point C du cadre de mémoire technique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 047-107245 (2019-03-04)

Avis d'attribution de marché (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du Centre communal d'action sociale d'Orléans et de la métropole «Orléans Métropole» et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité: ville d'Orléans 20 000 EUR HT, CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT, Orléans Métropole 100 000 EUR HT. Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le Centre communal d'action sociale d'Orléans et la métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).

Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408559
Se réfère à l'avis: 2019/S 047-107245
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande. Durée: 1 an à compter de la date de notification du marché, pour une période d'1 an, reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Critères d'attribution et sous-pondérations: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis du 6.3.2019 nº 19-34244, JOUE: annonce du 7.3.2019 nº 2019/S 047-107245.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Servet Duchemin
Adresse postale: 11 rue de la Mouchetière, BP 87
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 167-408559 (2019-08-28)

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