Fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole «Orléans Métropole»
La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Oléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité:
— ville d'Orléans 20 000 EUR HT,
— CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT,
— Orléans Métropole 100 000 EUR HT.
Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le centre communal d'action sociale d'Orléans et la Métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole...”
Titre
Fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole «Orléans Métropole»
M19s0028
La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Oléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité:
— ville d'Orléans 20 000 EUR HT,
— CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT,
— Orléans Métropole 100 000 EUR HT.
Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le centre communal d'action sociale d'Orléans et la Métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans (45).
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la d'Orléans, du centre communal d'action sociale...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la d'Orléans, du centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole «Orléans Métropole» et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité:
— ville d'Orléans 20 000 EUR HT,
— CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT,
— Orléans Métropole 100 000 EUR HT.
Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le centre communal d'action sociale d'Orléans et la Métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons (sous-pondérations indiquées dans...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons (sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— durée initiale de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification,
— reconduction tacite par période de 1 an, dans la limite de 3 fois, soit une...”
Description des renouvellements
— durée initiale de l'accord-cadre: 1 an à compter de la date de notification,
— reconduction tacite par période de 1 an, dans la limite de 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole: http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-05
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue du présent accord-cadre
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions par correspondance électronique n'est pas autorisée.
Remise obligatoire d'échantillons: modalités précisées dans le règlement de consultation. Les échantillons qui parviendraient après date et heure limites fixées au règlement de consultation ne seront pas acceptés.
Examen des candidatures: L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. Sous-pondérations du critère «Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons» (pondération 60 %):
1) (30 %): qualité des produits proposés évaluée au regard des échantillons et fiches techniques exigés au BPU;
2) (10 %): qualité de la gamme totale de produits proposée au regard des éléments exigés au point B du cadre de mémoire technique;
3) (15 %): qualité de l'organisation proposée au regard des éléments exigés au point A du cadre de mémoire technique;
4) (5 %): qualité de la démarche environnementale proposée au regard des éléments exigés au point C du cadre de mémoire technique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 047-107245 (2019-03-04)
Avis d'attribution de marché (2019-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du Centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole...”
Titre
Fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du Centre communal d'action sociale d'Orléans et de la Métropole «Orléans Métropole»
M19s0028
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du Centre communal d'action...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du Centre communal d'action sociale d'Orléans et de la métropole «Orléans Métropole» et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité: ville d'Orléans 20 000 EUR HT, CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT, Orléans Métropole 100 000 EUR HT. Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le Centre communal d'action sociale d'Orléans et la métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du Centre communal d'action...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail pour le personnel technique de la ville d'Orléans, du Centre communal d'action sociale d'Orléans et de la métropole «Orléans Métropole» et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, sans minimum, ni maximum, non alloti. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Estimation par période et par collectivité: ville d'Orléans 20 000 EUR HT, CCAS d'Orléans 10 000 EUR HT, Orléans Métropole 100 000 EUR HT. Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans, le Centre communal d'action sociale d'Orléans et la métropole «Orléans Métropole» (coordonnateur).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons (sous-pondérations indiquées dans...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 047-107245
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Servet Duchemin
Adresse postale: 11 rue de la Mouchetière, BP 87
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
“Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande. Durée: 1 an à compter de la date de notification du marché, pour une période d'1 an, reconductible...”
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande. Durée: 1 an à compter de la date de notification du marché, pour une période d'1 an, reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Critères d'attribution et sous-pondérations: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis du 6.3.2019 nº 19-34244, JOUE: annonce du 7.3.2019 nº 2019/S 047-107245.
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Source: OJS 2019/S 167-408559 (2019-08-28)