Fourniture de véhicules neufs en location longue durée du groupe Promologis (Promologis et ses filiales (Promopyréne et Maisons Claires))

Promologis

Le présent marché comprend une prestation traitée sur la base de prix unitaires et faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BPCE car LEASE

Qui ?

• Promologis

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-03	Avis de marché
2020-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

Le présent marché comprend une prestation traitée sur la base de prix unitaires et faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Promologis
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.promologis.fr 🌏
Courrier électronique: a.nguyen@promologis.fr 📧
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date limite de soumission: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-468314
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit, par tacite reconduction, par année civile, pour les années 2021, 2022 et 2023 sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2023.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature (modèle DC1 ou établie sur papier libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants avec le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement.

Dans l'éventualité où la lettre de candidature serait établie sur papier libre, le candidat devra préciser au minimum les mentions suivantes:

— se présente seul ou en groupement,

— la forme du groupement,

— le mandataire,

— si les candidatures sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires;

2) la déclaration du candidat (modèle DC2) incluant notamment:

— la déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat…

… a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 ou les certificats rattachés à la situation sociale et fiscale du candidat au 31.12.2017 ou l'état annuel des certificats reçus (modèle NOTI 2) relatif à sa situation au 31.12.2017,

… n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,

— la déclaration du candidat selon laquelle il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-2, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail;

3) si le candidat est en redressement judiciaire ou en procédure de sauvegarde, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

4) un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

5) copie des attestations d'assurances civiles et professionnelles;

6) confirmation du respect des obligations fiscales et sociales et de la législation en la matière.

Situation économique et financière:

7) déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant uniquement les prestations objet du marché au cours des 3 dernières années (sauf pour les entreprises nouvellement créées).

Capacité technique et professionnelle:

8) une liste des principales références/expériences du candidat en référence avec l'objet du présent marché avec indication des principales caractéristiques notamment le pouvoir adjudicateur ou entité adjudicatrice, les missions exactes remplies, l'année d'exécution, datant de moins de 3 ans, et le contact avec coordonnées;

9) une présentation des intervenants avec leur fonction.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire.

Par la suite, il pourra être reconduit, par tacite reconduction, par année civile, pour les années 2021, 2022 et 2023 sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2023.

En cas de non-reconduction, Promologis en informera le titulaire du marché au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 69080205300023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ladepeche-marchespublics.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde, BP 7015
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561337000 📞
Source: OJS 2019/S 193-468314 (2019-10-03)

Avis d'attribution de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le présent marché comprend une prestation traitée sur la base de prix unitaires et faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.

Valeur totale du marché: 95646.6 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2, rue du Dr Sanières

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-253770
Se réfère à l'avis: 2019/S 193-468314
Numéro JO-S: 105

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: BPCE car lease
Adresse postale: 8 rue de Vidailhan
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 95646.6 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30, rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Source: OJS 2020/S 105-253770 (2020-05-29)

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