Fourniture de végétaux de pépinière et de matériels horticoles

Commune de Saint-Denis de La Réunion

La consultation porte sur la fourniture, la livraison et le déchargement de produits horticoles (végétaux, substrats, contenants, etc) à la pépinière Thérésien Cadet de la commune de Saint-Denis. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sarl Horticole Payet Yvon
• SCEA Pépiniére du Théatre

Qui ?

• Commune de Saint-Denis de La Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-14	Avis de marché
2020-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 1808130002/St
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date limite de soumission: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-281625
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re — conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, les candidatures et les offres doivent être communiqués uniquement par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.saintdenis.re/marches-publics.html — les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le profil acheteur peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique cd-rom, dvd-rom ou clé Usb. Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention «ne pas ouvrir — copie de sauvegarde — nom du candidat — objet du marché — lot». L'ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante: direction de la commande publique centre technique communal 18 rue Vallon Hoarau, 97490 Sainte-Clotilde. Ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8:00 à 16:00 et le vendredi de 8:00 à 11:00.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arbres / Arbustes / Plantes à massif / Plantes aromatiques / Plantes de décoration / Plantes grimpantes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Arbres / Arbustes / Plantes à massif / Plantes aromatiques / Plantes de décoration / Plantes grimpantes montant minimum par période en euros Ht: 1 000,00 montant maximum par période en euros Ht: 40 000,00 marché multi-attributaire

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une durée d'un (1) an

Description des options:

Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une durée d'un (1) an

Intitulé du lot: Arbres endémiques, indigènes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Arbres endémiques, indigènes montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 20 000,00 marché multi-attributaire

Intitulé du lot: Sapins
Numéro du lot: 3
Brève description:

Sapins Montant minimum par période en euros Ht: sans minimum montant maximum par période en euros Ht: 15 000,00 marché mono-attributaire

Intitulé du lot: Arbres fruitiers
Numéro du lot: 4
Brève description:

Arbres fruitiers montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 20 000,00 marché multi-attributaire

Intitulé du lot: Palmiers
Numéro du lot: 5
Brève description:

Palmiers Montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 30 000,00 marché multi-attributaire

Intitulé du lot: Pots décoratifs et jardinières
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pots décoratifs et jardinières montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 35 000,00 marché multi-attributaire

Intitulé du lot: Matériels horticoles et outillage
Numéro du lot: 7
Brève description:

Matériels horticoles et outillage montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 40 000,00 marché multi-attributaire

Intitulé du lot: Terre, fumier et scorie 0/6
Numéro du lot: 8
Brève description:

Terre, fumier et scorie 0/6 montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 40 000,00 marché multi-attributaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature,

— une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Source: OJS 2019/S 115-281625 (2019-06-14)

Avis d'attribution de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture, la livraison et le déchargement de produits horticoles (végétaux, substrats, contenants, etc.) à la pépinière Thérésien Cadet de la Commune de Saint-Denis. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP).

Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108336
Se réfère à l'avis: 2019/S 115-281625
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Les contrats nº 20m0000004, 20m0000005, 20m0000006, 20m0000007, 20m0000008 ont été signés le 21.1.2020. Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative. Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, Ass, 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Arbres/arbustes/plantes à massif/plantes aromatiques/plantes de décoration/plantes grimpantes
Brève description:

Arbres/arbustes/plantes à massif/plantes aromatiques/plantes de décoration/plantes grimpantes montant minimal par période en EUR HT: 1 000, montant maximal par période en EUR HT: 40 000,00 — marché multi-attributaire.

Description des options:

Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une durée d'un an.

Brève description:

Arbres endémiques, indigènes montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 20 000 — marché multi-attributaire.

Sapins montant minimal par période en EUR HT: sans minimum, montant maximal par période en EUR HT: 15 000 — marché mono-attributaire.

Arbres fruitiers montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 20 000 — marché multi-attributaire.

Palmiers montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 30 000 — marché multi-attributaire.

Pots décoratifs et jardinières montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 35 000 — marché multi-attributaire.

Matériels horticoles et outillage montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 40 000 — marché multi-attributaire.

Terre, fumier et scorie 0/6 montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 40 000 — marché multi-attributaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Nom: Scea Pépinière du Théâtre
Adresse postale: chemin Vanille — Grand Fond
Commune postale: Saint-Gilles-les-Bains
Code postal: 97434
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Sarl Horticole Payet Yvon
Adresse postale: 61 impasse Plaine Chabrier
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

Les contrats nº 20m0000004, 20m0000005, 20m0000006, 20m0000007, 20m0000008 ont été signés le 21.1.2020.

Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative.

Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, Ass, 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Source: OJS 2020/S 046-108336 (2020-03-03)

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