La consultation porte sur la fourniture, la livraison et le déchargement de produits horticoles (végétaux, substrats, contenants, etc) à la pépinière Thérésien Cadet de la commune de Saint-Denis. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte-Clotilde
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re📧
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.saintdenis.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re🌏 Communication
URL des documents: http://www.saintdenis.re🌏
URL de participation: http://www.saintdenis.re🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux de pépinière et de matériels horticoles
1808130002/St
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture, la livraison et le déchargement de produits horticoles (végétaux, substrats, contenants, etc) à la pépinière...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture, la livraison et le déchargement de produits horticoles (végétaux, substrats, contenants, etc) à la pépinière Thérésien Cadet de la commune de Saint-Denis. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres / Arbustes / Plantes à massif / Plantes aromatiques / Plantes de décoration / Plantes grimpantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“Arbres / Arbustes / Plantes à massif / Plantes aromatiques / Plantes de décoration / Plantes grimpantes montant minimum par période en euros Ht: 1 000,00...”
Description du marché
Arbres / Arbustes / Plantes à massif / Plantes aromatiques / Plantes de décoration / Plantes grimpantes montant minimum par période en euros Ht: 1 000,00 montant maximum par période en euros Ht: 40 000,00 marché multi-attributaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une durée d'un (1) an” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une durée d'un (1) an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres endémiques, indigènes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Arbres endémiques, indigènes montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 20 000,00 marché multi-attributaire”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sapins Montant minimum par période en euros Ht: sans minimum montant maximum par période en euros Ht: 15 000,00 marché mono-attributaire”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres fruitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Arbres fruitiers montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 20 000,00 marché multi-attributaire”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Palmiers Montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 30 000,00 marché multi-attributaire”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pots décoratifs et jardinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Pots décoratifs et jardinières montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 35 000,00 marché multi-attributaire”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels horticoles et outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Matériels horticoles et outillage montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 40 000,00 marché multi-attributaire”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terre, fumier et scorie 0/6
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Terre, fumier et scorie 0/6 montant minimum par période en euros Ht: 500,00 montant maximum par période en euros Ht: 40 000,00 marché multi-attributaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature,
— une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature,
— une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re — conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, les candidatures et les offres doivent être communiqués uniquement par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.saintdenis.re/marches-publics.html — les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le profil acheteur peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique cd-rom, dvd-rom ou clé Usb. Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention «ne pas ouvrir — copie de sauvegarde — nom du candidat — objet du marché — lot». L'ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante: direction de la commande publique centre technique communal 18 rue Vallon Hoarau, 97490 Sainte-Clotilde. Ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8:00 à 16:00 et le vendredi de 8:00 à 11:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243📞
Fax: +33 144436337 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2019/S 115-281625 (2019-06-14)
Avis d'attribution de marché (2020-03-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture, la livraison et le déchargement de produits horticoles (végétaux, substrats, contenants, etc.) à la pépinière...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture, la livraison et le déchargement de produits horticoles (végétaux, substrats, contenants, etc.) à la pépinière Thérésien Cadet de la Commune de Saint-Denis. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres/arbustes/plantes à massif/plantes aromatiques/plantes de décoration/plantes grimpantes” Description
Description du marché:
“Arbres/arbustes/plantes à massif/plantes aromatiques/plantes de décoration/plantes grimpantes montant minimal par période en EUR HT: 1 000, montant maximal...”
Description du marché
Arbres/arbustes/plantes à massif/plantes aromatiques/plantes de décoration/plantes grimpantes montant minimal par période en EUR HT: 1 000, montant maximal par période en EUR HT: 40 000,00 — marché multi-attributaire.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une durée d'un an.” Description
Description du marché:
“Arbres endémiques, indigènes montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 20 000 — marché multi-attributaire.”
Description du marché:
“Sapins montant minimal par période en EUR HT: sans minimum, montant maximal par période en EUR HT: 15 000 — marché mono-attributaire.”
Description du marché:
“Arbres fruitiers montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 20 000 — marché multi-attributaire.”
Description du marché:
“Palmiers montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 30 000 — marché multi-attributaire.”
Description du marché:
“Pots décoratifs et jardinières montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 35 000 — marché multi-attributaire.”
Description du marché:
“Matériels horticoles et outillage montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 40 000 — marché multi-attributaire.”
Description du marché:
“Terre, fumier et scorie 0/6 montant minimal par période en EUR HT: 500, montant maximal par période en EUR HT: 40 000 — marché multi-attributaire.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 115-281625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Arbres/arbustes/plantes à massif/plantes aromatiques/plantes de décoration/plantes grimpantes”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scea Pépinière du Théâtre
Adresse postale: chemin Vanille — Grand Fond
Commune postale: Saint-Gilles-les-Bains
Code postal: 97434
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Horticole Payet Yvon
Adresse postale: 61 impasse Plaine Chabrier
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arbres endémiques, indigènes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sapins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Arbres fruitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Palmiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pots décoratifs et jardinières
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Matériels horticoles et outillage
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Terre, fumier et scorie 0/6
“Les contrats nº 20m0000004, 20m0000005, 20m0000006, 20m0000007, 20m0000008 ont été signés le 21.1.2020.
Référé contractuel: dans un délai d'un mois à...”
Les contrats nº 20m0000004, 20m0000005, 20m0000006, 20m0000007, 20m0000008 ont été signés le 21.1.2020.
Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative.
Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, Ass, 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Source: OJS 2020/S 046-108336 (2020-03-03)