L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire.
Donne lieu à la passation de marchés subséquents. Il fait référence au CCAG/MI. Il est conclu sans minimum et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de valises tactiques discrètes, DESC, passerelles et sacs à dos passerelle (Manpack)
Valises”
Produits/services: Matériel de télécommunications📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire.
Donne lieu à la...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire.
Donne lieu à la passation de marchés subséquents. Il fait référence au CCAG/MI. Il est conclu sans minimum et sans maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 870 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valise tactique avec télécommande
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures informatiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Valise destinée à créer une station radio Tetrapol d'appoint rapidement et en tout lieu. Les quantités estimatives sont de 500 valises pour la totalité de...”
Description du marché
Valise destinée à créer une station radio Tetrapol d'appoint rapidement et en tout lieu. Les quantités estimatives sont de 500 valises pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Fsi
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valise d'intéropérabilité DESC
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La valise d'interopérabilité DESC, ou valise de rebouclage, est un système qui permet d'interconnecter différents réseaux incompatibles entre eux. Les...”
Description du marché
La valise d'interopérabilité DESC, ou valise de rebouclage, est un système qui permet d'interconnecter différents réseaux incompatibles entre eux. Les quantités estimatives sont de 100 valises pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valise passerelle VPW
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La valise passerelle est une interface permettant d'exploiter des postes terminaux radio portatifs Tetrapol 400 Mhz sur le réseau RUBIS 80 Mhz. Les...”
Description du marché
La valise passerelle est une interface permettant d'exploiter des postes terminaux radio portatifs Tetrapol 400 Mhz sur le réseau RUBIS 80 Mhz. Les quantités estimatives sont de 200 valises pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sac à dos passerelle (Manpack)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Cet équipement reprend le principe des valises passerelle VPW. L'Intégration est réalisée dans un sac à dos. Les quantités estimatives sont de 100 sacs à...”
Description du marché
Cet équipement reprend le principe des valises passerelle VPW. L'Intégration est réalisée dans un sac à dos. Les quantités estimatives sont de 100 sacs à dos pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents...”
Liste et brève description des conditions
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Le candidat rempli à minima les parties II à V. Dans le cas d'une candidature hors DUME: la lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent). une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique du 5.12.2018 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212- 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
La déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent). (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Tous les documents doivent être signés par une personne, nommément désignée, ayant la capacité d'engager la société.
En cas de candidatures sous forme de groupement d'opérateurs économiques conjoint, tous les documents doivent être transmis par chacun des membres du groupement.
En cas de candidatures sous forme de groupement d'opérateurs économiques solidaire, le mandataire dûment habilité doit transmettre les documents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales fournitures en rapport avec l'objet du (ou des) lot(s) pour lequel (lesquels) la candidature est déposée, effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales fournitures en rapport avec l'objet du (ou des) lot(s) pour lequel (lesquels) la candidature est déposée, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
16:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 168-410333 (2019-08-29)
Informations complémentaires (2019-10-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Donne lieu à la...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Donne lieu à la passation de marchés subséquents. Il fait référence au CCAG/MI. Il est conclu sans minimum et sans maximum.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 168-410333
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-02 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-03 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2019/S 213-522712 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2020-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Beauvau
Commune postale: Paris Cedex8
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification;
— l'accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Donne lieu...”
Brève description
— l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification;
— l'accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Donne lieu à la passation de marchés subséquents. Il fait référence au CCAG/MI. Il est conclu sans minimum et sans maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1065142.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— valise destinée à créer une station radio Tetrapol d'appoint rapidement et en tout lieu;
— les quantités estimatives sont de 500 valises pour la totalité...”
Description du marché
— valise destinée à créer une station radio Tetrapol d'appoint rapidement et en tout lieu;
— les quantités estimatives sont de 500 valises pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Fsi.
Description
Description du marché:
“— la valise d'interopérabilité DESC, ou valise de rebouclage, est un système qui permet d'interconnecter différents réseaux incompatibles entre eux;
— les...”
Description du marché
— la valise d'interopérabilité DESC, ou valise de rebouclage, est un système qui permet d'interconnecter différents réseaux incompatibles entre eux;
— les quantités estimatives sont de cent valises pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Description du marché:
“— la valise passerelle est une interface permettant d'exploiter des postes terminaux radio portatifs Tetrapol 400 Mhz sur le réseau RUBIS 80 Mhz;
— les...”
Description du marché
— la valise passerelle est une interface permettant d'exploiter des postes terminaux radio portatifs Tetrapol 400 Mhz sur le réseau RUBIS 80 Mhz;
— les quantités estimatives sont de 200 valises pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Description du marché:
“— cet équipement reprend le principe des valises passerelle VPW. L'intégration est réalisée dans un sac à dos;
— les quantités estimatives sont de 100 sacs...”
Description du marché
— cet équipement reprend le principe des valises passerelle VPW. L'intégration est réalisée dans un sac à dos;
— les quantités estimatives sont de 100 sacs à dos pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 168-410333
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Valise tactique avec télécommande
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Keesy Ace
Adresse postale: 18, rue du 8 Mai 1945
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://Keesy.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408423.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Valise d'intéropérabilité DESC
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251 561 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Valise passerelle VPW
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 908 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sac à dos passerelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237 676 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2020/S 065-155021 (2020-03-29)