Fourniture de vaccins humains pour les services PMI-actions de sante et sante au travail du département du Morbihan.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.6.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vaccins humains pour les services PMI-actions de sante et sante au travail du département du Morbihan”
Produits/services: Vaccins📦
Brève description:
“Fourniture de vaccins humains pour les services PMI-actions de sante et sante au travail du département du Morbihan.
Forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
Fourniture de vaccins humains pour les services PMI-actions de sante et sante au travail du département du Morbihan.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.6.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2377527.20 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché: Vaccin contre la rage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 720 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antipolio📦
Description du marché: Vaccin poliomyélitique inactivé injectable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos📦
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie et antitétanos📦
Description du marché: Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique pour adulte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 844 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique tétanique coquelucheux acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé pour enfant.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 548 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique tétanique coquelucheux acellulaire et poliomyélitique, adjuvé pour adulte.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 187 200 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique coquelucheux acellulaire et contre la méningite à HIB.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique coquelucheux et contre la méningite à HIB et contre l'hépatite B.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 448 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Vaccin contre la méningite à HIB.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 156 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)📦
Description du marché: Vaccin contre la rougeole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 766.40 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Vaccin contre la rougeole rubéole oreillons souche Jeryl-Lyne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 800 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antihépatite B📦
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite B produit sur lignée cellulaire CHO.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 600 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Vaccin contre l'hépatite B produit sur levure forme adulte sans trace de thiomersal.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 820 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite A forme nourrisson et enfant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 256 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite A forme adulte en 0,5 ml.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15943.20 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Vaccin combiné contre l'hépatite A et l'hépatite B pour enfant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Vaccin combiné contre l'hépatite A et l'hépatite B pour adulte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 440 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Vaccin contre la typhoide.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 040 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Vaccin contre les infections à pneumoccoques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 776 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Vaccin pneumococcique forme nourrisson et enfant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 780 800 💰
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Vaccin contre la leptospirose.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17251.20 💰
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Vaccin méningococcique du groupe C.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Vaccin contre la varicelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 560 💰
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Vaccin contre le rotavirus chez l'enfant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 040 💰
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Vaccin anti-papillomavirus humain (minimum bivalent).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Agents diagnostiques📦
Description du marché: Test tuberculinique intradermique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 420 💰
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Vaccin BCG intradermique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 400 💰
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Vaccin contre le zona.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4480.40 💰
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Vaccin méningococcique Acw135y.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Vaccin méningococcique B.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antigrippe📦
Description du marché: Vaccin contre la grippe forme adulte tétravalent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 466 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée;
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit...”
La candidature peut être présentée;
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 18-fcsf-008.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 020-042691 (2019-01-25)
Avis d'attribution de marché (2019-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vaccins humains pour les services PMI — actions de santé et santé au travail du département du Morbihan”
Brève description:
“Fourniture de vaccins humains pour les services PMI — actions de santé et santé au travail du département du Morbihan.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin poliomyélitique inactivé injectable
Titre: Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique pour adulte
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique coquelucheux acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé pour enfant”
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique coquelucheux acellulaire et poliomyélitique, adjuvé pour adulte”
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique coquelucheux acellulaire et contre la méningite à HIB”
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique coquelucheux et contre la méningite à HIB et contre l'hépatite B”
Titre: Vaccin contre la méningite à HIB
Titre: Vaccin contre la rougeole rubéole oreillons souche Jeryl-Lyne
Titre: Vaccin contre l'hépatite B produit sur lignée cellulaire CHO
Titre:
“Vaccin contre l'hépatite B produit sur levure forme adulte sans trace de thiomersal”
Titre: Vaccin contre l'hépatite A forme nourrisson et enfant
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'hépatite A forme adulte en 0,5 ml
Titre: Vaccin combiné contre l'hépatite A et l'hépatite B pour enfant
Titre: Vaccin combiné contre l'hépatite A et l'hépatite B pour adulte
Titre: Vaccin contre la typhoïde
Description
Description du marché: Vaccin contre la typhoïde.
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre les infections à pneumoccoques
Titre: Vaccin pneumococcique forme nourrisson et enfant
Titre: Vaccin contre la leptospirose
Titre: Vaccin contre la varicelle
Titre: Vaccin contre le rotavirus chez l'enfant
Titre: Vaccin anti-papillomavirus humain
Description
Description du marché: Vaccin anti-papillomavirus humain.
Champ d'application du marché
Titre: Test tuberculinique intradermique
Titre: Vaccin méningococcique ACW135Y
Description
Description du marché: Vaccin méningococcique ACW135Y.
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre la grippe forme adulte tétravalent
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 020-042691
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-159
Numéro d'identification du lot: 5
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique coquelucheux acellulaire et contre la méningite à HIB” Nom et adresse du contractant
Code postal: 92500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 736 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Vaccin contre la rougeole rubéole oreillons souche Jeryl-Lyne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Vaccin contre l'hépatite B produit sur lignée cellulaire CHO
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Rueil-Malamaison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 458 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Vaccin contre l'hépatite B produit sur levure forme adulte sans trace de thiomersal” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vaccin contre l'hépatite A forme nourrisson et enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 332 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Vaccin combiné contre l'hépatite A et l'hépatite B pour enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244.20 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Vaccin combiné contre l'hépatite A et l'hépatite B pour adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 768 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Vaccin contre la varicelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 750 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Vaccin contre le rotavirus chez l'enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 425 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Vaccin méningococcique B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 800 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-160
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Vaccin contre l'hépatite A forme adulte en 0,5 ml
Nom et adresse du contractant
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: CS 50712 — 162 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon Cedex 7
Code postal: 69367
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3985.80 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Vaccin contre les infections à pneumoccoques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3790.40 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Vaccin anti-papillomavirus humain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 275 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Vaccin contre le zona
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: cs 50712 - 162, Avenue Jean Jaurès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1120.10 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-161
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vaccin poliomyélitique inactivé injectable
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: Campus Sanofi Lyon — 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245.60 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique pour adulte
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: campus Sanofi Lyon - 14 Espace Henry Vallée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14951.30 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique coquelucheux acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé pour enfant” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 258 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique coquelucheux et contre la méningite à HIB et contre l'hépatite B” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Campus Sanofi Lyon — 14 Espace Henry Vallée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 400 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Vaccin contre la méningite à HIB
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2763.90 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Vaccin contre la typhoïde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 546.20 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Test tuberculinique intradermique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 163 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Vaccin contre la grippe forme adulte tétravalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 901 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-162
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Vaccin contre la leptospirose
Nom et adresse du contractant
Nom: Imaxio
Adresse postale: 99 rue Gerland — entrée 3
Commune postale: Lyon Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 868 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-164
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Pfizer
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Dr Lannelongue
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75668
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 400 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Vaccin méningococcique du groupe C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Vaccin méningococcique ACW135Y
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 💰
“Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: département du Morbihan — DGFIM — DCP — service des marchés — 2 rue Saint-Tropez — CS 82400 — 56009...”
Les marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: département du Morbihan — DGFIM — DCP — service des marchés — 2 rue Saint-Tropez — CS 82400 — 56009 Vannes Cedex.
Les lots 1, 9 et 26 ont été déclaré infructueux.
Les montants figurant dans le présent avis correspondent aux montants de la 1 année des marchés.
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriand
Téléphone: +33 240086404📞
Fax: +33 240476666 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe-ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2019/S 112-274585 (2019-06-11)