Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins humains
19ff-Spsvs-1034-M
Produits/services: Vaccins📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande alloti (16 lots) sans minimum ni maximum.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuberculose intradermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins BCG (secs)📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Critères d'attribution
Prix
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1 janvier, sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2023. Le prestataire ne peut...”
Description des renouvellements
Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1 janvier, sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2023. Le prestataire ne peut s'y opposer.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Test tuberculinique Idr
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DTP adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie et antitétanos📦
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DTP CA Hib Hép B prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1 janvier, sans que son terme ne puisse excéder le 3.12.2023. Le prestataire ne peut s'y opposer.”
Description des renouvellements
Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1 janvier, sans que son terme ne puisse excéder le 3.12.2023. Le prestataire ne peut s'y opposer.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DTP CA Hib Hép B à reconstituer
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DTP CA Hib
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DTP CA nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DTP CA adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1 janvier, sans que son terme ne puisse excéder le 31.12. 2023. Le prestataire ne peut...”
Description des renouvellements
Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1 janvier, sans que son terme ne puisse excéder le 31.12. 2023. Le prestataire ne peut s'y opposer.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rougeole oreillons rubéole
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hépatite A adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hépatite B adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antihépatite B📦
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hépatite B enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: HPV avec recommandation d'utilisation chez les HSH
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Méningocoque C nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Méningocoque C
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumocoque conjugué nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/
Les pièces constituant la candidature sont les suivantes:
1) la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou DC1 (fichier nommé DC1),
2) la déclaration du candidat (partie II du kit de réponse) ou DC2 (fichier nommé DC2),
3) le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.
Les pièces constituant l'offre sont les suivantes:
4) l'acte d'engagement et ses annexes complété (fichier nommé AE) selon le modèle joint,
5) pour le lot 9 uniquement, les documents suivants:
— la fiche technique du produit,
— les données réglementaires (RCP),
— la notice d'utilisation,
— la recommandation d'utilisation de l'ANSM,
6) pour le lot 9 uniquement, un échantillon de vaccin, fourni dans le conditionnement habituel l'analyse se fera selon les critères pondérés suivants: pour les lots 1 à 8 et 10 à 16: prix: 100 %. Le prix indiqué au bordereau des prix unitaires sera celui du conditionnement. Le prix analysé sera le prix pour 1 dose de vaccin, le prix du conditionnement étant ramené au prix unitaire pour une dose de vaccin. Pour le lot 9: valeur technique: 60 %, sous critère 1: caractéristiques du produit au regard de la fiche technique (30 %), sous critère 2: caractéristiques du produit au regard de l'échantillon (30 %). Prix: 40 %, le prix indiqué au bordereau des prix unitaires sera celui du conditionnement. Le prix analysé sera le prix pour 1 dose de vaccin, le prix du conditionnement étant ramené au prix unitaire pour une dose de vaccin.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, département Tarn et Garonne, n358994).
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Source: OJS 2019/S 138-339220 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 313 617 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Test tuberculinique IDR
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-339220
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tuberculose intradermique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Test tuberculinique IDR
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 2 avenue Pont Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7.21 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: DTP adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7.42 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: DTP CA Hib Hép B prêt à l'emploi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28.50 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: DTP CA Hib Hép B à reconstituer
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: DTP CA Hib
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19.67 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: DTP CA nourrisson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11.29 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: DTP CA adulte
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Rougeole oreillons rubéole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9.43 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Hépatite A adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Hépatite B adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11.67 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Hépatite B enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7.29 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: HPV avec recommandation d'utilisation chez les HSH
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106.68 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Méningocoque C nourrisson
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue Dr Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Méningocoque C
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pneumocoque conjugué nourrisson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46.80 💰
“Conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre...”
Conformément à la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, le point de contact auprès duquel le marché peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit marché est: conseil général de la Gironde, service de la commande publique, immeuble Gironde, 1 esplanade Charles de Gaulle, CS 71223, 33074 Bordeaux Cedex, tél.: +33 556993333.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou référé contractuel après la signature du contrat,
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 247-608906 (2019-12-19)