La présente consultation est passée par le CHU de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire Lille Métropole Flandre Intérieure, en application de l'article R. 6132-16 du code de la santé publique, pour le compte de ceux de ses membres identifiés ci-après:
— le propre compte du CHU de Lille,
— le Centre hospitalier de Roubaix, 35 rue de Barbieux, CS 60359, 59056 Roubaix Cedex,
— le Centre hospitalier de Tourcoing, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing Cedex,
— le Centre hospitalier d'Armentières, 112 rue Sadi Carnot, BP 189, 59421 Armentières Cedex,
— le Groupe hospitalier Seclin Carvin, route d'Apolda, BP 109, 59471 Seclin Cedex,
— le Centre hospitalier d'Hazebrouck, 1 rue de l'Hôpital, BP 90209, 59524 Hazebrouck Cedex.
Elle a pour objet la fourniture de treillis chirurgicaux et les caractéristiques des produits attendus sont fixées en annexe 1 «Liste des besoins» au CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de treillis chirurgicaux
AO-19-0034
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“La présente consultation est passée par le CHU de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, en sa qualité d'établissement support du Groupement...”
Brève description
La présente consultation est passée par le CHU de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire Lille Métropole Flandre Intérieure, en application de l'article R. 6132-16 du code de la santé publique, pour le compte de ceux de ses membres identifiés ci-après:
— le propre compte du CHU de Lille,
— le Centre hospitalier de Roubaix, 35 rue de Barbieux, CS 60359, 59056 Roubaix Cedex,
— le Centre hospitalier de Tourcoing, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing Cedex,
— le Centre hospitalier d'Armentières, 112 rue Sadi Carnot, BP 189, 59421 Armentières Cedex,
— le Groupe hospitalier Seclin Carvin, route d'Apolda, BP 109, 59471 Seclin Cedex,
— le Centre hospitalier d'Hazebrouck, 1 rue de l'Hôpital, BP 90209, 59524 Hazebrouck Cedex.
Elle a pour objet la fourniture de treillis chirurgicaux et les caractéristiques des produits attendus sont fixées en annexe 1 «Liste des besoins» au CCTP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis non résorbable en polypropylène (90g/cm environ) pour cure de hernies
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Fourniture de treillis chirurgicaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.11.2019, ou de sa date de notification si elle est...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.11.2019, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Par exception, et sous réserve le cas échéant de sa reconduction, il entre en vigueur:
— pour le Centre hospitalier d'Armentières, pour les lots 2, 4, 7, 9, 13, 14, 15, 18 et 20, à compter du 1.3.2021,
— pour le Centre hospitalier de Roubaix, pour les lots 5, 10, à compter du 1.1.2020, et pour le lot 22, à compter du 1.2.2021,
— pour le Groupe hospitalier Seclin Carvin, pour les lots 1, 2, 4, 6, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 19, 20, 21, à compter du 21.12.2021, et pour le lot 22 à compter du 1.2.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis non résorbable en polypropylène (90g/cm environ) pour cure d'éventrations” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de treillis chirurgicaux
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/11/2019, ou de sa date de notification si elle est...”
Description des options
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/11/2019, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Par exception, et sous réserve le cas échéant de sa reconduction, il entre en vigueur: -> Pour le Centre Hospitalier d'armentières, pour les lots 2,4,7,9, 13, 14, 15, 18 et 20, à compter du 01/03/2021, -> Pour le Centre Hospitalier de Roubaix, pour les lots 5, 10, à compter du 01/01/2020, et pour le lot 22, à compter du 01/02/2021, -> Pour le Groupe Hospitalier Seclin Carvin, pour les lots 1, 2, 4, 6, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 19, 20, 21, à compter du 21/12/2021, et pour le lot 22 à compter du 01/02/2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis non résorbable en polypropylène (90g/cm environ) forme double disque pour cure de hernies” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis non résorbable en polypropylène allégé (40g/cm) pour cure de hernies
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis non résorbable en polypropylène allégé (40g/cm) pour cure d'éventrations” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis en polypropylène avec anneau résorbable à mémoire de forme pour cure de hernies inguinales” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis non résorbable en polyester pour cure d'éventrations
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis biface auto-agrippant: 1 face polyester et 1 face hydrophile résorbable pour cure de hernies inguinales” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Obturateur non résorbable en polypropylène pour cure de hernies inguinales
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Kit obturateur dome semi-résorbable en polypropylène et renfort antérieur semi-résorbabale pour cure de hernies inguinales” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis tridimensionnel non résorbable en polypropylène tricoté à mémoire de forme pour cure de hernies inguinales” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis tridimensionnel non résorbable en polyester pour cure de hernies inguinales” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis de filaments résorbables et non résorbables pour cure de hernies et éventrations” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis biface: 1 face polypropylène et 1 face en acide polyglycolique pour cure de hernies ombilicales et éventrations” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis biface non résorbable: 1 face polypropylène et 1 face silicone pour cure de hernies ombilicales et éventrations” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis biface: 1 face polypropylène et 1 face hydrophile résorbable avec anneau à mémoire de forme résorbable pour cure de hernies ombilicales et éventrations”
Titre
Treillis biface: 1 face polypropylène et 1 face hydrophile résorbable avec anneau à mémoire de forme résorbable pour cure de hernies ombilicales et éventrations
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis biface: 1 face polyester et 1 film de collagène résorbable avec fils de suture pour cure de hernies ombilicales et éventrations” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis en polypropylene à ballonet d'expansion pour hernies ombilicales et de la ligne blanche” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patch biface pour cure de hernies ombilicales: 1 face polypropylène + 1 face hydrophile résorbable” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis résorbable en polyglactine
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Treillis biosynthétique en poly-4-hydroxybutyrate à résorption longue (au moins 6 mois) pour cure d?éventrations contaminées” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Membrane résorbable contre les adhérences post-opératoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matrice biologique résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plancher orbitaire résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis non résorbable extensible
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renforts de suture type Pledgets
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 14.6.2023.
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des spécimens (photos/iconographies uniquement) et des échantillons selon les modalités détaillées à l'article 5.3 du règlement de consultation. Les candidats qui ne seraient pas encore connus, ou insuffisamment connus du Centre hospitalier assurant la coordination de la présente consultation, ou de l'un ou l'autre des établissements pour le compte desquels elle est lancée, seront invités à venir présenter les produits au titre desquels ils ont déposé leur offre, en présence le cas échéant du coordonnateur. Les candidats déposent leur offre par: voie dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est une copie des fichiers de la réponse (éléments se rapportant à la candidature et éléments se rapportant à l'offre) destinée à se substituer, en cas d'anomalie, aux fichiers transmis par voie dématérialisée au pouvoir adjudicateur. Cette copie sera transmise sous pli scellé et comportera obligatoirement les n du lot, l'objet de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Tourcoing, cellule des marchés publics, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing Cedex. Le candidat doit faire parvenir cette copie de sauvegarde dans les délais impartis, à savoir, la date limite de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542350 📠
Source: OJS 2019/S 115-281702 (2019-06-14)
Informations complémentaires (2019-06-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est passée par le CHU de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, en sa qualité d'établissement support du Groupement...”
Brève description
La présente consultation est passée par le CHU de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, 59037 Lille Cedex, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire Lille Métropole Flandre Intérieure, en application de l'article R. 6132-16 du code de la santé publique, pour le compte de ceux de ses membres identifiés ci-après:
— le propre compte du CHU de Lille,
— le Centre hospitalier de Roubaix, 35 rue de Barbieux, CS 60359, 59056 Roubaix Cedex,
— le Centre hospitalier de Tourcoing, 155 rue du Président Coty, 59208 Tourcoing Cedex,
— le Centre hospitalier d'Armentières, 112 rue Sadi Carnot, BP 189 59421 Armentières Cedex,
— le Groupe hospitalier Seclin Carvin, route d'Apolda BP 109 59471 Seclin Cedex,
— le Centre hospitalier d'hazebrouck, 1 rue de l'hôpital, BP 90209 59524 Hazebrouck Cedex.
Elle a pour objet la fourniture de treillis chirurgicaux et les caractéristiques des produits attendus sont fixées en annexe 1 «Liste des besoins» au CCTP.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 115-281702
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des spécimens (photos/iconographies uniquement) et des échantillons selon les modalités...”
Texte
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des spécimens (photos/iconographies uniquement) et des échantillons selon les modalités détaillées à l'article 5.3 du règlement de consultation.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des spécimens (photos/iconographies, ou spécimens physiques) et des échantillons selon les...”
Texte
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des spécimens (photos/iconographies, ou spécimens physiques) et des échantillons selon les modalités détaillées à l'article 5.3 du règlement de consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 126-308350 (2019-06-28)