Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles avaloirs et de matériaux pour travaux de maçonnerie

Haganis

Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles avaloirs et de matériaux pour travaux de maçonnerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DMTP

Qui ?

• Haganis

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-24	Avis de marché
2019-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Numéro de référence: 19FF003
Brève description:

Fourniture de tampons d'assainissement, de grilles avaloirs et de matériaux pour travaux de maçonnerie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_BBek_Oo73w 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_BBek_Oo73w 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-06-27 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 122-297904
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

— 1

— 2

— 3

Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mise à disposition des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_BBek_Oo73w 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023.

Les offres doivent être transmises par voie électronique sur plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com

Seule l'offre retenue donnera lieu à une signature électronique des parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue.

Source: OJS 2019/S 122-297904 (2019-06-24)

Avis d'attribution de marché (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Commune postale: Metz Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 223-546766
Se réfère à l'avis: 2019/S 122-297904
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 150 000 EUR hors taxes. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction durée de l'accord-cadre: 1 an, ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui, nombre de reconductions: 3, durée de chaque période de reconduction: 1 an, durée totale du contrat toutes périodes confondues: 4 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Dmtp
Adresse postale: 4 avenue Albert Einstein
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.pointp.fr 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 150 000 EUR hors taxes.

Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction durée de l'accord-cadre: 1 an, ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui, nombre de reconductions: 3, durée de chaque période de reconduction: 1 an, durée totale du contrat toutes périodes confondues: 4 ans.

Source: OJS 2019/S 223-546766 (2019-11-14)

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