Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques implantables, sondes et dispositifs médicaux associés

CHRU de Nancy

Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques implantables, sondes et dispositifs médicaux associés pour les établissements du groupement hospitalier de territoire sud Lorraine suivants: Centre hospitalier régional universitaire de Nancy et Centre hospitalier de Lunéville.
— les lots nº 1 à 6 feront l'objet d'accords-cadres à marchés subséquents sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, conclus avec 5 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres);
— les lots nº 7 à 16 feront, quant à eux, l'objet d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-09 Avis de marché
Avis de marché (2019-05-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHRU de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des achats du GHT Sud Lorraine — secteur marchés publics
Téléphone: +33 383851239 📞
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429204&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429204&orgAcronyme=x7c 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques implantables, sondes et dispositifs médicaux associés AO_19039_PHARMA”
Produits/services: Appareils de suppléance cardiaque 📦
Brève description:
“Fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques implantables, sondes et dispositifs médicaux associés pour les établissements du groupement...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lots nº 1 à 6 pour conclusion d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur 📦
Produits/services supplémentaires: Système de stimulation cardiaque 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville.
Description du marché:
“— lot 1: défibrillateur simple chambre — défibrillateur automatique implantable simple chambre avec connexion de défibrillation DF1 et DF4 — lot 2:...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.10.2019, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée de 24 mois. Il...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Les marchés passés sur le fondement de cet accord-cadre — dits «Marchés subséquents» — seront établis sous forme d'accords-cadres à bons de commande...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lots nº 7 à 16 pour conclusion d'accords-cadres à bons de commande mono-attributaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque 📦
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance cardiaque 📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Description du marché:
“— lot 7: stimulateur cardiaque double chambre VDDR — stimulateur cardiaque double chambre, mono-sonde, — lot 8: sonde mono-coil et double coil à vis pour...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.10.2019, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, pour une durée de 12 mois. Il...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pouvoir adjudicateur: le CHRU de Nancy, désigné établissement support du groupement hospitalier de territoire sud Lorraine, assure, depuis le 1.1.2018, la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 091-218486 (2019-05-09)