Fourniture de solutions d'imagerie de coupe et prestations associées pour des établissements français et européens

GIP Resah

La présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements d'imagerie de coupe pour les établissements français et européens. Elle est passé par le RESAH agissant en tant que d'achat «Grossiste» au sens de l'article L. 2113-2 point 1) du code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en 6 lots et destinés aux personnes décrites à l'article bénéficiaire du CCAP.
Pour chaque lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations. Il est exécuté directement par bons de commandes émis par le RESAH.
Pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM et en Europe selon les conditions applicables (Voir CCAP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GIP Resah

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-26	Avis de marché
2019-10-14	Informations complémentaires
2020-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: 2019-076
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements d'imagerie de coupe pour les établissements français et européens. Elle est passé par le RESAH agissant en tant que d'achat «Grossiste» au sens de l'article L. 2113-2 point 1 Les prestations sont réparties en 6 lots et destinés aux personnes décrites à l'article bénéficiaire du CCAP. Pour chaque lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations. Il est exécuté directement par bons de commandes émis par le RESAH. Pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre. Pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM et en Europe selon les conditions applicables (Voir CCAP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦
Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Gip resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Téléphone: +33 155785454 📞
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3974&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359117
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Le lot comporte des PSEF décrite dans le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en 6 lots et destinés aux personnes décrites à l'article bénéficiaire du CCAP.

Pour chaque lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations. Il est exécuté directement par bons de commandes émis par le RESAH.

Pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre.

Pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM et en Europe selon les conditions applicables (Voir CCAP).

Valeur totale estimée: 12 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: IRM de performance
Numéro du lot: 1
Brève description: IRM de performance. Le détail des prestations est décrit au CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa notification au titulaire. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an par période de reconduction

Description des options:

En application de l'article de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé avec le titulaire pour des prestations similaires et cela dans les 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.

Informations complémentaires: Le lot comporte des PSEF décrite dans le CCTP.
Intitulé du lot: Scanners de performance
Numéro du lot: 2
Brève description: Scanners de performance. Voir détail dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le lot comporte des PSEF décrites dans le CCTP.
Intitulé du lot: IRM avances
Numéro du lot: 3
Brève description: IRM avances. Voir détail dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Scanners avances
Numéro du lot: 4
Brève description: Scanners Avances Voir détail dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: IRM champ ouvert
Numéro du lot: 5
Brève description: IRM champ ouvert. Voir détail dans le CCTP.
Intitulé du lot: Scanners conforts larges ouvertures
Numéro du lot: 6
Brève description: Scanners conforts larges ouvertures. Voir détail dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France métropolitaine (Corse incluse) et DROM-COM et Europe selon CCAP.

France métropolitaine corse et DROM-COM et Europe selon CCAP.

France métropolitaine Corse incluse et DROM-COM et Europe selon CCAP.

France métropolitaine Corse incluse et drom-com et europe selon conditions

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, dûment renseigné et signé par le candidat,

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat; les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,…),

— le candidat remettra également une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3974&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: https://plateforme.achat-hopital.com

Les plis doivent être transmis par voie électronique dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation. Les candidats trouveront sur la plate-forme achat-hôpital un «guide utilisateur» téléchargeable qui précise les conditions d'utilisations de la plate-forme, notamment les prérequis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plate-forme au +33 820207743 (9:00-19:00 les jours ouvrés).

Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre (bénéficiaires potentiels) sont les adhérents de la centrale d'achat du GIP RESAH dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières. Pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par bons de commandes émis par le RESAH.

Tous les lots sont conclus sans montant minimum et maximum en valeur ou en quantité.

Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes mais ils peuvent présenter des prestations supplémentaires éventuelles dans les conditions précisées au règlement de la consultation.

La valeur totale précisée pour chaque lot est indiquée pour 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:

— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,

— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,

— dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 146-359117 (2019-07-26)

Informations complémentaires (2019-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019-085
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements d'imagerie de coupe pour les établissements français et européens. Elle est passé par le Resah agissant en tant que d'achat «grossiste» au sens de l'article L. 2113-2 point 1) du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 6 lots et destinés aux personnes décrites à l'article bénéficiaire du CCAP. Pour chaque lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations. Il est exécuté directement par bons de commandes émis par le Resah. Pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre. Pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM et en Europe selon les conditions applicables (voir CCAP).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Resah

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488436
Se réfère à l'avis: 2019/S 146-359117
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Conformément au CCAP initialement publié, il est rappelé que pour l'ensemble des lots, les prestations sont acquises selon plusieurs modes: achat, location-maintenance sans option.

Source: OJS 2019/S 201-488436 (2019-10-14)

Avis d'attribution de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements d'imagerie de coupe pour les établissements français et européens. Elle est passé par le Resah agissant en tant que d'achat «Grossiste» au sens de l'article L. 2113-2 point 1 — pour chaque lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations. Il est exécuté directement par bons de commandes émis par le RESAH; — pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre; — pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM et en Europe selon les conditions applicables (voir CCAP).

Valeur totale du marché: 122 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47, rue de Charonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291649
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

— l'accord-cadre a été conclu le 23.3.2020 sans montant minimum ni maximum, la valeur totale du marché est par conséquent donnée à titre indicatif; — le présent contrat est consultable sur demande écrite adressée à: GIP RESAH — centrale d'achat — 47 rue de Charonne — 75011 Paris; — sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour chaque lot, l'accord-cadre fixe toutes les stipulations. Il est exécuté directement par bons de commandes émis par le RESAH;

— pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre;

— pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM et en Europe selon les conditions applicables (voir CCAP).

Description des options:

— en application de l'article de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé avec le titulaire pour des prestations similaires et cela dans les trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre.

Brève description: Scanners avances. Voir détail dans le CCTP.
Description des options:

— en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé avec le titulaire pour des prestations similaires et cela dans les trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France métroplitaine (Corse incluse) et DROM-COM et Europe selon CCAP.

France métropolitaine Corse incluse et DROM-COM et Europe selon conditions.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité et service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Nom: Siemens healthcare
Adresse postale: 40, avenue des Fruitiers
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93527
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.siemens-healthineers.com 🌏
Nom: Siemens lease
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Valeur totale du marché: 50 000 000 EUR 💰
Nom: Siemens Lease
Valeur totale du marché: 30 000 000 EUR 💰
Nom: Canon médical systèmes France
Adresse postale: 24, quai Galièni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Adresse Internet: http://www.canon-medical-systems.fr 🌏
Nom: Bail actea
Adresse postale: 104, boulevard du Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Adresse Internet: http://www.bailactea.fr 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: Canon medical systems France
Adresse postale: 24, quai Gallieni
Valeur totale du marché: 7 000 000 EUR 💰
Nom: Hitachi medical systems
Adresse postale: 39, avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Adresse Internet: http://www.hitachimedicalsystems.fr 🌏
Nom: BNP Paribas lease
Adresse postale: 12, rue du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Adresse Internet: http://www.bnpparibaslease.fr 🌏
Adresse postale: 104, boulevard Montparnasse
Valeur totale du marché: 15 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4

Référence
Informations complémentaires

— l'accord-cadre a été conclu le 23.3.2020 sans montant minimum ni maximum, la valeur totale du marché est par conséquent donnée à titre indicatif;

— le présent contrat est consultable sur demande écrite adressée à: GIP RESAH — centrale d'achat — 47 rue de Charonne — 75011 Paris;

— sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:

— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;

— dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2020/S 120-291649 (2020-06-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)