Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande concernant la fourniture de sable et granulats pris sur site par le maître de l'ouvrage ou livrés par le fournisseur sur les lieux d'exécution des chantiers ou tout autre lieu du territoire de la Ville de Nantes (VDN) et de Nantes Métropole (NM), pour l'ensemble des pôles de proximité ainsi que l'opérateur public eau et assainissement de Nantes Métropole et le service des espaces verts et de l'environnement de la ville de Nantes. Nantes Métropole est le coordonnateur du groupement de commandes.
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec le montant maximum annuel suivant:
— lot nº 1: le montant maximum annuel est fixé à 144 900 EUR HT pour Nantes Métropole et 65 100 EUR HT pour la ville de Nantes.
— lot nº 2: ne concerne que Nantes Métropole et le montant maximum annuel est fixé à 210 000 EUR HT
Les besoins annuels sont estimés comme suit:
— lot nº 1: 112 000 EUR HT,
— lot nº 2: 71 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande concernant la fourniture de sable et granulats pris sur site par le maître de l'ouvrage ou livrés par le fournisseur sur les lieux d'exécution des chantiers ou tout autre lieu du territoire de la Ville de Nantes (VDN) et de Nantes Métropole (NM), pour l'ensemble des pôles de proximité ainsi que l'opérateur public eau et assainissement de Nantes Métropole et le service des espaces verts et de l'environnement de la ville de Nantes. Nantes Métropole est le coordonnateur du groupement de commandes.
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec le montant maximum annuel suivant:
— lot nº 1: le montant maximum annuel est fixé à 144 900 EUR HT pour Nantes Métropole et 65 100 EUR HT pour la ville de Nantes.
— lot nº 2: ne concerne que Nantes Métropole et le montant maximum annuel est fixé à 210 000 EUR HT
Les besoins annuels sont estimés comme suit:
— lot nº 1: 112 000 EUR HT,
— lot nº 2: 71 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures Sable et Granulats sur les pôles loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire, Nantes-Ouest, Nantes Loire et le SEVE (Service des espaces verts...”
Titre
Fournitures Sable et Granulats sur les pôles loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire, Nantes-Ouest, Nantes Loire et le SEVE (Service des espaces verts de la ville de Nantes)
Les produits fournis pourront être:
— soit retirés par le maître d'ouvrage directement dans les locaux des fournisseurs (le chargement des camions étant assuré par le fournisseur),
— soit livrés par celui-ci en différents points du territoire de Nantes Métropole.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 1, le montant maximum annuel est fixé à 144 900 euroHt pour Nantes Métropole et 65 100 EUR HT pour la ville de Nantes.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures sable et granulats sur les pôles Loire-Sèvre et Vignoble, sud-ouest et la DOPEA (Direction des opérateurs publics eau et assainissement)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot ne concerne que Nantes Métropole. Les produits fournis pourront être:
— soit retirés par le maître d'ouvrage directement dans les locaux des...”
Description du marché
Ce lot ne concerne que Nantes Métropole. Les produits fournis pourront être:
— soit retirés par le maître d'ouvrage directement dans les locaux des fournisseurs (le chargement des camions étant assuré par le fournisseur),
— soit livrés par celui-ci en différents points du territoire de Nantes Métropole.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-01
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 043-097558 (2019-02-27)
Informations complémentaires (2019-03-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande concernant la fourniture de sable et granulats pris sur site par le maître de...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande concernant la fourniture de sable et granulats pris sur site par le maître de l'ouvrage ou livrés par le fournisseur sur les lieux d'exécution des chantiers ou tout autre lieu du territoire de la Ville de Nantes (VDN) et de Nantes Métropole (NM), pour l'ensemble des pôles de proximité ainsi que l'opérateur public eau et assainissement de Nantes Métropole et le service des espaces verts et de l'environnement de la ville de Nantes. Nantes Métropole est le coordonnateur du groupement de commandes.
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec le montant maximum annuel suivant:
— lot nº 1: le montant maximum annuel est fixé à 144 900 EUR HT pour Nantes Métropole et 65 100 EUR HT pour la ville de Nantes,
— lot nº 2: ne concerne que Nantes Métropole et le montant maximum annuel est fixé à 210 000 EUR HT.
Les besoins annuels sont estimés comme suit:
— lot nº 1: 112 000 EUR HT,
— lot nº 2: 71 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 043-097558
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-04 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 047-107665 (2019-03-04)
Avis d'attribution de marché (2019-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: https://nantesmetropole.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sable et granulats pour le compte du groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes
2019-046”
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande concernant la fourniture de sable et granulats pris sur site par le maître de...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande concernant la fourniture de sable et granulats pris sur site par le maître de l'ouvrage ou livrés par le fournisseur sur les lieux d'exécution des chantiers ou tout autre lieu du territoire de la Ville de Nantes (VDN) et de Nantes Métropole (NM), pour l'ensemble des pôles de proximité ainsi que l'opérateur public eau et assainissement de Nantes Métropole et le service des espaces verts et de l'environnement de la Ville de Nantes. Nantes Métropole est le coordonnateur du groupement de commandes. Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec le montant maximum annuel suivant:
— lot nº 1: le montant maximum annuel est fixé à 144 900 EUR HT pour Nantes Métropole et 65 100 EUR HT pour la Ville de Nantes,
— lot nº 2: ne concerne que Nantes Métropole et le montant maximum annuel est fixé à 210 000 EUR HT.
Les besoins annuels sont estimés comme suit:
— lot nº 1: 112 000 EUR HT,
— lot nº 2: 71 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 183 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures sable et granulats sur les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire, Nantes-Ouest, Nantes Loire et le SEVE (Service des espaces verts...”
Titre
Fournitures sable et granulats sur les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire, Nantes-Ouest, Nantes Loire et le SEVE (Service des espaces verts de la Ville de Nantes)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures sable et granulats sur les pôles Loire-Sèvre et Vignoble, Sud-Ouest et la DOPEA (Direction des opérateurs publics eau et assainissement)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 043-097558
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-29510
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire, Nantes Ouest, Nantes Loire, et SEVE”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: CMGO Pays de la Loire
Commune postale: Chaumes-en-Retz
Code postal: 44680
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115214.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-29520
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pôles Loire-Sevre et vignoble, sud ouest et DOPEA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 71 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 873 💰
“La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.” Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 123-300212 (2019-06-25)