L’objet du marché consiste à assurer la fourniture de routeurs cellulaires et services associés pour une solution télécom sécurisée permettant de relier les postes de transformation HTA/BT aux Agences de conduites régionales (dites ACR) d’Enedis. Cette solution comprendra:
— la fourniture des routeurs cellulaires dans les postes HTA/BT,
— la prestation d'intégration de la solution dans le SI télécom et l'exploitation de ce SI,
— la prestation d'exploitation transverse (NOC): configuration, supervision, MCO, support.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-10.
Avis de marché (2019-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis SA
Adresse postale: 34 place des Corolles
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92079
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Portail achat
Téléphone: +33 469654827📞
Courrier électronique: cecile.dumas@edf.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://pha.edf.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de routeurs cellulaires et services associés pour une solution télécom sécurisée pour les postes HTA/BT SMART pour Enedis”
Produits/services: Réseaux📦
Brève description:
“L’objet du marché consiste à assurer la fourniture de routeurs cellulaires et services associés pour une solution télécom sécurisée permettant de relier les...”
Brève description
L’objet du marché consiste à assurer la fourniture de routeurs cellulaires et services associés pour une solution télécom sécurisée permettant de relier les postes de transformation HTA/BT aux Agences de conduites régionales (dites ACR) d’Enedis. Cette solution comprendra:
— la fourniture des routeurs cellulaires dans les postes HTA/BT,
— la prestation d'intégration de la solution dans le SI télécom et l'exploitation de ce SI,
— la prestation d'exploitation transverse (NOC): configuration, supervision, MCO, support.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements télécoms existants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Les prestations attendues sont décrites plus précisément dans le résumé du CCTP joint au RFI_079975 sur le portail achat de l'entité adjudicatrice.
Les...”
Description du marché
Les prestations attendues sont décrites plus précisément dans le résumé du CCTP joint au RFI_079975 sur le portail achat de l'entité adjudicatrice.
Les prestations attendues dans le cadre de ce lot sont des prestations de maintenance des routeurs de postes existants ainsi que des infrastructures ACR (firewalls, passerelles VPN).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Ce marché comporte 2 options de durée de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme de 3 ans.
La durée indiquée en II.2.7) tient compte de cette durée...”
Description des options
Ce marché comporte 2 options de durée de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme de 3 ans.
La durée indiquée en II.2.7) tient compte de cette durée optionnelle.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Volumétrie du marché estimée: entre 15 000 000 EUR et 30 000 000 EUR.
Valeur communiquée à titre indicatif, en aucun cas elle ne saurait être considérée...”
Informations complémentaires
Volumétrie du marché estimée: entre 15 000 000 EUR et 30 000 000 EUR.
Valeur communiquée à titre indicatif, en aucun cas elle ne saurait être considérée comme un engagement ferme d'Enedis.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de routeurs cellulaires de postes en environnement HTA/BT et des services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Système d'exploitation de réseau📦
Produits/services supplémentaires: Routeurs📦
Produits/services supplémentaires: Composants de réseau📦
Site principal ou lieu d'exécution: Sites Enedis en France.
Description du marché:
“Les prestations attendues sont décrites plus précisément dans le résumé du CCTP joint au RFI_079975 sur le portail achat de l'entité adjudicatrice.
Les...”
Description du marché
Les prestations attendues sont décrites plus précisément dans le résumé du CCTP joint au RFI_079975 sur le portail achat de l'entité adjudicatrice.
Les prestations attendues dans le cadre de cette consultation s'articulent autour de la fourniture de routeurs cellulaires au sein d'une solution télécom sécurisée permettant de relier les postes de transformation HTA/BT aux agences de conduites régionales d’Enedis. Cette solution comprendra:
— les routeurs industriels à installer dans les postes HTA/BT,
— la prestation d’intégration de la solution: conception, ingénierie, validation,
— la prestation d’exploitation de la solution (administration, configuration, supervision, support),
— la maintenance associée de 15 ans (3 ans fermes + 12 options de 12 mois chacune).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Description
Durée de l'accord: 180
Informations sur les options
Description des options:
“Ce lot comporte:
Pour la partie acquisition de matériel et maintenance associée:
— 1 période ferme de 3 ans,
— 2 options de durée de 12 mois chacune à...”
Description des options
Ce lot comporte:
Pour la partie acquisition de matériel et maintenance associée:
— 1 période ferme de 3 ans,
— 2 options de durée de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme de 3 ans pour le matériel,
— 12 options de durée de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme de 3 ans pour la maintenance associée.
La durée indiquée en II.2.7) tient compte de ces options de prolongation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Volumétrie du marché estimée: entre 65 000 000 EUR et 100 000 000 EUR.
Valeur communiquée à titre indicatif, en aucun cas elle ne saurait être considérée...”
Informations complémentaires
Volumétrie du marché estimée: entre 65 000 000 EUR et 100 000 000 EUR.
Valeur communiquée à titre indicatif, en aucun cas elle ne saurait être considérée comme un engagement ferme d'Enedis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Cette déclaration est à produire par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés,
— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu’un extrait Kbis, ou, à défaut, un document équivalent, permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat,
— le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lot 1 et 2:
1) le candidat fournira les bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices (2018, 2017 et 2016). Si, compte tenu de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lot 1 et 2:
1) le candidat fournira les bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices (2018, 2017 et 2016). Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents;
2) le candidat devra communiquer pour chaque lot sur lequel il candidate: le CA global monde, le CA réalisé avec Enedis, le CA réalisé dans l'activité télécoms du présent avis de marché des 3 dernières années (2018, 2017 et 2016).
“Un seuil minimal de chiffre d'affaires en adéquation avec le volume prévisionnel financier de la prestation est exigé sur ce marché:
— lot 1: 10 000 000 EUR...”
Un seuil minimal de chiffre d'affaires en adéquation avec le volume prévisionnel financier de la prestation est exigé sur ce marché:
— lot 1: 10 000 000 EUR annuels en moyenne sur les 3 dernières années (2016/2017/2018),
— lot 2: 16 000 000 EUR annuels en moyenne sur les 3 dernières années (2016/2017/2018).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lot 1: maintenance des équipements télécoms existants
1) le candidat décrira l’outillage, le matériel et de l’équipement technique dont il disposera pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lot 1: maintenance des équipements télécoms existants
1) le candidat décrira l’outillage, le matériel et de l’équipement technique dont il disposera pour assurer la maintenance d’équipements Cisco centraux installés sur 30 sites et de milliers d’équipements Cisco installés dans les postes HTA/BT et gérés par une centaine de bases opérationnelles (NB: il ne s’agit pas d’intervention sur place sur chacun des postes HTA/BT);
2) pour information, le candidat indiquera s'il dispose d'une politique de gestion de la sécurité de l'information.
Lot 2: fourniture de routeurs de postes en environnement HTA/BT et services associés
1) le candidat décrira l’outillage, le matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour fournir des services d’intégration et d’exploitation de solutions télécoms sécurisées dimensionnées pour quelques dizaines de milliers d’objets distants;
2) le candidat est-il en capacité de fournir des équipements industriels répondant à la norme CEI 61850-3 ou équivalent?
3) le candidat dispose-t-il d’une capacité à fournir des dizaines de milliers de routeurs à la centaine de bases opérationnelles d’Enedis qui installent ces routeurs?
4) pour information, le candidat indiquera s'il dispose d'une politique de gestion de la sécurité de l'information.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“La totalité des critères ci-dessus est éliminatoire, les candidats doivent être en capacité de fournir une solution de bout en bout avec des équipements...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
La totalité des critères ci-dessus est éliminatoire, les candidats doivent être en capacité de fournir une solution de bout en bout avec des équipements adapté en milieu industriel.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Dépôts et garanties exigés
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Enedis accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Enedis accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire.
Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’Enedis.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-08
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande...”
Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail achats (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFX_079975, ainsi que, le cas échéant, les autres modalités relatives au portail achats.
Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — Groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats. Ce document est à compléter, signer et annexer avec les documents de la candidature.
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, Enedis informe les soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises:
1) tout échange oral ou écrit concernant cet avis de marché devra être fait en langue française qui sera la langue d'échange au sein du projet, de la consultation et du marché qui s'en suivra, sauf dérogation particulière auprès du responsable de la consultation désigné en page 1 uniquement;
2) les candidats sont invités à remettre tous les documents de réponse au présent avis de marché sur la plate-forme électronique portail achat d'EDF https://pha.edf.com sur laquelle les candidats doivent être préalablement enregistrés;
3) afin de faciliter la lecture et l'analyse des documents fournis, la réponse devra être rendue conformément au plan de l'avis de marché et/ou du cadre de réponse à l'aptitude joint dans l'enveloppe E1 du RFQ correspondant dans PHA le cas échéant.
Nota bene: tout annexe devra faire l'objet de renvoi dans le document support.
Pour tout renseignement concernant le portail achats, veuillez contacter le support Helpdesk d'Ivalua au + 33 184770026 (un seul numéro pour la France et l'international) du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00 CET (heure française) ou par courriel à: support-edf@ivalua.com
Pour accéder à la demande d'information, connectez-vous sur https://pha.edf.com
— sur la page d'accueil du site, cliquer sur mes rfx et sélectionner le rfx concerné (079975),
— lire et accepter l'accord de confidentialité afin d'avoir accès en visualisation au rfx,
— sur l'onglet accuser réception cocher «je souhaite répondre» ou «je ne souhaite pas répondre».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2019/S 241-593262 (2019-12-10)
Informations complémentaires (2020-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de routeurs cellulaires et services associés pour une solution télécom sécurisée pour les postes HTA/BT Smart pour Enedis”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 241-593262
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-08 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-13 📅
L'heure: 08:30
Source: OJS 2020/S 008-015031 (2020-01-08)
Avis d'attribution de marché (2021-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis S.A
Adresse postale: 34, Place des Corolles
Commune postale: PARIS La DEFENSE CEDEX
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de routeurs cellulaires et services associés pour une solution télécom sécurisée pour les postes HTA/BT SMART pour ENEDIS”
Brève description:
“L’objet du marché consiste à assurer la fourniture de routeurs cellulaires et services associés pour une solution télécom sécurisée permettant de relier les...”
Brève description
L’objet du marché consiste à assurer la fourniture de routeurs cellulaires et services associés pour une solution télécom sécurisée permettant de relier les postes de transformation HTA/BT aux Agences de Conduites Régionales (dites ACR) d’Enedis. Cette solution comprendra :
o la fourniture des routeurs cellulaires dans les postes HTA/BT ;
o la prestation d'intégration de la solution dans le SI télécom et l'exploitation de ce SI
o la prestation d'exploitation transverse (NOC) : configuration, supervision, MCO, support
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations attendues sont décrites plus précisément dans le résumé du CCTP joint au RFI_079975 sur le Portail Achat de l'entité Adjudicatrice
Les...”
Description du marché
Les prestations attendues sont décrites plus précisément dans le résumé du CCTP joint au RFI_079975 sur le Portail Achat de l'entité Adjudicatrice
Les prestations attendues dans le cadre de ce lot sont des prestations de maintenance des routeurs de postes existants ainsi que des infrastructures ACR (firewalls, passerelles VPN)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Ce marché comporte 2 options de durée de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme de 3 ans.
La durée indiquée en II.2.7 tient compte de cette durée optionnelle.”
Description des options
Ce marché comporte 2 options de durée de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme de 3 ans.
La durée indiquée en II.2.7 tient compte de cette durée optionnelle.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Volumétrie du marché estimée : entre 15M€ et 30M€
Valeur communiquée à titre indicatif, en aucun cas elle ne saurait être considérée comme un engagement...”
Informations complémentaires
Volumétrie du marché estimée : entre 15M€ et 30M€
Valeur communiquée à titre indicatif, en aucun cas elle ne saurait être considérée comme un engagement ferme d'Enedis.
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Site principal ou lieu d'exécution: Sites Enedis en France
Description du marché:
“Les prestations attendues sont décrites plus précisément dans le résumé du CCTP joint au RFI_079975 sur le Portail Achat de l'entité Adjudicatrice.
Les...”
Description du marché
Les prestations attendues sont décrites plus précisément dans le résumé du CCTP joint au RFI_079975 sur le Portail Achat de l'entité Adjudicatrice.
Les prestations attendues dans le cadre de cette consultation s'articulent autour de la fourniture de routeurs cellulaires au sein d'une solution télécom sécurisée permettant de relier les postes de transformation HTA/BT aux Agences de Conduites Régionales d’Enedis. Cette solution comprendra :
• Les routeurs industriels à installer dans les postes HTA/BT
• La prestation d’intégration de la solution : conception, ingénierie, validation
• La prestation d’exploitation de la solution (administration, configuration, supervision, support)
• La maintenance associée de 15 ans (3 ans fermes + 12 options de 12 mois chacune)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Ce lot comporte :
Pour la partie acquisition de matériel et maintenance associée :
- 1 période ferme de 3 ans
- 2 options de durée de 12 mois chacune à...”
Description des options
Ce lot comporte :
Pour la partie acquisition de matériel et maintenance associée :
- 1 période ferme de 3 ans
- 2 options de durée de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme de 3 ans pour le matériel
- 12 options de durée de 12 mois chacune à l'issue de la période ferme de 3 ans pour la maintenance associée
La durée indiquée en II.2.7 tient compte de ces options de prolongation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Volumétrie du marché estimée : entre 65M€ et 100M€
Valeur communiquée à titre indicatif, en aucun cas elle ne saurait être considérée comme un engagement...”
Informations complémentaires
Volumétrie du marché estimée : entre 65M€ et 100M€
Valeur communiquée à titre indicatif, en aucun cas elle ne saurait être considérée comme un engagement ferme d'Enedis.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-593262
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance des équipements télécoms existants
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de routeurs cellulaires de postes en environnement HTA/BT et des services associés”
“Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au Portail achats(https://pha.edf.com) et en accédant à la demande...”
Les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au Portail achats(https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFX_079975, ainsi que, le cas échéant, les autres modalités relatives au Portail achats.
Un document intitulé "Identification des membres du groupement et répartition des prestations - Groupement Momentané d'Entreprises solidaire ou conjoint" est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du Portail achats. Ce document est à compléter, signer et annexer avec les documents de la candidature.
Enedis se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, Enedis informe les soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
1. Tout échange oral ou écrit concernant cet avis de marché devra être fait en langue française qui sera la langue d'échange au sein du projet, de la consultation et du marché qui s'en suivra, sauf dérogation particulière auprès du responsable de la consultation désigné en page 1 uniquement.
2. Les candidats sont invités à remettre tous les documents de réponse au présent avis de marché sur la plateforme électronique Portail Achat d'EDF https://pha.edf.com sur laquelle les candidats doivent être préalablement enregistrés.
3. Afin de faciliter la lecture et l'analyse des documents fournis, la réponse devra être rendue conformément au plan de l'avis de marché et/ou du cadre de réponse à l'aptitude joint dans l'enveloppe E1 du RFQ correspondant dans PHA le cas échéant.
Nota bene: Tout annexe devra faire l'objet de renvoi dans le document support.
Pour tout renseignement concernant le Portail achats, veuillez contacter le support Helpdesk d'Ivalua au+33184770026 (un seul numéro pour la France et l'international) du lundi au vendredi de 8:00 à 18:00
CET(heure française) ou par courrier électronique à: support-edf@ivalua.com .
Pour accéder à la demande d'information, connectez-vous sur https://pha.edf.com,
— sur la page d'accueil du site, cliquer sur mes rfx et sélectionner le rfx concerné (079975) ;
— lire et accepter l'accord de confidentialité afin d'avoir accès en visualisation au rfx;
— sur l'onglet accuser réception cocher « je souhaite répondre» ou «je ne souhaite pas répondre» ;
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre cedex
Source: OJS 2021/S 231-609821 (2021-11-24)