La présente consultation a pour objet la fourniture de ressources numériques pour les collèges du CDVO — 5 lots. Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et ni montant maximum annuel pour chaque lot. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de ressources numériques pour les collèges du Conseil départemental du Val-d'Oise — 5 lots
2019119058”
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de ressources numériques pour les collèges du CDVO — 5 lots. Accord-cadre à bons de commande conclu sans...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de ressources numériques pour les collèges du CDVO — 5 lots. Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et ni montant maximum annuel pour chaque lot. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ressources audiovisuelles multidisciplinaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: Ressources audiovisuelles multidisciplinaires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est reconductible 3 fois, de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans, reconductions comprises.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ressources d'encyclopédie et de dictionnaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ressources d'encyclopédie et de dictionnaire.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ressources de création de contenus vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ressources de création de contenus vidéo.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ressources de création de journaux scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ressources de création de journaux scolaires.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ressources de création et de diffusion de nouvelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ressources de création et de diffusion de nouvelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1 à jour, le pouvoir de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate. Une note sommaire décrivant les caractéristiques du groupement et...”
Liste et brève description des conditions
DC1 à jour, le pouvoir de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate. Une note sommaire décrivant les caractéristiques du groupement et notamment le mandataire, cotraitant et sous-traitant éventuels. En cas de groupements ou de sous-traitance, chacun des opérateurs économiques du groupement/chaque sous-traitant devra fournir ses éléments propres ainsi que ses qualifications et/ou habilitations exigées (pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 à jour (chiffre d'affaires des 3 dernières années), une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle signée, mentionnant:
— la...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC2 à jour (chiffre d'affaires des 3 dernières années), une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle signée, mentionnant:
— la période de validité, la nature des activités garanties, le nom de la compagnie et le nº de contrat,
— si le candidat ne peut pas fournir un DC1 ou DC2, joindre une attestation sur l'honneur datée et signée reprenant les éléments indiqués dans le formulaire et copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2. La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC2. La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidatures: dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles...”
Critères de sélection des candidatures: dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché. Condition de validité de l'offre retenue: en application des articles R. 2143-6 à -12 et R. 2143-15 et -16 et R. 2144-4 du code de la commande publique, le candidat retenu doit justifier ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner et produire dans les 5 jours les documents suivants: les certificats sociaux (attestation Urssaf ou RSI, régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés) et fiscaux (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôt sur la valeur ajoutée), un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K-bis) ou à la chambre des métiers (D1) ou à défaut, règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (datant de moins de 6 mois), et en cas de redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés, ainsi que les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public. Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés. Conditions de remise des offres ou des candidatures: l'envoi par voie électronique est obligatoire, les modalités en sont définies dans le règlement de consultation. En application de la réglementation relative à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, les candidats pourront faire parvenir en parallèle une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique selon les modalités définies au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 193-469209 (2019-10-03)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 avenue du Parc — CS 20201 Cergy
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de ressources numériques pour les collèges du CDVO — 5 lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de ressources numériques pour les collèges du CDVO — 5 lot. Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal annuel et ni montant maximal annuel pour chaque lot. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 610 316 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 193-469209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019119058
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ressources audiovisuelles multidisciplinaires
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Arte éducation
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92785
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019119059
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ressources d'encyclopédie et de dictionnaire
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Encyclopaedia Universalis France
Adresse postale: 88 ter avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 260 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019119060
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ressources de création de contenus vidéo
Nom et adresse du contractant
Nom: Uptale SAS
Adresse postale: 128 rue de la Boetie
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019119061
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ressources de création de journaux scolaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Madmagz SAS
Adresse postale: 157 boulevard Macdonald
Code postal: 75019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 756 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019119062
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ressources de création et de diffusion de nouvelles
Nom et adresse du contractant
Nom: Short Edition SAS
Adresse postale: 12 rue Ampère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 700 💰
“Pour toute demande visant à la consultation du contrat, s'adresser au Conseil général du Val-d'Oise, direction de l'achat public et des ressources, service...”
Pour toute demande visant à la consultation du contrat, s'adresser au Conseil général du Val-d'Oise, direction de l'achat public et des ressources, service marchés, 2 avenue du Parc, CS 20201 Cergy, 95032 Cergy-Pontoise Cedex (9:00-12:00/14:00-17:00). La valeur totale finale correspond au montant total HT du DQE multiplié par le nombre d'années maximal reconductions comprises.
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Source: OJS 2020/S 017-037433 (2020-01-22)