Fourniture de ressources numériques à destination des usagers de la bibliothèque municipale de Nantes — lot 12: presse d'archives (avant 1945, quotidienne, régionale, nationale et internationale)

Ville de Nantes

Le présent marché a pour objet la fourniture de ressources numériques à destination des usagers de la bibliothèque municipale. Il ne concerne que le lot 12 portant sur la presse d'archives (avant 1945, quotidienne, régionale, nationale et internationale).
Ce marché comporte une partie à prix global et forfaitaire (prestations de base) et une partie à prix unitaires (prestations complémentaires), sans minimum et avec maximum (le seuil maximum HT (partie forfaitaire et partie unitaire), pour la durée totale du marché, s'élève à 14 000 EUR).
Il s'agit d'un marché ordinaire pour les prestations de base et d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bon de commande pour les prestations complémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BNF — Partenariats

Qui ?

• Ville de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de bibliothèques et archives › Services de bibliothèques

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-11	Avis de marché
2019-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques
Numéro de référence: 2019001CR45
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de ressources numériques à destination des usagers de la bibliothèque municipale. Il ne concerne que le lot 12 portant sur la presse d'archives (avant 1945, quotidienne, régionale, nationale et internationale). Ce marché comporte une partie à prix global et forfaitaire (prestations de base) et une partie à prix unitaires (prestations complémentaires), sans minimum et avec maximum (le seuil maximum HT (partie forfaitaire et partie unitaire), pour la durée totale du marché, s'élève à 14 000 EUR). Il s'agit d'un marché ordinaire pour les prestations de base et d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bon de commande pour les prestations complémentaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-177317
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

— renseignements administratifs ville de Nantes, direction de la commande publique — service des marchés publics Estelle Talhouarn, tél.: +33 240415120, Courriel: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr — renseignements techniques ville de Nantes, bibliothèque municipale — M. Antoine Carro, téléphone: +33 240414270, Courriel: antoine.carro@mairie-nantes.fr ou Mme Annaïck Goarin, téléphone: +33 240414202, Courriel: annaick.goarin@mairie-nantes.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché comporte une partie à prix global et forfaitaire (prestations de base) et une partie à prix unitaires (prestations complémentaires), sans minimum et avec maximum (le seuil maximum HT (partie forfaitaire et partie unitaire), pour la durée totale du marché, s'élève à 14 000 EUR).

Il s'agit d'un marché ordinaire pour les prestations de base et d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bon de commande pour les prestations complémentaires.

Valeur totale estimée: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— aptitude à exercer l'activité professionnelle,

— capacité économique et financière,

— capacités techniques et professionnelles.

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— renseignements techniques ville de Nantes, bibliothèque municipale — M. Antoine Carro, téléphone: +33 240414270, Courriel: antoine.carro@mairie-nantes.fr ou Mme Annaïck Goarin, téléphone: +33 240414202, Courriel: annaick.goarin@mairie-nantes.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 075-177317 (2019-04-11)

Avis d'attribution de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de ressources numériques à destination des usagers de la bibliothèque municipale. Il ne concerne que le lot 12 portant sur la presse d'archives (avant 1945, quotidienne, régionale, nationale et internationale). Ce marché comporte une partie à prix global et forfaitaire (prestations de base) et une partie à prix unitaires (prestations complémentaires), sans minimum et avec maximum (le seuil maximum HT (partie forfaitaire et partie unitaire), pour la durée totale du marché, s'élève à 14 000 EUR). Il s'agit d'un marché ordinaire pour les prestations de base et d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bon de commande pour les prestations complémentaires.

Valeur totale du marché: 13 050 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379627
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-177317
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

V.2.1) date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature du marché: 15.7.2019. Le montant du marché correspond au montant de la DPGF.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (coef.)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom: BNF — Partenariats
Adresse postale: quai François Mauriac
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 13 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

V.2.1) date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature du marché: 15.7.2019.

Le montant du marché correspond au montant de la DPGF.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2019/S 154-379627 (2019-08-08)

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