Fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et de matériels secondaire indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage nouvelle génération
Le présent marché public a pour objet la fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage de nouvelle génération (NGS). Le détail technique des fournitures et services, objets du présent marché public, sont décrits au CCTP correspondant à chacun des lots de la procédure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et de matériels secondaire indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du...”
Titre
Fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et de matériels secondaire indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage nouvelle génération
2018EFS_SC2240
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Produits/services: Réactifs pour analyses de sang📦
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs et consommables)...”
Brève description
Le présent marché public a pour objet la fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage de nouvelle génération (NGS). Le détail technique des fournitures et services, objets du présent marché public, sont décrits au CCTP correspondant à chacun des lots de la procédure.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du...”
Titre
Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage nouvelle génération (NGS)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs pour analyses de sang📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.
Description du marché:
“Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs annexes et consommables) indispensables à la production d'un...”
Description du marché
Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs annexes et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage nouvelle génération (NGS).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une durée de 24 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois,...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une durée de 24 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marchés portant livraisons complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique): l'EFS se réserve la faculté de recourir à la...”
Description des options
Marchés portant livraisons complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique): l'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique. Marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique): l'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de Nouvelle génération de séquençage (NGS) et compatible avec les réactifs développés en interne pour...”
Titre
Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de Nouvelle génération de séquençage (NGS) et compatible avec les réactifs développés en interne pour les laboratoires de l'EFS
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de Nouvelle génération de séquençage (NGS) et compatible avec les réactifs développés en interne pour...”
Description du marché
Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de Nouvelle génération de séquençage (NGS) et compatible avec les réactifs développés en interne pour les laboratoires de l'EFS.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature indiquant:
— les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat,
— les raison sociale, forme juridique et...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature indiquant:
— les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat,
— les raison sociale, forme juridique et le cas échéant, le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants: si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique:
— le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou
— toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire.
Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique:
— le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique, et
— le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre de commerce faisant clairement apparaître l'identité du représentant légal.
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Les candidats remettent les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation. Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-avant sollicitées soient bien fournies.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, pour la dernière année, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année. Une présentation d'une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année. Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et/ou des principaux services effectués pour la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité. La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public. Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités, se référant:
—— soit au système de management environnemental et d'audit (EMAS) de l'Union européenne,
—— soit à d'autres systèmes de gestion environnementale reconnus conformément à l'article 45 du règlement (CE) nº 1221/2009,
—— soit à d'autres normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités.
Les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres sont acceptés. Lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, d'autres mesures équivalentes sont acceptées pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises. Conformément à l'article R. 2143-12 du code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats, même s'il s'agit d'un groupement ou d'un sous-traitant, peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et les candidats. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-12
14:00 📅
“Information complémentaire le marché débute à compter de sa date d'attribution, qui s'entend comme la date de notification du marché au titulaire. Retrait...”
Information complémentaire le marché débute à compter de sa date d'attribution, qui s'entend comme la date de notification du marché au titulaire. Retrait du dossier de consultation: le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr (référence pour accéder au dossier sur la plate-forme: 2018efs_sc2240). Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme avant de télécharger le dossier de consultation pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Dépôt des plis: les plis doivent être déposés par voie dématérialisée dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marchespublics.gouv.fr
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Aide: les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique «Aide». Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite via la plate-forme ou par courriel, ou télécopie, à l'adresse ci-dessous: http://www.marches-publics.gouv.fr — Fax: +33 155939602 — Courriel: stde.marches.publics@efs.sante.fr
Les candidats adressent leur demande le 29.5.2019 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Après élimination des offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des sous-critères et de leur pondération qui sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 091-218466 (2019-05-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Établissement français du Sang
Adresse postale: 20 avenue du stade de France
Personne de contact:
“M. François Toujas, président direction des achats de l'immobilier et de la maintenance”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et de matériels secondaires indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du...”
Titre
Fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et de matériels secondaires indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage nouvelle génération
2018EFS_SC2240
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Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs et consommables)...”
Brève description
Le présent marché public a pour objet la fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage de nouvelle génération («NGS»). Le détail technique des fournitures et services, objets du présent marché public, sont décrits au CCTP correspondant à chacun des lots de la procédure.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 463 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du...”
Titre
Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage nouvelle génération («NGS»)
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Description du marché:
“Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs annexes et consommables) indispensables à la production d'un...”
Description du marché
Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs annexes et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage nouvelle génération («NGS»).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique) l'EFS se réserve la...”
Description des options
Marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique) l'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le marché public est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de nouvelle génération de séquençage («NGS») et compatible avec les réactifs développés en interne pour...”
Titre
Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de nouvelle génération de séquençage («NGS») et compatible avec les réactifs développés en interne pour les laboratoires de l'EFS
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de nouvelle génération de séquençage («NGS») et compatible avec les réactifs développés en interne pour...”
Description du marché
Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de nouvelle génération de séquençage («NGS») et compatible avec les réactifs développés en interne pour les laboratoires de l'EFS.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Marchés portant livraisons complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique) l'EFS se réserve la faculté de recourir à la...”
Description des options
Marchés portant livraisons complémentaires de fournitures (article R. 2122-4 du code de la commande publique) l'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 091-218466
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 00A19090-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs annexes et consommables) indispensables à la production d'un...”
Titre
Fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs annexes et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre NGS
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Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Omixon biocomputing KFT
Adresse postale: Féhervari UT 50-52
Commune postale: Budapest
Code postal: H1117
Pays: Hongrie 🇭🇺
Région: Magyarország 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 403 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 00A19090-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de nouvelle génération de séquençage («NGS») et compatible avec les réactifs développés en interne pour...”
Titre
Fourniture d'un logiciel de typage HLA par technique de nouvelle génération de séquençage («NGS») et compatible avec les réactifs développés en interne pour les laboratoires de l'EFS
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Date de conclusion du contrat: 2019-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurobio scientific
Adresse postale: 7 avenue de Scandinavie — Les Ulis ZA Courtaboeuf
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91953
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Les pièces du marché public, objet du présent avis d'attribution, sont consultables dans le cadre des secrets protégés par loi, auprès de la direction...”
Les pièces du marché public, objet du présent avis d'attribution, sont consultables dans le cadre des secrets protégés par loi, auprès de la direction juridique et de la conformité (DJC) de l'EFS, tél.: +33 155939500.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité:
— un référé contractuel conformément à l'article L. 551-13 et R. 551- 7 à R. 551-10 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité:
— un référé contractuel conformément à l'article L. 551-13 et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée,
— dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
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Source: OJS 2020/S 011-021240 (2020-01-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: etablissement Français du Sang
Adresse postale: 20 avenue du stade de france
Personne de contact:
“M. François TOUJAS, Président Direction des Achats de l'Immobilier et de la Maintenance.”
URL: https://www.efs.sante.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de reactifs, de logiciels D'Interpretation et de materiels secondaire indispensables a la production D'Un resultat analytique dans le cadre du...”
Titre
fourniture de reactifs, de logiciels D'Interpretation et de materiels secondaire indispensables a la production D'Un resultat analytique dans le cadre du sequençage nouvelle generation
2018EFS_SC2240
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: france Métropolitaine
Description du marché:
“le marché public avait pour objet la fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs et consommables)...”
Description du marché
le marché public avait pour objet la fourniture de réactifs, de logiciels d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage de nouvelle génération (" ngs ").
Le lot 1 concerne la fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre du séquençage nouvelle génération (" ngs ").
Le lot 1 de cet accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur et en
quantité, ont été notifiés le 3 décembre 2019 à omixon biocomputing kft, pour une durée
initiale de 24 mois, renouvelable 2 fois 12 mois, soit jusqu'au 2 décembre 2023
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 011-021240
Attribution du marché
Titre:
“fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs annexes et consommables) indispensables à la production d'un...”
Titre
fourniture de réactifs, d'un logiciel d'interprétation et des matériels secondaires (réactifs annexes et consommables) indispensables à la production d'un résultat analytique dans le cadre NGS
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: omixon biocomputing kft
Adresse postale: féhervari ut 50-52
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine PUIG
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“dans un délai de 2 mois après l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
dans un délai de 2 mois après l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certains de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine PUIG,
Source: OJS 2023/S 081-244693 (2023-04-20)