Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines et des fontaines publiques de la Ville d'Angers

Ville d'Angers

Sont concernés, les piscines de Jean Bouin, de la Roseraie, de Belle-Beille, de Monplaisir, le centre Aqualudique Aquavita et 16 fontaines publiques ainsi que tout nouveau complexe/dispositif entrant en exploitation pendant la durée du marché. Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-08	Avis de marché
2020-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: V19ACHATBRPDTPISCINES
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Chlore 📦
Acide sulfurique 📦
Agents floculants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.juridique@ville.angers.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477833
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature n'est pas exigée au stade de la remise des offres. Elle sera demandée à l'attributaire. Il s'agira alors d'une signature électronique. Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le candidat doit remettre les Fiches techniques (FT) et les Fiches de sécurité (FDS) des produits proposés. L'offre technique sera renseignée dans le cadre de mémoire joint au DCE. À titre indicatif, la commission de jugement des candidatures et des offres devrait avoir lieu début décembre, l'envoi de(s) la (les) lettre(s) de rejet et les demandes de certificats et d'attestations à l'attributaire mi-décembre pour une notification du marché à début janvier 2020.

Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature n'est pas exigée au stade de la remise des offres. Elle sera demandée à l'attributaire. Il s'agira alors d'une signature électronique.

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le candidat doit remettre les Fiches techniques (FT) et les Fiches de sécurité (FDS) des produits proposés. L'offre technique sera renseignée dans le cadre de mémoire joint au DCE. À titre indicatif, la commission de jugement des candidatures et des offres devrait avoir lieu début décembre, l'envoi de(s) la (les) lettre(s) de rejet et les demandes de certificats et d'attestations à l'attributaire mi-décembre pour une notification du marché à début janvier 2020.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 252 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlore autre que gazeux (poudre, liquide, galet)
Numéro du lot: 1
Brève description: Chlore autre que gazeux (poudre, liquide, galet).
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.

Intitulé du lot: Acide, réactifs, stabilisant et Ph+
Numéro du lot: 2
Brève description: Acide, réactifs, stabilisant et Ph+.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chlore gazeux
Numéro du lot: 3
Brève description: Chlore gazeux.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits chimiques en vrac
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits chimiques en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. En cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou DC2.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Liste des moyens matériels (équipements et outillage) dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Titres d'études et professionnels du candidat et/ou des responsables d'exploitation de contrats de même nature. Documents permettant de justifier des régularités administratives liées à la fabrication et au transport des produits de traitement:

— arrêtés préfectoraux de fabrication et de transport (autorisations d'exploiter pour chacune des Installations classées pour la protection de l'environnement — ICPE) des produits concernés,

— capacité ADR (attestations ADR ou RTMDR valides des conducteurs + agréments des véhicules dédiés au transport de matières dangereuses),

— certificats de visite technique valides.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Exécution des prestations au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Prestations réglées par application des prix des Bordereaux de prix unitaires (BPU) ajustables annuellement et sur devis pour les produits non identifiés au Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations du présent accord-cadre seront financées par autofinancement de la Ville d'Angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunts, subventions, fonds européens non connus à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le candidat doit remettre les Fiches techniques (FT) et les Fiches de sécurité (FDS) des produits proposés. L'offre technique sera renseignée dans le cadre de mémoire joint au DCE. À titre indicatif, la commission de jugement des candidatures et des offres devrait avoir lieu début décembre, l'envoi de(s) la (les) lettre(s) de rejet et les demandes de certificats et d'attestations à l'attributaire mi-décembre pour une notification du marché à début janvier 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 197-477833 (2019-10-08)

Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-053312
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-477833
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 8.1.2020. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom: Bayrol France
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69572
Pays: France 🇫🇷
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: Gazechim
Commune postale: Béziers
Code postal: 34504
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: Brenntag Bretagne Pays de loire
Commune postale: Grez-en-Bouere
Code postal: 53290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2020/S 024-053312 (2020-01-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)

Produits de chimie fine et produits de chimie variés (14)

Produits chimiques variés (4)