Sont concernés, les piscines de Jean Bouin, de la Roseraie, de Belle-Beille, de Monplaisir, le centre Aqualudique Aquavita et 16 fontaines publiques ainsi que tout nouveau complexe/dispositif entrant en exploitation pendant la durée du marché. Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour chacun des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines et des fontaines publiques de la Ville d'Angers
V19ACHATBRPDTPISCINES”
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“Sont concernés, les piscines de Jean Bouin, de la Roseraie, de Belle-Beille, de Monplaisir, le centre Aqualudique Aquavita et 16 fontaines publiques ainsi...”
Brève description
Sont concernés, les piscines de Jean Bouin, de la Roseraie, de Belle-Beille, de Monplaisir, le centre Aqualudique Aquavita et 16 fontaines publiques ainsi que tout nouveau complexe/dispositif entrant en exploitation pendant la durée du marché. Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour chacun des lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 252 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlore autre que gazeux (poudre, liquide, galet)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Angers.
Description du marché: Chlore autre que gazeux (poudre, liquide, galet).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acide, réactifs, stabilisant et Ph+
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique📦
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques inorganiques divers📦
Description du marché: Acide, réactifs, stabilisant et Ph+.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Chlore gazeux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Produits/services supplémentaires: Soude liquide📦
Description du marché: Produits chimiques en vrac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. En cas de groupement, une délégation de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. En cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou DC2.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Liste des moyens matériels (équipements et outillage) dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Titres d'études et professionnels du candidat et/ou des responsables d'exploitation de contrats de même nature. Documents permettant de justifier des régularités administratives liées à la fabrication et au transport des produits de traitement:
— arrêtés préfectoraux de fabrication et de transport (autorisations d'exploiter pour chacune des Installations classées pour la protection de l'environnement — ICPE) des produits concernés,
— capacité ADR (attestations ADR ou RTMDR valides des conducteurs + agréments des véhicules dédiés au transport de matières dangereuses),
— certificats de visite technique valides.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Exécution des prestations au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Prestations réglées par application des prix des Bordereaux de prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Exécution des prestations au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Prestations réglées par application des prix des Bordereaux de prix unitaires (BPU) ajustables annuellement et sur devis pour les produits non identifiés au Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations du présent accord-cadre seront financées par autofinancement de la Ville d'Angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunts, subventions, fonds européens non connus à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-08
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique...”
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature n'est pas exigée au stade de la remise des offres. Elle sera demandée à l'attributaire. Il s'agira alors d'une signature électronique.
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le candidat doit remettre les Fiches techniques (FT) et les Fiches de sécurité (FDS) des produits proposés. L'offre technique sera renseignée dans le cadre de mémoire joint au DCE. À titre indicatif, la commission de jugement des candidatures et des offres devrait avoir lieu début décembre, l'envoi de(s) la (les) lettre(s) de rejet et les demandes de certificats et d'attestations à l'attributaire mi-décembre pour une notification du marché à début janvier 2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 197-477833 (2019-10-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-477833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-1915001-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chlore autre que gazeux (poudre, liquide, galet)
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayrol France
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69572
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 17899.25
Offre la plus élevée: 30260
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-1915002-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acide, réactifs, stabilisant et Ph+
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 8540
Offre la plus élevée: 15500
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-1915003-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chlore gazeux
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazechim
Commune postale: Béziers
Code postal: 34504
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 24350
Offre la plus élevée: 24350
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-1915004-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits chimiques en vrac
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag Bretagne Pays de loire
Commune postale: Grez-en-Bouere
Code postal: 53290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 10266
Offre la plus élevée: 11509.20
“Les marchés ont été signés le 8.1.2020. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.” Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2020/S 024-053312 (2020-01-31)