L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord cadre s'exécute au profit du groupement Hospitalier de territoire Alliance de Gironde. L'Établissement support du Ght Alliance Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l'exécution de l'accord cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits pharmaceutiques au profit du Ght Alliance de Gironde
19medfga222”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord cadre s'exécute au profit du groupement Hospitalier de territoire Alliance de Gironde. L'Établissement support du Ght Alliance Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l'exécution de l'accord cadre.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Antiacide Oral A Base d'Oxydes d'Aluminium Et Magnesium
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Antiacide Oral A Base d'Oxydes d'Aluminium Et Magnesium.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour tous les lots, excepté le lot no 68, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois....”
Description des renouvellements
Pour tous les lots, excepté le lot no 68, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Pour le lot no 68, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 12 mois (du 1.6.2020 au 31.5.2021), la seconde période de reconduction est de 7 mois (du 1.6.2021 au 31.12.2021).
Afficher plus
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:10 800.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Esomeprazole Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Esomeprazole Injectable
Description des renouvellements:
“Pour tous les lots, excepté le lot no 68, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois....”
Description des renouvellements
Pour tous les lots, excepté le lot no 68, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Pour le lot no 68, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la première période de reconduction est de 12 mois (du 01/06/2020 au 31/05/2021), la seconde période de reconduction est de 7 mois (du 01/06/2021 au 31/12/2021)
Afficher plus
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:460
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluorure De Sodium Suspension Dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fluorure De Sodium Suspension Dentaire
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:72
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laxatif De Lest Gomme De Sterculia Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Laxatif De Lest Gomme De Sterculia Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:22 550
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insuline Humaine Injectable D'Action Rapide En Flacon 100ui/ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Insuline Humaine Injectable D'Action Rapide En Flacon 100ui/ml
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:623
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bisoprolol/Hydrochlorothiazide Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Bisoprolol/Hydrochlorothiazide Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:940
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Irbesartan/Hydrochlorothiazide Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Irbesartan/Hydrochlorothiazide Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:12 400
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ramipril/Hydrochlorothiazide Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ramipril/Hydrochlorothiazide Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:2 660
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tolvaptan Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Tolvaptan Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:474
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aciclovir 5 % En Tube
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Aciclovir 5 % En Tube
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:1 055
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlorhexidine Alcoolique 5 % Coloree Flacon 125ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Chlorhexidine Alcoolique 5 % Coloree Flacon 125ml
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:50
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gel Hydro-Alcoolique Pour Lavage Des Mains En 2eme Intention
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Gel Hydro-Alcoolique Pour Lavage Des Mains En 2eme Intention
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:292
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gel Lavant Doux Corporel Usage Pediatrique Flacon 50ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Gel Lavant Doux Corporel Usage Pediatrique Flacon 50ml
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:5 500
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diethylcarbamazine (Citrate De) Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Diethylcarbamazine (Citrate De) Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle: 50
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amikacine Collyre
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Amikacine Collyre
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:28
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ampho B Liposomale Collyre
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Ampho B Liposomale Collyre
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:52
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciclosporine Collyre
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Ciclosporine Collyre
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ciclosporine Collyre Flacon Multidose Avec Système De Maintien De La Sterilite Apres Ouverture” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Ciclosporine Collyre Flacon Multidose Avec Système De Maintien De La Sterilite Apres Ouverture”
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:701
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polyhexamethylenebiguanide Collyre
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Polyhexamethylenebiguanide Collyre
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:160
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Follitropine Bêta Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Follitropine Bêta Injectable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:12
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gonadotrophine Chorionique Humaine Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Gonadotrophine Chorionique Humaine Injectable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:150
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solifenacine (Succinate De) Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Solifenacine (Succinate De) Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:3 420
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ceftriaxone Injectable 1g Im/Sc
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Ceftriaxone Injectable 1g Im/Sc
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:1 020
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Meropenem Injectable 1g Pour Perfusion Continue
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Meropenem Injectable 1g Pour Perfusion Continue
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:6 095
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gosereline (Acetate De) Implant Inj Sc
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Gosereline (Acetate De) Implant Inj Sc
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle: 8
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydroxycarbamide Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Hydroxycarbamide Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:1 320
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Degarelix (Acetate De) Poudre Solvant Pour Sol Inj
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Degarelix (Acetate De) Poudre Solvant Pour Sol Inj
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:23
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alectinib Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Alectinib Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:688
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Everolimus Forme Orale (Pour Indication: Sclerose Tubereuse De Bourneville)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Everolimus Forme Orale (Pour Indication: Sclerose Tubereuse De Bourneville)
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:610
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pirfenidone Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Pirfenidone Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:1 620
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clodronate Disodique Tetrahydrate Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Clodronate Disodique Tetrahydrate Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:2 560
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Magnesium Sulfate Gel Pour Application Locale
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Magnesium Sulfate Gel Pour Application Locale
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Probenecide Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Probenecide Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:675
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tiopronine Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Tiopronine Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:440
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lidocaine (Chlorhydrate De) Solution Inj Sans Vasoconstricteur A Usage Dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Lidocaine (Chlorhydrate De) Solution Inj Sans Vasoconstricteur A Usage Dentaire
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:205
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lidocaine/Prilocaine 5 % A Usage Local
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Lidocaine/Prilocaine 5 % A Usage Local
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:10 140
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Phenobarbital + Cafeine Anhydre Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Phenobarbital + Cafeine Anhydre Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:11 420
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Almitrine Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Almitrine Injectable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:100
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dexchlorpheniramine Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Dexchlorpheniramine Injectable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:22 540
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salmeterol/Fluticasone Poudre Pour Inhalation Recipient Unidose
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Salmeterol/Fluticasone Poudre Pour Inhalation Recipient Unidose
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:2 970
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serum Sale Hypertonique 3 % Pour La Fluidification Du Mucus
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Serum Sale Hypertonique 3 % Pour La Fluidification Du Mucus
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:700
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chambres Pour Tests Epicutanes
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Chambres Pour Tests Epicutanes
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:1
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Derive Proteinique Purifie De Tuberculine Solution Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Derive Proteinique Purifie De Tuberculine Solution Injectable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:189
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protireline Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Protireline Injectable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:10
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution Orale De Glucose Pour Test D'Hyperglycemie Provoquee
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Solution Orale De Glucose Pour Test D'Hyperglycemie Provoquee
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:180
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin Bcg Ssi Poudre Et Solvant Pour Preparation Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Vaccin Bcg Ssi Poudre Et Solvant Pour Preparation Injectable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle: 36
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Venins D'Hymenopteres (2ème Intention)
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Venins D'Hymenopteres (2ème Intention)
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:126
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atomoxetine Forme Orale
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Atomoxetine Forme Orale
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:5158
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Belinostat Injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Belinostat Injectable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:60
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cannabidiol Forme Buvable
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Cannabidiol Forme Buvable
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Edavarone Pour Perfusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: Edavarone Pour Perfusion
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:500
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Insuline Humaine Concentree A 500 U/Ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: Insuline Humaine Concentree A 500 U/Ml
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:5
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sucrase 8500 Ui/Ml Solution Buvable
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: Sucrase 8500 Ui/Ml Solution Buvable
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:16
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Liniment Oleo Calcaire Flacon 250ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: Liniment Oleo Calcaire Flacon 250ml
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:1 400
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lotion Anti-Poux Formule Extra Forte
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: Lotion Anti-Poux Formule Extra Forte
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:253
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution Orale Pour Correction Des Insufisances Salivaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: Solution Orale Pour Correction Des Insufisances Salivaires
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:2 850
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Talc Officinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: Talc Officinal
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:130
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tisane Officinale En Sachet
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: Tisane Officinale En Sachet
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:910
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Addfms (Aliments Dietetiques Destines A Des Fins Medicales Speciales)
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: Addfms (Aliments Dietetiques Destines A Des Fins Medicales Speciales)
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:427
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Preparation En Poudre Pour Nourrissons Et Enfants En Bas Age
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: Preparation En Poudre Pour Nourrissons Et Enfants En Bas Age
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:147
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Preparation En Poudre Sans Phenylalanine Pour Patients Atteints De Phenylcetonurie” Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché:
“Preparation En Poudre Sans Phenylalanine Pour Patients Atteints De Phenylcetonurie”
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:6
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acide Acetique 5 % Solution
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: Acide Acetique 5 % Solution
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:90
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gelules De Placebo
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: Gelules De Placebo
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:12 900
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gelules Pour Pharmacotechnie
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché: Gelules Pour Pharmacotechnie
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:26
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lugol 1 % Voie Topique
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché: Lugol 1 % Voie Topique
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:240
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matieres Premieres Pharmaceutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: Matieres Premieres Pharmaceutiques
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:119
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaseline Salicylee En Pot
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: Vaseline Salicylee En Pot
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:96
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enoxaparine Biosimilaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché: Enoxaparine Biosimilaire
Informations complémentaires: Quantité estimative annuelle:67 021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“– la preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
– la preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
– Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
– lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'Exécution de l'accord-cadre débutera à la date de notification.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 %...”
Conditions d'exécution du contrat
L'Exécution de l'accord-cadre débutera à la date de notification.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-05
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-05
09:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant début 2022
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info - En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:- lorsqu'unprogramme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;- lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Unité de Gestion des Contrats Bâtiment dubernat 12 rue Dubernat 33404 Talence CEDEX Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19medfga222
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'état «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 212-519470 (2019-10-30)