Fourniture de produits et petits matériels pour l'entretien et l'hygiène des locaux

Ville de Noisiel

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes.
Les membres sont la commune et son établissement public le Centre communal d'action sociale.
Les prestations concernent des produits à fournir pour l'entretien et l'hygiène des locaux scolaires, périscolaires, sportifs, de la petite enfance, du troisième âge géré par le Centre communal d'action sociale, locaux de restauration et administratifs. Les services acheteurs concernés sont éducation/activités périscolaires, sports, petite enfance et action sociale du CCAS.
Les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses particulières commun aux 4 lots du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Noisiel

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-27	Avis de marché
2020-05-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Brève description:

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes. Les membres sont la commune et son établissement public le Centre communal d'action sociale. Les prestations concernent des produits à fournir pour l'entretien et l'hygiène des locaux scolaires, périscolaires, sportifs, de la petite enfance, du troisième âge géré par le Centre communal d'action sociale, locaux de restauration et administratifs. Les services acheteurs concernés sont éducation/activités périscolaires, sports, petite enfance et action sociale du CCAS. Les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses particulières commun aux 4 lots du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Ouate 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisiel
Adresse postale: M. le maire, Mathieu Viskovic, 26 place Emile Menier
Code postal: 77186
Commune postale: Noisiel
Contact
Adresse Internet: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marche@mairie-noisiel.fr 📧
URL des documents: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-27 📅
Date limite de soumission: 2020-01-30 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620286
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362657
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront transmettre avant la date limite de remise des offres, leur demande via la plate-forme de dématérialisation: http://ville-noisiel.e-marches publics.com ou bien à l'adresse courriel marches@mairie-noisiel.fr à l'attention de Mme Christine Nicaise, responsable du secteur des marchés publics et/ou Mme Raphaëlle Egouy, gestionnaire des marchés publics. Une réponse sera donnée en temps utile à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation et au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier pourra être obtenu gratuitement en base dématérialisée par téléchargement direct sur le site http://ville-noisiel.e-marchespublics.com ou à titre onéreux en base papier (contre un chèque de 7 EUR à l'ordre du trésor public) auprès de la direction des finances marchés publics (bureau 221), secteur des marchés publics, 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes.

Les membres sont la commune et son établissement public le Centre communal d'action sociale.

Les prestations concernent des produits à fournir pour l'entretien et l'hygiène des locaux scolaires, périscolaires, sportifs, de la petite enfance, du troisième âge géré par le Centre communal d'action sociale, locaux de restauration et administratifs. Les services acheteurs concernés sont éducation/activités périscolaires, sports, petite enfance et action sociale du CCAS.

Les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses particulières commun aux 4 lots du marché.

Valeur totale estimée: 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour ménage général et restauration
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de produits d'entretien avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Les candidats devront impérativement remettre gratuitement les échantillons identifiés dans le BPU (voir conditions de remise dans le règlement de la consultation, article 4.2).

Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum. Les quantités annuelles sont données à titre indicatif dans le détail quantitatif estimatif du lot.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Effet du marché à compter du 18.5.2020, pour une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période annuelle, sans que la durée totale n'excède 4 ans; sauf décision expresse de non-reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception postal adressée au titulaire au moins 6 mois avant la date anniversaire, le marché sera reconduit.

Intitulé du lot: Petits matériels d'entretien pour ménage général et restauration
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de petits matériels d'entretien avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Les candidats devront impérativement remettre gratuitement les échantillons identifiés dans le BPU (voir conditions de remise dans le règlement de la consultation, article 4.2).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouate
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture d'articles avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Les candidats devront impérativement remettre gratuitement les échantillons identifiés dans le BPU (voir conditions de remise dans le règlement de la consultation, article 4.2).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Protections à usage unique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture d'articles de protection avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Les candidats devront impérativement remettre gratuitement les échantillons identifiés dans le BPU (voir conditions de remise dans le règlement de la consultation, article 4.2).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Effet du marche à compter du 18.5.2020, pour une durée initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période annuelle, sans que la durée totale n'excède 4 ans; sauf décision expresse de non-reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception postal adressée au titulaire au moins 6 mois avant la date anniversaire, le marché sera reconduit.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 4.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DFMP — secteur marchés publics
URL des documents: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA): possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA: possible dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA: possible dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé: possible dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges, préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2019/S 250-620286 (2019-12-27)

Avis d'attribution de marché (2020-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020/005
Brève description:

Le marché fait l'objet d'un groupement de commandes. Les membres sont la commune et son établissement public le centre communal d'action sociale. Les prestations concernent des produits à fournir pour l'entretien et l'hygiène des locaux scolaires, périscolaires, sportifs, de la petite enfance, du troisième âge géré par le centre communal d'action sociale, locaux de restauration et administratifs. Les services acheteurs concernés sont éducation/activités périscolaires, sports, petite enfance et action sociale du CCAS.

Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-07 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216755
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620286
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché fait l'objet d'un groupement de commandes. Les membres sont la commune et son établissement public le centre communal d'action sociale.

Les services acheteurs concernés sont éducation/activités périscolaires, sports, petite enfance et action sociale du CCAS.

Fourniture de produits d'entretien avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/ distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.

Fourniture de petits matériels d'entretien avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.

Fourniture d'articles avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.

Déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.

Relance selon la procédure adaptée dans la mesure où les conditions cumulatives de relance en « Petits lots » sont réunies, conformément au code de la commande publique (article R. 2123-1-2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Orapi Hygiene SAS
Numéro d'enregistrement national: 44031947300458
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Hersand SARL
Numéro d'enregistrement national: 30621616900012
Adresse postale: 3 rue d'Ableval
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Sanogia IDF EURL
Numéro d'enregistrement national: 53326478400026
Adresse postale: 29-31 boulevard de la Muette
Commune postale: Garges-les-Gonesses
Code postal: 95140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS)
Adresse postale: 26 place Emile Menier
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Contact
Point de contact: M. le président, Mathieu Viskovic

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) : possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA : possible dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles

R. 421-1 à R. 421-7 du CJA : possible dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé : possible dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges, préfecture de la Région Ile-de-France
Source: OJS 2020/S 091-216755 (2020-05-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)