Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène pour les besoins de la ville de Montgeron
AO/19/024”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène pour les besoins de la ville de Montgeron.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien et d'hygiène courants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Montgeron — 91230.
Description du marché: Produits d'entretien et d'hygiène courants.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la réception officielle de la notification par le titulaire. Sa durée pourra être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la réception officielle de la notification par le titulaire. Sa durée pourra être prolongée par 3 reconductions expresses de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
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Informations complémentaires:
“La procédure prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande,...”
Informations complémentaires
La procédure prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les montants du marché sont les suivants: montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits spécifiques pour la cuisine centrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Produits spécifiques pour la cuisine centrale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
La consultation prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les montants du marché sont les suivants: montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits spécifiques pour le service des sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Produits spécifiques pour le service des sports.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
La consultation prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les montants du marché sont les suivants: montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'entretien et d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Description du marché: Matériels d'entretien et d'hygiène.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
La consultation prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les montants du marché sont les suivants: montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien et d'hygiène jetables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Produits d'entretien et d'hygiène jetables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
La consultation prend la forme d'un accord-cadre, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les montants du marché sont les suivants: montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montgeron.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la réception officielle de la notification par le titulaire. Sa durée pourra être...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de la réception officielle de la notification par le titulaire. Sa durée pourra être prolongée par 3 reconductions expresses de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
“La procédure est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2-1º, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4...”
La procédure est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2-1º, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens des articles R. 2113-1 à R. 2113-3 du code de la commande publique. Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, disposant d'un montant minimum et d'un maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, ceci en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marché publics de Versailles, préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marché publics de Versailles, préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris
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Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché,
— référé contractuel, dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 183-445290 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie d'organisation et moyens mis en œuvre pour exécuter les prestations”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Description d'une plateforme numérique de commande et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Description d'une plate-forme numérique de commande et du service après-vente
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445290
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'entretien et d'hygiène courants
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia IDF
Adresse postale: 29-31 boulevard de la Muette
Commune postale: Garges-les-Gonesse
Code postal: 95140
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.idf@sanogia.com📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.sanogia.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19/024
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits spécifiques pour la cuisine centrale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits spécifiques pour le service des sports
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 19-31 boulevard de la Muette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériels d'entretien et d'hygiène
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 19-31 boulevard de la muette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits d'entretien et d'hygiène jetables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché; référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative; recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative); recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 026-058910 (2020-02-04)