Fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène

Département du Val-de-Marne

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de produits d'hygiène (hors fournitures médicales), d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique pour divers sites départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETS Bartholus

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-18	Avis de marché
2019-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: DL-2018-41
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction de la logistique — immeuble Échat — avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: dl-scop@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326410&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326410&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-18 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033336
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Pour les première et dernière périodes d'exécution, les montants minimum et maximum seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. Les montants annuels de chaque lot seront identiques pour chaque période de reconduction du marché. Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 350 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Produits d'entretien et accessoires associés
Numéro du lot: 1
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et accessoires associés (produits d'entretien en milieu alimentaire (nettoyants, dégraissants, désinfectants, etc.); produits d'entretien sols et surfaces (nettoyants, désinfectants, entretien, etc.); produits d'entretien des sanitaires; produits pour plonge mécanique et/ou manuelle; produits pour lavage du linge; eau de Javel; désodorisants (sauf spray et aérosol); déboucheurs. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prendra effet à compter de leur date de notification, jusqu'au 31.12.2019, il sera ensuite reconductible au 1

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Produits d'hygiène et accessoires associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène (torchons et essuie-tout; papiers hygiénique; mouchoirs; produits nettoyants et protégeant pour les mains; produits antiseptiques pour les mains; produits nettoyants corps et cheveux). Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Autres produits, matériels et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture d'autres produits, matériels et accessoires (emballages alimentaires (films PVC, papier sulfurisé, sacs congélation, housses, etc.); gants divers à usage unique ou non; vêtement de protection pour la restauration; tampons, éponges, lavettes, serpillières et chiffons; matériels pour le lavage à plat (supports, franges, etc.); matériels pour le balayage humide (supports, franges, gazes, etc.); matériels pour le lavage des vitres; matériels de brosserie en milieu alimentaire (avec code couleurs), intérieure ou extérieure; matériels de brosserie extérieure ou intérieure; matériels de brosserie diverse (sanitaire, radiateurs, brosse à ongles, etc.); sacs poubelles, à gravats, pour conteneurs ou déchets infectieux; poubelles (divers modèles et tailles); tapis (d'accueil, grattoir, brosse, etc.); accessoires plastiques (seau, jerrican, corbeille à linge, etc.); accessoires sanitaires (abattants WC, ventouses, couvres-siège, sachets hygiène, etc.); autres (eau déminéralisée, sel de neige, pelle à neige, absorbants type sciure, etc.). Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 49, 49, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes au regard des documents demandés à l'article 5.1.a du règlement de consultation. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés à la condition expresse qu'il précise dans son dossier de candidature où le pouvoir adjudicateur peut se procurer les informations gratuitement auprès d'un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort entreprise de la plate-forme maximilien. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort entreprise de la plate-forme maximilien. Dans ce cas, l'entreprise doit accepter de les rendre visibles par l'acheteur public et veiller à ce que les pièces soient en cours de validité. Ce marché dont la procédure est entièrement dématérialisée, est conforme au dispositif MPS (Marché public pimplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplifications applicables aux marchés publics. L'utilisation du formulaire de candidature «MPS» est privilégiée mais le candidat peut aussi répondre électroniquement hors «MPS» (utilisation des formulaires DC1 et DC2 ou DUME) notamment s'il est établi à l'étranger ou ne dispose pas de SIRET.

Situation économique et financière:

Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. (article 50 du décret 2016-360 du 25.3.2016).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature de l'acte d'engagement n'est plus exigée (elle est permise) dès le dépôt de l'offre. Elle ne sera exigible que lors de l'envoi au candidat retenu, pour l'attribution de l'accord-cadre. La consultation est constituée de 3 lots. Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif; la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326410&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326410&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet devrait être publié en 2023.

Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la règlementation en vigueur, depuis le 1.1.2017, les factures électroniques peuvent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus, d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse internet des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément à la directive 2014/24/CE du 26.2.2014 et aux articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sauf copie de sauvegarde, et échantillons (le cas échéant). Il convient de ne pas confondre la transmission par voie électronique avec la transmission d'un support électronique (CD-ROM...) par voie postale, cette dernière étant assimilée à une transmission sur support papier. La copie devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — immeuble Thalès — 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 016-033336 (2019-01-18)

Avis d'attribution de marché (2019-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 257536.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la logistique — immeuble Echat — avenue du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-22 📅
Date de publication: 2019-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 164-402311
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033336
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Les accords-cadres prendront effet à compter de leurs dates de notification, jusqu'au 31.12.2019, ils seront ensuite reconductibles par décision tacite de l'administration au 1 La valeur totale finale du marché hors TVA correspond pour chaque lot, au montant du DQE non contractuel ayant servi à l'analyse des offres. Les montants minimum et maximum annuels pour chaque lot sont les suivants: 40 000 EUR HT et 350 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et accessoires associés Produits d'entretien en milieu alimentaire (nettoyants, dégraissants, désinfectants, etc.); produits d'entretien sols et surfaces (nettoyants, désinfectants, entretien, etc.); produits d'entretien des sanitaires; produits pour plonge mécanique et/ou manuelle; produits pour lavage du linge; eau de Javel; désodorisants (sauf spray et aérosol); déboucheurs Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.

La présente consultation concerne la fourniture…

… de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène (Torchons et essuie-tout; papiers hygiénique; mouchoirs; produits nettoyants et protégeant pour les mains; produits antiseptiques pour les mains; produits nettoyants corps et cheveux). ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

… d'autres produits, matériels et accessoires (emballages alimentaires (films PVC, papier sulfurisé, sacs congélation, housses, etc.); gants divers à usage unique ou non; vêtement de protection pour la restauration; tampons, éponges, lavettes, serpillières et chiffons; matériels pour le lavage à plat (supports, franges, etc.); matériels pour le balayage humide (supports, franges, gazes, etc.); matériels pour le lavage des vitres; matériels de brosserie en milieu alimentaire (avec code couleurs), intérieure ou extérieure; matériels de brosserie extérieure ou intérieure; matériels de brosserie diverse (sanitaire, radiateurs, brosse à ongles, etc.); sacs poubelles, à gravats, pour conteneurs ou déchets infectieux; poubelles (divers modèles et tailles); tapis (d'accueil, grattoir, brosse, etc.); accessoires plastiques (seau, jerrican, corbeille à linge, etc.); accessoires sanitaires (abattants WC, ventouses, couvres-siège, sachets hygiène, etc.); autres (eau déminéralisée, sel de neige, pelle à neige, absorbants type sciure, etc.) ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Departement du Val-de-Marne.

Departement du Val-de-Marne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: ETS Bartholus
Adresse postale: 54 avenue Raspail
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://bartholus.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 40049.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Valeur totale du marché: 148751.53 EUR 💰
68256.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres prendront effet à compter de leurs dates de notification, jusqu'au 31.12.2019, ils seront ensuite reconductibles par décision tacite de l'administration au 1

La valeur totale finale du marché hors TVA correspond pour chaque lot, au montant du DQE non contractuel ayant servi à l'analyse des offres. Les montants minimum et maximum annuels pour chaque lot sont les suivants: 40 000 EUR HT et 350 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Source: OJS 2019/S 164-402311 (2019-08-22)

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