La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de produits d'hygiène (hors fournitures médicales), d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique pour divers sites départementaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène
DL-2018-41
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de produits d'hygiène (hors fournitures médicales), d'articles...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de produits d'hygiène (hors fournitures médicales), d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique pour divers sites départementaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien et accessoires associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne.
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et accessoires associés (produits d'entretien en milieu alimentaire (nettoyants,...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et accessoires associés (produits d'entretien en milieu alimentaire (nettoyants, dégraissants, désinfectants, etc.); produits d'entretien sols et surfaces (nettoyants, désinfectants, entretien, etc.); produits d'entretien des sanitaires; produits pour plonge mécanique et/ou manuelle; produits pour lavage du linge; eau de Javel; désodorisants (sauf spray et aérosol); déboucheurs. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de leur date de notification, jusqu'au 31.12.2019, il sera ensuite reconductible au 1 janvier de chaque année, par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter de leur date de notification, jusqu'au 31.12.2019, il sera ensuite reconductible au 1 janvier de chaque année, par décision tacite de l'administration, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Pour les première et dernière périodes d'exécution, les montants minimum et maximum seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement...”
Informations complémentaires
Pour les première et dernière périodes d'exécution, les montants minimum et maximum seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. Les montants annuels de chaque lot seront identiques pour chaque période de reconduction du marché. Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 350 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène et accessoires associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène (torchons et essuie-tout; papiers hygiénique; mouchoirs;...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène (torchons et essuie-tout; papiers hygiénique; mouchoirs; produits nettoyants et protégeant pour les mains; produits antiseptiques pour les mains; produits nettoyants corps et cheveux). Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
La présente consultation concerne la fourniture d'autres produits, matériels et accessoires (emballages alimentaires (films PVC, papier sulfurisé, sacs congélation, housses, etc.); gants divers à usage unique ou non; vêtement de protection pour la restauration; tampons, éponges, lavettes, serpillières et chiffons; matériels pour le lavage à plat (supports, franges, etc.); matériels pour le balayage humide (supports, franges, gazes, etc.); matériels pour le lavage des vitres; matériels de brosserie en milieu alimentaire (avec code couleurs), intérieure ou extérieure; matériels de brosserie extérieure ou intérieure; matériels de brosserie diverse (sanitaire, radiateurs, brosse à ongles, etc.); sacs poubelles, à gravats, pour conteneurs ou déchets infectieux; poubelles (divers modèles et tailles); tapis (d'accueil, grattoir, brosse, etc.); accessoires plastiques (seau, jerrican, corbeille à linge, etc.); accessoires sanitaires (abattants WC, ventouses, couvres-siège, sachets hygiène, etc.); autres (eau déminéralisée, sel de neige, pelle à neige, absorbants type sciure, etc.). Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 49, 49, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 49, 49, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes au regard des documents demandés à l'article 5.1.a du règlement de consultation. Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés à la condition expresse qu'il précise dans son dossier de candidature où le pouvoir adjudicateur peut se procurer les informations gratuitement auprès d'un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort entreprise de la plate-forme maximilien. À titre indicatif, le candidat peut déposer gratuitement les documents et informations dans le coffre-fort entreprise de la plate-forme maximilien. Dans ce cas, l'entreprise doit accepter de les rendre visibles par l'acheteur public et veiller à ce que les pièces soient en cours de validité. Ce marché dont la procédure est entièrement dématérialisée, est conforme au dispositif MPS (Marché public pimplifié) et au décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplifications applicables aux marchés publics. L'utilisation du formulaire de candidature «MPS» est privilégiée mais le candidat peut aussi répondre électroniquement hors «MPS» (utilisation des formulaires DC1 et DC2 ou DUME) notamment s'il est établi à l'étranger ou ne dispose pas de SIRET.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si, pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. (article 50 du décret 2016-360 du 25.3.2016).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature de l'acte d'engagement n'est plus exigée (elle est permise) dès le dépôt de l'offre. Elle...”
Conditions d'exécution du contrat
L'attention des candidats est attirée sur le fait que la signature de l'acte d'engagement n'est plus exigée (elle est permise) dès le dépôt de l'offre. Elle ne sera exigible que lors de l'envoi au candidat retenu, pour l'attribution de l'accord-cadre. La consultation est constituée de 3 lots. Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-19
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est donnée à titre indicatif; la séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet devrait être publié en 2023.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la règlementation en vigueur, depuis le 1.1.2017, les factures électroniques peuvent...”
Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la règlementation en vigueur, depuis le 1.1.2017, les factures électroniques peuvent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus, d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse internet des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément à la directive 2014/24/CE du 26.2.2014 et aux articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sauf copie de sauvegarde, et échantillons (le cas échéant). Il convient de ne pas confondre la transmission par voie électronique avec la transmission d'un support électronique (CD-ROM...) par voie postale, cette dernière étant assimilée à une transmission sur support papier. La copie devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — immeuble Thalès — 1 étage — bureau 156 — 25 rue Olof Palme, 94054 Créteil. Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) — immeuble Thalès — 1 étage — bureau 156 — 25 rue Olof Palme à Créteil, avant la date limite de remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante: «copie de sauvegarde» — ne pas ouvrir; marché relatif à fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène, le nº du lot, ainsi que le nom de la société expéditrice. Les échantillons seront présentés dans un colis séparé de toute copie de sauvegarde éventuelle. Dans ce cas, le colis devra être remis dans les mêmes conditions que les copies de sauvegarde (cf. Annexe_Rc_Transmission_Electronique_Offres) et porter, en plus, la mention «échantillons». Les fiches de sécurité et/ou technique de chaque produit devront être jointes aux échantillons. Les échantillons seront présentés sous emballage de protection et devront être clairement identifiés et étiquetés au nom du candidat. En cas d'absence d'échantillons, l'offre sera rejetée. Les candidats sont informés que les échantillons ne seront pas restitués à l'issue de la consultation. le règlement s'effectue impérativement au moyen du dispositif de carte d'achat logée selon les dispositions du décret du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat et selon les dispositions du contrat bilatéral liant le titulaire du marché au titulaire du marché de carte d'achat au sein de l'administration contractante. Les prix sont révisables conformément au cahier des charges. Unitaire monétaire: euro(s). Le financement est inscrit au budget départemental.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2019/S 016-033336 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-08-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la logistique — immeuble Echat — avenue du Général de Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 257536.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Departement du Val-de-Marne.
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et accessoires associés Produits d'entretien en milieu alimentaire (nettoyants,...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et accessoires associés Produits d'entretien en milieu alimentaire (nettoyants, dégraissants, désinfectants, etc.); produits d'entretien sols et surfaces (nettoyants, désinfectants, entretien, etc.); produits d'entretien des sanitaires; produits pour plonge mécanique et/ou manuelle; produits pour lavage du linge; eau de Javel; désodorisants (sauf spray et aérosol); déboucheurs Ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.
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Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène (Torchons et essuie-tout; papiers hygiénique; mouchoirs;...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture de produits et de matériel d'entretien et d'hygiène (Torchons et essuie-tout; papiers hygiénique; mouchoirs; produits nettoyants et protégeant pour les mains; produits antiseptiques pour les mains; produits nettoyants corps et cheveux). ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.
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Site principal ou lieu d'exécution: Departement du Val-de-Marne
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture d'autres produits, matériels et accessoires (emballages alimentaires (films PVC, papier sulfurisé, sacs...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture d'autres produits, matériels et accessoires (emballages alimentaires (films PVC, papier sulfurisé, sacs congélation, housses, etc.); gants divers à usage unique ou non; vêtement de protection pour la restauration; tampons, éponges, lavettes, serpillières et chiffons; matériels pour le lavage à plat (supports, franges, etc.); matériels pour le balayage humide (supports, franges, gazes, etc.); matériels pour le lavage des vitres; matériels de brosserie en milieu alimentaire (avec code couleurs), intérieure ou extérieure; matériels de brosserie extérieure ou intérieure; matériels de brosserie diverse (sanitaire, radiateurs, brosse à ongles, etc.); sacs poubelles, à gravats, pour conteneurs ou déchets infectieux; poubelles (divers modèles et tailles); tapis (d'accueil, grattoir, brosse, etc.); accessoires plastiques (seau, jerrican, corbeille à linge, etc.); accessoires sanitaires (abattants WC, ventouses, couvres-siège, sachets hygiène, etc.); autres (eau déminéralisée, sel de neige, pelle à neige, absorbants type sciure, etc.) ce lot donnera lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
La valeur indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale du marché. Elle est donnée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement formel de l'administration.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 016-033336
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-5219
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'entretien et accessoires associés
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Bartholus
Adresse postale: 54 avenue Raspail
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://bartholus.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40049.93 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-5220
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits d'hygiène et accessoires associés
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148751.53 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-5221
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Autres produits, matériels et accessoires
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68256.72 💰
“Les accords-cadres prendront effet à compter de leurs dates de notification, jusqu'au 31.12.2019, ils seront ensuite reconductibles par décision tacite de...”
Les accords-cadres prendront effet à compter de leurs dates de notification, jusqu'au 31.12.2019, ils seront ensuite reconductibles par décision tacite de l'administration au 1 janvier de chaque année, sans que leur durée totale n'excède 4 ans.
La valeur totale finale du marché hors TVA correspond pour chaque lot, au montant du DQE non contractuel ayant servi à l'analyse des offres. Les montants minimum et maximum annuels pour chaque lot sont les suivants: 40 000 EUR HT et 350 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2019/S 164-402311 (2019-08-22)