Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'hémodialyse et de dialyse péritonéale (DPCA et DCA)
Ao 2019.036”
Produits/services: Consommables pour dialyse rénale📦
Brève description: Cf. DCE (dossier de consultation). La valeur estimée est annuelle et (HT).
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Cf. dossier de consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter hémodialyse double lumière longue durée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Cf. catalogue des besoins.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-11-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Cf. DCE (dossier de consultation).
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Concentré acide pour dialyse en poche 3,8 l sans acétate (dilution 1/45)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Concentré acide pour dialyse en poche 5,5 l sans acétate (dilution 1/45)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Connecteur femelle-femelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Raccord en Y pour dialyse sur KT central
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set sterile de branchement/débranchement pour fistule de dialyse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set sterile de branchement/débranchement pour cathéter centraux de dialyse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Poche pour hémofiltration et/ou hémodialyse à base de citrate compatible avec le générateur Prismaflex” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille à fistule arterielle et veineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter hémodialyse triple lumière pour dialyse aiguë
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dialyseur haute perméabilité avec copolymère hydrophile
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit cathéter de précision pour hémodialyse chronique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit cathéter d'urgence double lumière
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hémodialyseur synthétique haute perméabilité polysulfone
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit de lignes de dialyse pour la technique EAD
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits nécessaires à la DPA et DPCA
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter dialyse bilumière
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set pose aiguille à fistule
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait Kbis datant de moins de 6 mois.”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait Kbis datant de moins de 6 mois.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-15
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Coudray.
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes:
— demande de spécimens: des spécimens, dont le détail et les quantités sont indiquées dans le CCTP sont demandés aux candidats pour la date réception des offres. Ils devront faire l'objet d'un envoi séparé. En aucun cas, ils ne devront être joints ou acheminés avec l'offre. Ils seront transmis à la pharmacie du Centre hospitalier de Chartres pour la date d'ouverture de plis. Les spécimens doivent être conformes aux produits que le candidat se propose de livrer. Les spécimens déposés sont destinés:
— à un examen comparatif des offres,
— au contrôle de leur conformité aux spécifications des documents techniques,
— à servir éventuellement de témoin en cours de marché.
À l'issue de la consultation, les spécimens seront réputés acquis par le Centre hospitalier de Chartres.
Aux fins d'identification certaine, chaque envoi de spécimens doit comporter:
— la référence de la procédure (indiquée en 1 page du règlement de consultation),
— la raison sociale du candidat et le nom du responsable de l'entreprise,
— le numéro du lot et numéro de nomenclature de fourniture.
Le refus de présentation de spécimens complets et de bordereaux, aux lieux et dates fixés, exposerait le candidat à se voir opposer un refus de prise en considération de son offre.
Demande d'unités pour essais: des unités pour essais pourront être mises à disposition par le fournisseur, à titre gratuit, pendant la période de consultation. La quantité d'unités devra permettre une évaluation des dispositifs médicaux demandés. Ces essais sont destinés à évaluer la qualité et l'adaptabilité des produits proposés aux besoins existants des utilisateurs. Les unités pour essai seront demandées au fournisseur après l'ouverture des plis par fax précisant les quantités à fournir et les délais d'approvisionnement. Les fournisseurs sont tenus de les faire parvenir à la pharmacie dans les quantités et les délais précisés sur le fax de demande d'unités pour essais. Les unités destinées à un essai ne seront pas facturées à l'établissement. Les unités non utilisées pourront être reprises par le fournisseur dans un délai de 3 mois après livraison. Au-delà de ce délai, elles seront réputées acquises par le Centre hospitalier. Numéro de la consultation: AO 2019.036.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 113-276650 (2019-06-11)