Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'entretien et accessoires à usage ménager pour la ville de Rodez
19-009”
Produits/services: Produits d'entretien des sols📦
Brève description:
“Fourniture de produits d'entretien et accessoires à usage ménager pour la ville de Rodez.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosseries et accessoires divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Produits/services supplémentaires: Tapis, paillassons et carpettes📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: Brosseries et accessoires divers.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des produits
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Qualité fonctionnelle des produits
Critère de coût (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
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Informations complémentaires:
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires....”
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3 étage).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Détergents sols et murs, désinfectants, détachants, décapants et produits spéciaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour sols📦
Produits/services supplémentaires: Détergents📦
Produits/services supplémentaires: Produits pour lave-vaisselle📦
Description du marché:
“Détergents sols et murs, désinfectants, détachants, décapants et produits spéciaux.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prduits
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Description du marché: Gants.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Essuyage papier et tissus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché: Essuyage papier et tissus.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits d'entretien bactéricides, fongicides et ménager pour la cuisine centrale et les crèches” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour les mains📦
Description du marché:
“Produits d'entretien bactéricides, fongicides et ménager pour la cuisine centrale et les crèches.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels hôteliers jetables, vêtements et articles divers à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Description du marché: Matériels hôteliers jetables, vêtements et articles divers à usage unique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaisselle, couverts, accessoires de cuisine réutilisables pour la cuisine centrale et les crèches” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Description du marché:
“Vaisselle, couverts, accessoires de cuisine réutilisables pour la cuisine centrale et les crèches.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits désinfectants, sur-odorants et dégraissant, pour le service propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Produits désinfectants, sur-odorants et dégraissant, pour le service propreté.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est 1 an.
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Informations complémentaires:
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires....”
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir avec leur offre tous les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Les échantillons sont gratuits et livrés franco de tous frais au service des marchés publics (hôtel de ville 3 étage)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits déverglaçant routier, pour le service propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'entretien routier hivernal📦
Description du marché: Produits déverglaçant routier, pour le service propreté.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits absorbant routier pour hydrocarbures pour le service propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière📦
Description du marché: Produits absorbant routier pour hydrocarbures pour le service propreté.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produit nettoyant pour carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour automobiles📦
Description du marché: Produit nettoyant pour carrosserie.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à déjections canines pour le service propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché: Sacs à déjections canines pour le service propreté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pièces de la candidature:
1) Imprimé DC1 (lettre de candidature);
2) Imprimé DC2 (déclaration du candidat);
3) Les attestations de régularité fiscale et...”
Conditions d'exécution du contrat
Pièces de la candidature:
1) Imprimé DC1 (lettre de candidature);
2) Imprimé DC2 (déclaration du candidat);
3) Les attestations de régularité fiscale et sociale (ces documents devront être remis seulement par l'attributaire du marché);
4) Attestation d'assurance pour les risques professionnels;
5) Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 029-064289 (2019-02-06)
Avis d'attribution de marché (2019-05-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 364 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 029-064289
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19009-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Brosseries et accessoires divers
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Api mpi
Adresse postale: 4 avenue Durand de Gros
Commune postale: Rodez
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19009-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Détergents sols et murs, désinfectants, détachants, décapants et produits spéciaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonnet hygiène
Adresse postale: 8 rue de l'Octroi
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19009-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gants
Nom et adresse du contractant
Code postal: 12000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19009-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Essuyage papier et tissus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19009-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Produits d'entretien bactéricides, fongicides et ménager pour la cuisine centrale et les crèches” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 8 rue de l'octroi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19009-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Matériels hôteliers jetables, vêtements et articles divers à usage unique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19009-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Vaisselle, couverts, accessoires de cuisine réutilisables pour la cuisine centrale et les crèches” Nom et adresse du contractant
Nom: Chomette
Adresse postale: 1 rue René Clair
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19009-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Produits désinfectants, sur-odorants et dégraissant, pour le service propreté
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19009-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Produits déverglaçant routier, pour le service propreté
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19009-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Produits absorbant routier pour hydrocarbures pour le service propreté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19009-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produit nettoyant pour carrosserie
Nom et adresse du contractant
Nom: Dalta
Adresse postale: 730 chemin des Entrepreneurs
Commune postale: Montpezat-de-Quercy
Code postal: 82270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19009-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Sacs à déjections canines pour le service propreté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 102-246780 (2019-05-24)