Fourniture de produits, consommables et matériels nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux de Montmorency
Ville de Montmorency
La présente consultation concerne la fourniture de produits, consommables et matériels nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux de Montmorency.
Elle est ainsi décomposée:
— lot nº 1: fourniture de produits lessiviels,
— lot nº 2: fourniture de consommables d'entretien,
— lot nº 3: fourniture de petits matériels d'entretien,
— lot nº 4: location de distributeurs d'essuie-mains et fourniture de consommables.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 19ED08
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montmorency
Adresse postale: 2 avenue Foch — BP 70101
Code postal: 95162
Commune postale: Montmorency Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montmorency.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 139349847 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-24 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 082-194742
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 480 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits lessiviels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de consommables d'entretien
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels d'entretien
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de distributeurs d'essuie-mains et fourniture de consommables
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 082-194742 (2019-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 19ED08
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits, consommables et matériels nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux de Montmorency.
Elle est ainsi décomposée:
— lot nº 1: fourniture de produits lessiviels,
— lot nº 2: fourniture de consommables d'entretien,
— lot nº 3: fourniture de petits matériels d'entretien,
— lot nº 4: location de distributeurs d'essuie-mains et fourniture de consommables.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montmorency
Adresse postale: 2 avenue Foch — BP 70101
Code postal: 95162
Commune postale: Montmorency Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montmorency.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 139349847 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-24 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 082-194742
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
L'offre des candidats devra comprendre, pour chaque lot auquel ils postulent, les documents suivants (cf. règlement de consultation pour le détail):
— acte d'engagement,
— bordereau des prix unitaires,
— décomposition du prix global et forfaitaire pour le lot 4,
— les fiches techniques et de sécurité des produits et matériels proposés,
— le(s) catalogue(s) fournisseur,
— les échantillons,
— le cadre de réponse.
L'absence et/ou l'incomplétude de l'une ou plusieurs des pièces précitées pourra avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière conformément à l'article R. 2152-1 du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits, consommables et matériels nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux de Montmorency.
Elle est ainsi décomposée:
— lot nº 1: fourniture de produits lessiviels,
— lot nº 2: fourniture de consommables d'entretien,
— lot nº 3: fourniture de petits matériels d'entretien,
— lot nº 4: location de distributeurs d'essuie-mains et fourniture de consommables.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de produits lessiviels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Seuil minimum annuel: 2 000 EUR (HT).
Seuil maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels d'entretien
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de distributeurs d'essuie-mains et fourniture de consommables
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'offre des candidats devra comprendre, pour chaque lot auquel ils postulent, les documents suivants (cf. règlement de consultation pour le détail):
— acte d'engagement,
— bordereau des prix unitaires,
— décomposition du prix global et forfaitaire pour le lot 4,
— les fiches techniques et de sécurité des produits et matériels proposés,
— le(s) catalogue(s) fournisseur,
— les échantillons,
— le cadre de réponse.
L'absence et/ou l'incomplétude de l'une ou plusieurs des pièces précitées pourra avoir pour effet de rendre l'offre irrégulière conformément à l'article R. 2152-1 du code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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