Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre et concerne la fourniture de pièces d'adduction d'eau potable et d'assainissement pour le service eau et assainissement de Trigone, Syndicat Mixte du Gers (Dept 32): fonte de voirie, PVC eau et assainissement, produits béton, accessoires de fontainerie, défense incendie, fonte eau, regard de comptage, nourrice et petits outillages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Trigone Syndicat Mixte Départemental
Numéro d'enregistrement national: 25320184200049
Adresse postale: ZI de Lamothe, rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Auch Cedex 9
Code postal: 32021
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mr le président du Syndicat
Téléphone: +33 562612515📞
Courrier électronique: marches@trigone-gers.fr📧
Fax: +33 562612545 📠
Région: France🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Trigone Syndicat Mixte du Gers
Adresse postale: ZI de Lamothe Rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Auch
Code postal: 32021
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562612515📞
Courrier électronique: contact@trigone-gers.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Trigone Syndicat Mixte du Gers
Adresse postale: rue Jacqueline Auriol, ZI de Lamothe
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562612515📞
Courrier électronique: marches@trigone-gers.com📧
Région: France🏙️
URL: https://marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte départemental
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces pour réseaux adduction eau potable et eaux usées
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre et concerne la fourniture de pièces d'adduction d'eau potable et d'assainissement pour le...”
Brève description
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre et concerne la fourniture de pièces d'adduction d'eau potable et d'assainissement pour le service eau et assainissement de Trigone, Syndicat Mixte du Gers (Dept 32): fonte de voirie, PVC eau et assainissement, produits béton, accessoires de fontainerie, défense incendie, fonte eau, regard de comptage, nourrice et petits outillages.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canalisation pvc, pehd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Canalisation pvc, pehd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'une année à chaque reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canalisations et raccords fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Canalisations et raccords fonte
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fonte de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Description du marché: Fonte de voirie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manchons de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Manchons📦
Description du marché: Manchons de réparation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de raccordement PE et PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de raccordement📦
Description du marché: Pièces de raccordement PE et PVC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de raccordement Fonte et PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces de raccordement Fonte et PVC
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces à bride
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Ensembles de raccordements à brides📦
Description du marché: Pièces à bride
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection des réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Réseaux📦
Description du marché: Protection des réseaux
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Raccords en laiton
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords de tuyauterie📦
Description du marché: Raccords en laiton
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Branchements
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Branchements
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Robinetterie compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets📦
Description du marché: Robinetterie compteurs
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Joints
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Joints de tuyauterie📦
Description du marché: Joints
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Regard béton monobloc
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Description du marché: Regard béton monobloc
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Regards de visite
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Description du marché: Regards de visite
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Regard compteur PEHD isolé et nourrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Regard compteur PEHD isolé et nourrices
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Regard compteur réhaussable et orientable
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Regard compteur réhaussable et orientable
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Regards verticaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Regards verticaux
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Description du marché: Compteurs
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Assainissement
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outils et fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: Outils et fournitures
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Justifications à produire quant à la situation juridique:
— imprimé intitulé «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants»...”
Liste et brève description des conditions
Justifications à produire quant à la situation juridique:
— imprimé intitulé «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» (formulaire DC1 conseillé),
— une déclaration sur l'honneur (ou imprimé DC1 précisé ci-avant) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années (présentant notamment les montants, dates et destinataires:...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années (présentant notamment les montants, dates et destinataires: privés ou publics),
— les moyens matériels et humains disponibles,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-07
14:00 📅
“Les modalités de financement sont des ressources budgétaires. Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à...”
Les modalités de financement sont des ressources budgétaires. Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de chaque facture. Le mode de règlement est le mandat administratif. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les plis contenant la candidature et l'offre doivent être transmis uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics (ou profil acheteur) à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr avant les date et heure limites de remise des offres.les modalités particulières de cette remise sont précisées dans le règlement de consultation.la remise des offres en format papier n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 090-215199 (2019-05-07)
Avis d'attribution de marché (2019-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Gers🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre et concerne la fourniture de pièces d'adduction d'eau potable et d'assainissement pour le...”
Brève description
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre et concerne la fourniture de pièces d'adduction d'eau potable et d'assainissement pour le Service eau et assainissement de Trigone, Syndicat Mixte du Gers (Dept 32): fonte de voirie, PVC eau et assainissement, produits béton, accessoires de fontainerie, défense incendie, fonte eau, regard de comptage, nourrice et petits outillages.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 090-215199
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Canalisation PVC, PEHD
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mtp
Numéro d'enregistrement national: 34327921200223
Adresse postale: rue Henri Matisse, ZI Engachies
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gers🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 757 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Canalisations et raccords fonte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Soval
Numéro d'enregistrement national: 51548002800015
Adresse postale: 9 avenue Gay Lussac, ZI Induspal
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 073 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fonte de voirie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 250 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 925 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Manchons de réparation
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans Bonhomme
Numéro d'enregistrement national: 38370639700049
Adresse postale: ZA de la Faisanderie, 280 allée de Broc
Commune postale: Saint-Avit
Code postal: 40090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 624 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019025
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces de raccordement PE et PVC
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Henri Matisse ZI Engachies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 700 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 924 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019026
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces de raccordement Fonte et PVC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9 avenue Gay Lussac ZI Induspal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 884 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019027
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pièces à bride
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 316 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019028
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Défense incendie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 300 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 919 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019029
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Régulation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 906 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019030
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Protection des réseaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 53 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 724 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019031
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Raccords en laiton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 43 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 074 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019032
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Branchements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 880 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019033
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Robinetterie compteurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 527 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019034
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Joints
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 350 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 917 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019035
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Regard béton monobloc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 117 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019036
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Regards de visite
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019037
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Regard compteur PEHD isolé et nourrices
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 111 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019038
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Regard compteur réhaussable et orientable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 601 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019039
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Regards verticaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 607 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019040
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Compteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Sensus
Numéro d'enregistrement national: 32915105400122
Adresse postale: 41 porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 450 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 907 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019041
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Assainissement
Nom et adresse du contractant
Nom: Fransbonhomme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 989 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Outils et fournitures
“Les modalités de financement sont des ressources budgétaires. Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à...”
Les modalités de financement sont des ressources budgétaires. Les sommes dues au titulaire du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de chaque facture. Le mode de règlement est le mandat administratif.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les plis contenant la candidature et l'offre doivent être transmis uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics (ou profil acheteur) à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr avant les date et heure limites de remise des offres. Les modalités particulières de cette remise sont précisées dans le règlement de consultation. La remise des offres en format papier n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: cours Lyautey, BP 543
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: cours Lyautey, BP 543
Source: OJS 2019/S 210-513105 (2019-10-25)