Fourniture de pièces pour les ateliers

Centre hospitalier Ajaccio

La présente consultation concerne la fourniture de pièces d' ateliers pour les hôpitaux d'Ajaccio, Sartène et Bonifacio. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Ajaccio

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier

Où ?

• Corse › Corse-du-Sud

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-13	Avis de marché
2019-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'atelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ajaccio
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie, BP 411
Code postal: 20303
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.ronzoni@ch-ajaccio.fr 📧
Téléphone: +33 495299020 📞
Fax: +33 495299032 📠
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date limite de soumission: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279228
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel électrique Ajaccio.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel électrique Bonifacio.
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel électrique Sartène.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel menuiserie Ajaccio.
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel menuiserie Bonifacio.
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel menuiserie Sartène.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel outillage professionnel Ajaccio.
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériel outillage professionnel Bonifacio.
Numéro du lot: 9
Brève description: Matériel outillage professionnel Sartène.
Numéro du lot: 10
Brève description: Matériel plomberie Ajaccio.
Numéro du lot: 11
Brève description: Matériel plomberie Bonifacio.
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériel plomberie Sartène.
Numéro du lot: 13
Brève description: Matériel de peinture Ajaccio.
Numéro du lot: 14
Brève description: Matériel de peinture Bonifacio.
Numéro du lot: 15
Brève description: Matériel de peinture Sartène.
Numéro du lot: 16
Brève description: Matériel maçonnerie Ajaccio.
Numéro du lot: 17
Brève description: Matériel maçonnerie Bonifacio.
Numéro du lot: 18
Brève description: Matériel maçonnerie Sartène.
Numéro du lot: 19
Brève description: Matériel quincaillerie Ajaccio.
Numéro du lot: 20
Brève description: Matériel quincaillerie Bonifacio.
Numéro du lot: 21
Brève description: Matériel quincaillerie Sartène.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: AO 2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 114-279228 (2019-06-13)

Avis d'attribution de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces d'ateliers pour les hôpitaux d'Ajaccio, Sartène et Bonifacio

Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-423944
Se réfère à l'avis: 2019/S 114-279228
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces d'ateliers pour les hôpitaux…

… d'ajaccio, Sartène et Bonifacio.

… d'Ajaccio, Sartène, Bonifacio.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 10 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-29 📅
Nom: Décor 2000
Commune postale: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: Dielco
Batimag
Wurth France
Commune postale: Erstein
Nom: YESS Électrique
Espace ELEC
SAS Foussier
Commune postale: Allonnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 174-423944 (2019-09-05)

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