Fourniture de pièces détachées, produits d'atelier et batteries destinés à des réseaux de transport public

Centrale d'achat du transport public

Le présent marché a pour objet la mise en place d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à la fourniture de pièces détachées, produits d'atelier et batteries, destinés aux réseaux de transport public suivants:
— mobilités Bourgogne Franche Comté (ZI Andriers, 1 rue Pierre Vernier, 25220 Thise),
— régie des transports de Carcassonne Agglo (30 rue Georges Brassens, 11000 Carcassonne),
— régie des transports Poitevins (Vitalis, 9 avenue de Northampton, CS 80372, 86009 Poitiers),
— Chartres métropole transports (57 rue de la Beauce, 28110 Lucé).
L'accord-cadre est conclu sans minimum de commandes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-21 Avis de marché
Avis de marché (2019-10-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 171199139 📞
Courrier électronique: julien.gachon@catp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://http://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: http://e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, produits d'atelier et batteries destinés à des réseaux de transport public 2019-19”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en place d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à la fourniture de pièces détachées, produits d'atelier et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 21 395 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de carrosserie pour véhicules Heuliez
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries d'autobus, carrosseries d'ambulances et carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché: Fourniture de pièces de carrosserie pour véhicules Heuliez
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 773 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible 4 fois un an

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces moteur pour véhicules Heuliez
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour moteurs et générateurs électriques 📦
Description du marché: Fourniture de pièces moteur pour véhicules Heuliez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 352 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces électroniques pour véhicules Heuliez
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques 📦
Description du marché: Fourniture de pièces électroniques pour véhicules Heuliez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 419 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'usure pour véhicules Heuliez
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Description du marché: Fourniture de pièces d'usure pour véhicules Heuliez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 665 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Courroies pour véhicules Heuliez
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de courroies pour véhicules Heuliez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de filtration pour véhicules Heuliez
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de filtration 📦
Description du marché: Fourniture de pièces de filtration pour véhicules Heuliez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 294 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de carrosserie pour véhicules IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules 📦
Description du marché: Fourniture de pièces de carrosserie pour véhicules IVECO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 868 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces moteur pour véhicules IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques 📦
Description du marché: Fourniture de pièces moteur pour véhicules IVECO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces électroniques pour véhicules IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de pièces électroniques pour véhicules IVECO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 446 075 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'usure pour véhicules IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de pièces d'usure pour véhicules IVECO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Courroies pour véhicules IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture de courroies pour véhicules IVECO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 258 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Filtrations pour véhicules IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fourniture de pièces filtration pour véhicules IVECO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 425 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de carrosserie pour véhicules MAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de carrosserie pour véhicules MAN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces moteur pour véhicules MAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fourniture de pièces moteur pour véhicules MAN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces électroniques pour véhicules MAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fourniture de pièces électroniques pour véhicules MAN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'usure pour véhicules MAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fourniture de pièces d'usure pour véhicules MAN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Courroies pour véhicules MAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Fourniture de courroies pour véhicules MAN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de filtration pour véhicules MAN
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de filtration pour véhicules MAN
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de carrosserie pour véhicules EVOBUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de carrosserie pour véhicules EVOBUS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 260 000 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces moteur pour véhicules EVOBUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Fourniture de pièces moteur pour véhicules EVOBUS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 270 000 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces électroniques pour véhicules EVOBUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Fourniture de pièces électroniques pour véhicules EVOBUS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 179 000 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'usure pour véhicules EVOBUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Fourniture de pièces d'usure pour véhicules EVOBUS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 846 000 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couroies pour véhicules EVOBUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Fourniture de courroies pour véhicules EVOBUS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 750 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces filtration pour véhicules EVOBUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Fourniture de pièces filtration pour véhicules EVOBUS
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 179 000 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces transmission pour boîtes de vitesse ZF
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Fourniture de pièces transmission pour boîtes de vitesse ZF
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pièces transmission pour boîtes de vitesse VOITH
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'atelier
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier 📦
Description du marché: Acquisition de fournitures d'atelier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 444 000 💰

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Batteries 📦
Description du marché: Acquisition de batteries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 291 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il est demandé une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de l'accord-cadre, livrés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la présentation d'un liste de référence pour la réalisation de contrats de même nature exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“1) une lettre unique de candidature: formulaire type DC1 (version avril 2019) ou lettre équivalente. En tout état de cause, le candidat doit être en...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Chaque entité adjudicatrice destinataire des fournitures se laisse la possibilité de demander 1 cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement de l'accord-cadre sera assuré sur les ressources propres des entités pour lesquelles il est destiné. Le délai maximum de paiement est de 30...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entités pour lesquelles le marché est destiné sont chargées de l'organisation ou de l'exploitation d'un réseau de transport public de voyageurs au sens...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance, 4 boulevard du Palais, 75055, Paris,
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions prévues à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 207-506012 (2019-10-21)