Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage
Conseil général des Landes
Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-18 | Avis de marché |
| 2019-11-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 19S0197
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Landes
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-341936
Numéro JO-S: 139
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type SMA
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type SMA.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois 1 an, soit une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type Noremat
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois 1 an soit une durée totale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.landes.fr 🌏
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 5559849440 📠
Adresse Internet: http://www.pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 139-341936 (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 19S0197
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Landes
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-341936
Numéro JO-S: 139
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type SMA
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type SMA.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois 1 an, soit une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type Noremat
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour le matériel de fauchage de type Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois 1 an soit une durée totale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1.doc) ou équivalent,
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2.doc) ou équivalent
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.landes.fr 🌏
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 5559849440 📠
Adresse Internet: http://www.pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (CJA art. L551-1 et s.),
— un référé contractuel (CJA art. L551-13 et s.),
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Tarn-et-Garonne, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380511.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 230-563965
Se réfère à l'avis: 2019/S 139-341936
Numéro JO-S: 230
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 points
Prix (pondération): 80 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Ets Chambon et Fils
Adresse postale: RD 6089 — Saint-Laurent-des-Hommes
Commune postale: Mussidan
Code postal: 24400
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 258140.92 EUR 💰
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Valeur totale du marché: 122370.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 230-563965 (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380511.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 230-563965
Se réfère à l'avis: 2019/S 139-341936
Numéro JO-S: 230
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20 points
Prix (pondération): 80 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Ets Chambon et Fils
Adresse postale: RD 6089 — Saint-Laurent-des-Hommes
Commune postale: Mussidan
Code postal: 24400
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 258140.92 EUR 💰
Nom: SAS Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Valeur totale du marché: 122370.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et s.),
— un référé contractuel (CJA art. L. 551-13 et s.),
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