Fourniture de pièces détachées pour débroussailleuses
Département de Gers
Fourniture de pièces détachées pour débroussailleuses. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-28 | Avis de marché |
| 2019-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Numéro de référence: Ao19fpieces Deb
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du département, 81 route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.gers.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-251507
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur Rousseau
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur Rousseau.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: 3 mode de reconduction de l'accord-cadre: tacite.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur Noremat et services associés
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur Noremat et services associés.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur Sma
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur Sma.
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces adaptables toutes marques
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces adaptables toutes marques.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 104-251507 (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Numéro de référence: Ao19fpieces Deb
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour débroussailleuses. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction déplacements infrastructures, Hôtel du département, 81 route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.gers.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-251507
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr
Accord-cadre conclu à compter du 15.12.2019 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date. Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.
Lieu d'exécution: Auch.
Dématérialisation des procédures: les candidats doivent télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur Rousseau
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur Rousseau.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: 3 mode de reconduction de l'accord-cadre: tacite.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur Noremat et services associés
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur Noremat et services associés.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur Sma
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur Sma.
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces adaptables toutes marques
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces adaptables toutes marques.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K Bis de moins de 6 mois et le cas échéant délégation de pouvoir),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: — la liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr
Accord-cadre conclu à compter du 15.12.2019 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date. Pour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.
Lieu d'exécution: Auch.
Dématérialisation des procédures: les candidats doivent télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr
La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction déplacements infrastructures, hôtel du département, 81 route de Pessan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556818
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-251507
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur SMA
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur SMA.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-25 📅
Nom: Chambon et Fils SAS
Adresse postale: RD 6089 Saint-Laurent-des-Hommes
Commune postale: Mussidan
Code postal: 24400
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 46584.68 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 61310.07 EUR 💰
Nom: SARL Jean Cane
Adresse postale: 450 chemin de Cruye
Commune postale: Vaissac
Code postal: 82800
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 14779.74 EUR 💰
Nom: Ets Nicolas Joly SAS
Adresse postale: 25 allée des Grands Paquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Valeur totale du marché: 52029.81 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 227-556818 (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour débroussailleuses il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
Valeur totale du marché: 1 444 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction déplacements infrastructures, hôtel du département, 81 route de Pessan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-556818
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-251507
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conclus pour une durée de 1 an à compter du 15.12.2019 avec tacite reconduction pour 3 nouvelles périodes de 1 an. Pour chaque lot, le montant de l'accord-cadre correspond au montant du détail estimatif. La valeur totale du marché correspond à l'estimation du montant des commandes pour l'ensemble des lots pour la valeur totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité — direction déplacements infrastructures, 81 route de Pessan, 32000 Auch.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine constructeur SMA
Brève description: Pièces détachées d'origine constructeur SMA.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-25 📅
Nom: Chambon et Fils SAS
Adresse postale: RD 6089 Saint-Laurent-des-Hommes
Commune postale: Mussidan
Code postal: 24400
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 46584.68 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 61310.07 EUR 💰
Nom: SARL Jean Cane
Adresse postale: 450 chemin de Cruye
Commune postale: Vaissac
Code postal: 82800
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 14779.74 EUR 💰
Nom: Ets Nicolas Joly SAS
Adresse postale: 25 allée des Grands Paquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Valeur totale du marché: 52029.81 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 227-556818 (2019-11-20)
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