Fourniture de pièces détachées et prestations d'entretien pour les équipements de marque Packmat ou équivalent
SIVOM Vallée de l'Yerres et des Sénart
Fourniture de pièces détachées et prestations d'entretien pour les équipements de marque Packmat ou équivalent.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2019005
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM Vallée de l'Yerres et des Sénart
Adresse postale: route du Tremblay
Code postal: 91480
Commune postale: Varennes-Jarcy
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sivom.com 📧
Téléphone: +33 169009690 📞
Fax: +33 169001903 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JcbBXxe4g_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JcbBXxe4g_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-078355
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Route du Tremblay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Route du Tremblay à Varennes-Jarcy
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): I) Valeur technique des offres et leur adéquation avec la demande jugée selon les sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai moyen de prise en charge des prestations de maintenance
Méthodologie/sécurité des approvisionnement
Garantie
II) Mesures prises par le candidat pour maîtriser l'impact de ses activités sur la santé et la sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): III) Mesures prises pour maîtriser l'impact de ses activités sur l'environnement
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25910270500011
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JcbBXxe4g_ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 035-078355 (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2019005
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et prestations d'entretien pour les équipements de marque Packmat ou équivalent.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM Vallée de l'Yerres et des Sénart
Adresse postale: route du Tremblay
Code postal: 91480
Commune postale: Varennes-Jarcy
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sivom.com 📧
Téléphone: +33 169009690 📞
Fax: +33 169001903 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JcbBXxe4g_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JcbBXxe4g_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-078355
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum passé en lot unique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum passé en lot unique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route du Tremblay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont à fournir: une lettre de candidature datée et signée par une personne ayant autorité pour engager l'opérateur économique candidat ou les membres du groupement candidat, ainsi que, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (pour les personnes morales) ou DC1.
Afficher plus
Le candidat ou groupement candidat doit mentionner dans la lettre de candidature une adresse électronique et/ou un numéro de télécopie de contact. Cette adresse électronique et/ou le numéro de télécopie pourra être utilisé par le SIVOM pour adresser aux candidats, toute demande de complément ou de précision, pour répondre aux questions des candidats, pour porter à la connaissance d'éventuelles modifications et compléments.
Afficher plus
En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. les déclarations sur l'honneur que:
— le candidat n'a fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des marchés publics,
— les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, fournis dans le cadre de la présente consultation sont exacts. pour les sociétés, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (modèle Kbis) ou équivalent étranger, daté de moins de 3 mois.
Afficher plus
L'ensemble des certificats de déclaration fiscales et sociales délivrés par les administrations et organismes compétents tels que prévus dans l'arrêté du 25.5.2016 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution de marchés publics, permettant d'attester que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, y compris en ce qui concerne, le cas échéant, l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L. 5212-2 à L. 5212-5 du code du travail.
Afficher plus
En ce qui concerne les impôts, taxes et cotisations sociales pour lesquels la délivrance d'un certificat ne serait pas prévue, le candidat fait, sous sa propre responsabilité, une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée. Si le candidat est en procédure de sauvegarde ou redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (ou leur équivalent pour les candidats étrangers non établis en France) ainsi qu'une note démontrant qu'il est en mesure d'exécuter l'accord-cadre compte-tenu des règles applicables en matière de poursuite des activités dans le cadre de ces situations.
Afficher plus
Sont à fournir: la déclaration sur l'honneur concernant le chiffre d'affaires global et, s'il y a lieu, le chiffre d'affaires concernant des prestations similaires à celles auxquelles se réfère le présent avis et réalisées au cours des 3 derniers exercices clos disponibles.
Afficher plus
Sont à fournir les attestations et le détail des moyens humains et techniques que l'opérateur économique compte mobiliser pour l'exécution du présent accord-cadre.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Route du Tremblay à Varennes-Jarcy
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): I) Valeur technique des offres et leur adéquation avec la demande jugée selon les sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai moyen de prise en charge des prestations de maintenance
Méthodologie/sécurité des approvisionnement
Garantie
II) Mesures prises par le candidat pour maîtriser l'impact de ses activités sur la santé et la sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): III) Mesures prises pour maîtriser l'impact de ses activités sur l'environnement
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25910270500011
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_JcbBXxe4g_ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent accord-cadre est passé pour une durée totale de 48 mois. Il sera renouvelé à l'issue de cette période.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 035-078355 (2019-02-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕