L'accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66, 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il sera passé sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour le parc automobile de la ville de Limoges
V9f250”
Produits/services: Éléments automobiles📦
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66, 67 et 68 et 78 à 80...”
Brève description
L'accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66, 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il sera passé sans minimum ni maximum pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules Renault et Dacia ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments automobiles📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 27 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet de 3...”
Description des renouvellements
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une période de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction de l'accord-cadre sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser une reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules Peugeot-Citroën ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 27 000 en EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules Fiat ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 15 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules poids-lourds, de transport en commun et utilitaires de marque Renault Trucks ou équivalent”
Titre
Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules poids-lourds, de transport en commun et utilitaires de marque Renault Trucks ou équivalent
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 30 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules poids-lourds, et utilitaires de marque Iveco ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 5 000 EUR (HT).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de consommables pour tous véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de filtration pour VL, PL, tracteurs et engins divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques pour véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 45 000 EUR (HT).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-15
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-16
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — Candidature: la liste des documents demandés pour la candidature ainsi que pour l'offre sont clairement explicités dans le règlement de consultation. Demande de renseignements: pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres, uniquement via le profil acheteur http://marchespublics.limoges.fr Une réponse sera alors diffusée, via le profil acheteur, à toutes les sociétés ayant téléchargé le DCE, après identification 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Conditions de participation des concurrents: cf. article 1.4 du règlement de la consultation. Mode de règlement du marché et modalités de financement: cf. article 2-4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2019/S 066-153862 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66, 67 et 68 et 78 à 80...”
Brève description
L'accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66, 67 et 68 et 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il sera passé sans minimum ni maximum pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives d'1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 194 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 27 000 en EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 15 000 en EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 30 000 en EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 5 000 en EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Pièces de filtration pour Vl, Pl, tracteurs et engins divers
Description
Description du marché:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs...”
Description du marché
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. À titre indicatif, les valeurs prévisionnelles sont précisées pour chaque lot comme suit: estimation annuelle: 45 000 en EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153862
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules Renault et Dacia ou équivalent”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution LVR
Adresse postale: 10 rue Edouard Goursat
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 700 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules Peugeot-Citroën ou équivalent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 743 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules Fiat ou équivalent” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 874 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules poids-lourds, de transport en commun et utilitaires de marque Renault Trucks ou équivalent”
Titre
Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules poids-lourds, de transport en commun et utilitaires de marque Renault Trucks ou équivalent
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir du frein
Adresse postale: Zone de Fontanson, rue des Merisiers
Commune postale: Champniers
Code postal: 16430
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 157 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Pièces de rechange mécanique, électrique et carrosserie pour véhicules poids-lourds, et utilitaires de marque Iveco ou équivalent” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces de consommables pour tous véhicules
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 959 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pièces de filtration pour Vl, Pl, tracteurs et engins divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Teuff SAS
Adresse postale: BP 19
Commune postale: Quéven
Code postal: 56530
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 644 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pneumatiques pour véhicules
Nom et adresse du contractant
Nom: Pneus et caoutchoucs
Adresse postale: 2 rue Hubert Curien
Code postal: 87000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 820 💰
“L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives...”
L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives d'1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans. L'accord-cadre cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum. Le lot 5 a été déclaré infructueux pour absence d'offre. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél.: +33 555459385, fax: +33 555459335.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 145-356852 (2019-07-25)