Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules

Ville de Paris

Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et des poids lourds de la ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement pour les marques Renault, Peugeot/Citroën, Toyota, Volkswagen et Mercedes, en 5 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MCA Goflex
• Mesnil accessoires
• Renault Retail Group — établissement de Pantin

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-15	Avis de marché
2019-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Numéro de référence: 2018V12070920
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date limite de soumission: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023368
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 500 000 EUR HT au minimum et 2 152 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Renault.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Peugeot/Citroën.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 750 000 EUR HT au minimum et 3 235 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Toyota
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Toyota.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 205 000 EUR HT au minimum et 1 000 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Volkswagen.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Volkswagen.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 25 000 EUR HT au minimum et 333 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Mercedes
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Mercedes.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 100 000 EUR HT au minimum et 614 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants); imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 2a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte Ou partie IV C 1B) du DUME,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ou partie IV C 8) du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus). Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références sus dimensionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Achat espace public — Domaine matériel roulant (DILT et DPE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry — horaires d'ouverture du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00
Point de contact: Bureau des marchés (pour la remise des copies de sauvegarde sous format papier)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 012-023368 (2019-01-15)

Avis d'attribution de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et des poids lourds de la ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement pour les marques Renault, Peugeot/Citroen, Toyota, Volkswagen et Mercedes, en 5 lots séparés.

Valeur totale du marché: 4 099 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-554183
Se réfère à l'avis: 2019/S 012-023368
Numéro JO-S: 226

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroen
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Peugeot/Citroen.

Intitulé du lot: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Volkswagen
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Nom: Renault Retail Group — établissement de Pantin
Adresse postale: 13 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 2 152 000 EUR 💰
Nom: MCA Goflex
Adresse postale: 63 rue Jules Guesde
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Mesnil Accessoires
Adresse postale: 137-141 avenue Charles Floquet
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Code postal: 93150
Valeur totale du marché: 333 000 EUR 💰
614 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 «Espace Public» — Domaine matériel roulant (DILT et DPE)

Référence
Informations complémentaires

Le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité et relancé dans le cadre de la consultation nº 2019v12086860 (avis nº 19-127640 publié au BOAMP le 22.8.2019 et avis nº 2019/s 162-397854 publié au JOUE le 23.8.2019). Les contrats relatifs aux lots 1, 3, 4 et 5 résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés 3 «Espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris, en précisant le nº et l'intitulé de la consultation ainsi que le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2019/S 226-554183 (2019-11-18)

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