Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et des poids lourds de la ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement pour les marques Renault, Peugeot/Citroën, Toyota, Volkswagen et Mercedes, en 5 lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CSP Achat espace public — Domaine matériel roulant (DILT et DPE)
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale:
“7 avenue de la Porte d'Ivry — horaires d'ouverture du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés (pour la remise des copies de sauvegarde sous format papier)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules
2018V12070920
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Brève description:
“Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et...”
Brève description
Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et des poids lourds de la ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement pour les marques Renault, Peugeot/Citroën, Toyota, Volkswagen et Mercedes, en 5 lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Renault.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 500 000 EUR HT au minimum et 2 152 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 500 000 EUR HT au minimum et 2 152 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Peugeot/Citroën.”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 750 000 EUR HT au minimum et 3 235 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 750 000 EUR HT au minimum et 3 235 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Toyota
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Toyota.”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 205 000 EUR HT au minimum et 1 000 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 205 000 EUR HT au minimum et 1 000 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Volkswagen.
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Volkswagen.”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 25 000 EUR HT au minimum et 333 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 25 000 EUR HT au minimum et 333 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Mercedes.”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 100 000 EUR HT au minimum et 614 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 100 000 EUR HT au minimum et 614 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants); imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 2a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte Ou partie IV C 1B) du DUME,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ou partie IV C 8) du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus). Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références sus dimensionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-21
09:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 012-023368 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2019-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Personne de contact: Service achat 3 «Espace Public» — Domaine matériel roulant (DILT et DPE)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et...”
Brève description
Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et des poids lourds de la ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement pour les marques Renault, Peugeot/Citroen, Toyota, Volkswagen et Mercedes, en 5 lots séparés.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 099 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroen
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Peugeot/Citroen.” Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Volkswagen
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-023368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191130001045
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées pour véhicules Renault
Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group — établissement de Pantin
Adresse postale: 13 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 152 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 00000000000000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroen
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20191130001046
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces détachées et accessoires pour les véhicules Toyota
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MCA Goflex
Adresse postale: 63 rue Jules Guesde
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20191130001047
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Volkswagen
Nom et adresse du contractant
Nom: Mesnil Accessoires
Adresse postale: 137-141 avenue Charles Floquet
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Code postal: 93150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20191130001048
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules Mercedes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 614 000 💰
“Le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité et relancé dans le cadre de la consultation nº 2019v12086860 (avis...”
Le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité et relancé dans le cadre de la consultation nº 2019v12086860 (avis nº 19-127640 publié au BOAMP le 22.8.2019 et avis nº 2019/s 162-397854 publié au JOUE le 23.8.2019). Les contrats relatifs aux lots 1, 3, 4 et 5 résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés 3 «Espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris, en précisant le nº et l'intitulé de la consultation ainsi que le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2019/S 226-554183 (2019-11-18)