Fourniture de pièces détachées d'origine Renault agriculture garantie constructeur
Conseil général des Landes
Fourniture de pièces détachées d'origine Renault agriculture garantie constructeur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-26 | Avis de marché |
| 2020-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 19S0285
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Landes
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456771
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.landes.fr 🌏
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 188-456771 (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 19S0285
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine Renault agriculture garantie constructeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Landes
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456771
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
1) Renseignements administratifs:
Correspondant: Laurence Devendeville
Adresse: département des Landes
Direction de la Commande publique
23 rue Victor Hugo
40025 Mont-de-Marsan Cedex
Téléphone: +33 558054040
Fax: +33 558054182
Courriel: laurence.devendeville@landes.fr
2) Renseignements techniques:
Correspondant: Laurence Dumora
Adresse: département des Landes
Parc et atelier routier des Landes
83 avenue du Stade
40025 Mont-de-Marsan Cedex
Téléphone: +33 558054251
Fax: +33 558583610
Courriel: laurence.dumora@landes.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre sans mini ni maxi de 1 an reconductible 3 fois 1 an, soit une durée totale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1.doc) ou équivalent,
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2.doc) ou équivalent.
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.landes.fr 🌏
URL des documents: http://www.landes.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
1) Renseignements administratifs:
Correspondant: Laurence Devendeville
Adresse: département des Landes
Direction de la Commande publique
23 rue Victor Hugo
40025 Mont-de-Marsan Cedex
Téléphone: +33 558054040
Fax: +33 558054182
Courriel: laurence.devendeville@landes.fr
2) Renseignements techniques:
Correspondant: Laurence Dumora
Parc et atelier routier des Landes
83 avenue du Stade
Téléphone: +33 558054251
Fax: +33 558583610
Courriel: laurence.dumora@landes.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 5559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et s.),
— un référé contractuel (CJA art. L. 551-13 et s.),
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut-être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2020-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23, rue Victor Hugo
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-147923
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456771
Numéro JO-S: 62
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Nom: Société nouvelle Saint-Sever agriculture
Commune postale: Saint-Sever
Code postal: 40501
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 144301.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Noulibos 50, cours Lyautey
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 062-147923 (2020-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine renault agriculture garantie constructeur.
Valeur totale du marché: 144301.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23, rue Victor Hugo
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-147923
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456771
Numéro JO-S: 62
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture de pièces détachées d'origine renault agriculture garantie constructeur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Nom: Société nouvelle Saint-Sever agriculture
Commune postale: Saint-Sever
Code postal: 40501
Pays: France 🇫🇷
Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 144301.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Noulibos 50, cours Lyautey
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé pré-contractuel (CJA articles L. 551-1 et s.);
— un référé contractuel (CJA articles L. 551-13 et s.);
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut-être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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