Fourniture de pièces d'origine constructeur et prestation de service pour les engins et véhicules du Conseil départemental de la Haute-Garonne
Conseil départemental Haute-Garonne
Accords-cadres à bons de commande allotis (9 lots) avec montants minimums et maximums.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Jean Cane
- • Mpvi
- • SEMAT
- • Sérignac Carrosserie
- • ST2P
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-24 | Avis de marché |
| 2019-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19S0150
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333590 📞
URL des documents: https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-454094
Numéro JO-S: 187
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 870 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque CASE
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 40 000 maxi 350 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Liebherr
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Energreen
Numéro du lot: 3
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 20 000 maxi 200 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque SMA
Numéro du lot: 4
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 200 000 maxi 1 200 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour les poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Jensen
Numéro du lot: 6
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 20 000 maxi 120 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: De marque Peugeot et Citroën
Numéro du lot: 7
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 30 000 maxi 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pour les bennes de toutes marques
Numéro du lot: 8
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 10 000 maxi 50 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque SEMAT
Numéro du lot: 9
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1 Boulevard de la Marquette
Contact
Point de contact: https://www.haute-garonne.marches-publics.info
Adresse du profil d'acheteur: https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2019/S 187-454094 (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19S0150
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande allotis (9 lots) avec montants minimums et maximums.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Garonne
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cd31.fr 📧
Téléphone: +33 534333590 📞
URL des documents: https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-454094
Numéro JO-S: 187
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 870 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque CASE
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 40 000 maxi 350 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Liebherr
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Energreen
Numéro du lot: 3
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 20 000 maxi 200 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque SMA
Numéro du lot: 4
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 200 000 maxi 1 200 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour les poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Jensen
Numéro du lot: 6
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 20 000 maxi 120 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: De marque Peugeot et Citroën
Numéro du lot: 7
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 30 000 maxi 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pour les bennes de toutes marques
Numéro du lot: 8
Brève description: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 10 000 maxi 50 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque SEMAT
Numéro du lot: 9
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1 Boulevard de la Marquette
Contact
Point de contact: https://www.haute-garonne.marches-publics.info
Adresse du profil d'acheteur: https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2019/S 187-454094 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-612905
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-454094
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Case
Brève description:
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Semat
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: ST2P
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Jean Cane
Commune postale: Vaissac
Code postal: 82800
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Nom: Mpvi
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Serignac Carrosserie
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31075
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Semat
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. IV.4.1)
Source: OJS 2019/S 248-612905 (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande allotis (9 lots) avec montants minimaux et maximaux.
Valeur totale du marché: 3 870 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-612905
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-454094
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pour les matériels de marque Case
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande 3 montants mini 40 000 EUR HT, maxi 350 000 EUR HT.
Accord-cadre à bons de commande — montants mini…
… 40 000 EUR HT, maxi 350 000 EUR HT.
… 20 000 EUR HT, maxi 200 000 EUR HT.
… 200 000 EUR HT, maxi 1 200 000 EUR HT.
… 20 000 EUR HT, maxi 120 000 EUR HT.
… 30 000 EUR HT, maxi 200 000 EUR HT.
… 10 000 EUR HT, maxi 50 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: ST2P
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Jean Cane
Commune postale: Vaissac
Code postal: 82800
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Nom: Mpvi
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Serignac Carrosserie
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31075
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Semat
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. IV.4.1)
Source: OJS 2019/S 248-612905 (2019-12-19)
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