Avis de marché (2019-09-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 1 Boulevard de la Marquette
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31090
Pays: France
🇫🇷
Personne de contact:
https://www.haute-garonne.marches-publics.info
Téléphone:
+33 534333590 📞
Courrier électronique:
marches.sect1@cd31.fr 📧
Région:
Haute-Garonne
🏙️
URL:
http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents:
https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL de participation:
https://www.haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur et prestation de service pour les engins et véhicules du Conseil départemental de la Haute-Garonne
19S0150”
Produits/services:
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande allotis (9 lots) avec montants minimums et maximums.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 870 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour les matériels de marque CASE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
📦
Lieu d'exécution:
Haute-Garonne
🏙️
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 40 000 maxi 350 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour les matériels de marque Liebherr
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour les matériels de marque Energreen
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 20 000 maxi 200 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour les matériels de marque SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 200 000 maxi 1 200 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour les poids lourds de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour les matériels de marque Jensen
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 20 000 maxi 120 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: De marque Peugeot et Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 30 000 maxi 200 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour les bennes de toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande — montants mini 10 000 maxi 50 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pour les matériels de marque SEMAT
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
09:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 562735757 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740
📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Pays: France
🇫🇷
Source: OJS 2019/S 187-454094 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur et prestation de service pour les engins et véhicules du Conseil départemental de la Haute Garonne
19S0150”
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande allotis (9 lots) avec montants minimaux et maximaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 870 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Champ d'application du marché
Titre: Pour les matériels de marque Case
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande 3 montants mini 40 000 EUR HT, maxi 350 000 EUR HT.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande — montants mini 40 000 EUR HT, maxi 350 000 EUR HT.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande — montants mini 20 000 EUR HT, maxi 200 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande — montants mini 200 000 EUR HT, maxi 1 200 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande — montants mini 20 000 EUR HT, maxi 120 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande — montants mini 30 000 EUR HT, maxi 200 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande — montants mini 10 000 EUR HT, maxi 50 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Titre: Pour les matériels de marque Semat
Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 187-454094
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19M531
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur lot 1 pour les matériels de marque Case”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ST2P
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France
🇫🇷
Région:
Haute-Garonne
🏙️
Le contractant est une PME
✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19M498
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur lot 3 pour les matériels de marque Energreen”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean Cane
Commune postale: Vaissac
Code postal: 82800
Région:
Tarn-et-Garonne
🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19M499
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur lot 4 pour les matériels de marque SMA”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19M532
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur lot 5 pour les poids lourds de marque Renault”
Nom et adresse du contractant
Nom: Mpvi
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19M500
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur lot 6 pour les matériels de marque Jensen”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19M501
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur lot 8 pour les bennes toutes marques”
Nom et adresse du contractant
Nom: Serignac Carrosserie
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31075
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19M534
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fourniture de pièces d'origine constructeur lot 9 pour les matériels de marque Semat”
Nom et adresse du contractant
Nom: Semat
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Région:
Charente-Maritime
🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. IV.4.1)
Source: OJS 2019/S 248-612905 (2019-12-19)