Fourniture de petits matériels et accessoires de nettoyage, articles d'hygiène corporelle, sachets plastiques, systèmes de sécurisation, petit électroménager, cartonnage et piles
L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3º du code de la commande publique. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de La Guerche-de-Bretagne
Adresse postale: 63 Faubourg de Rennes
Commune postale: La Guerche-de-Bretagne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de petits matériels et accessoires de nettoyage, articles d'hygiène corporelle, sachets plastiques, systèmes de sécurisation, petit...”
Titre
Fourniture de petits matériels et accessoires de nettoyage, articles d'hygiène corporelle, sachets plastiques, systèmes de sécurisation, petit électroménager, cartonnage et piles
2019AG03
L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3º du code de la commande publique. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives...”
Description du marché
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis quantitatif estimatif (DQE) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 294 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.2.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.2.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
— le marché public comporte des reconductions,
— le CHU de Rennes se réserve la possibilité...”
Description des options
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
— le marché public comporte des reconductions,
— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants manchette en nitrile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 465 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants bac avec manchette
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 540 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chiffonnettes à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 720 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles hôteliers en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 100 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Détergent pour lave-vaisselle ménager
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 200 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 420 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sachet transport en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 165 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sachet transport échantillon biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 147 495 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 900 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de securisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 440 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 980 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 900 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Soin corporel pour bébé et personne âgée
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Description du marché:
“L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives...”
Description du marché
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis quantitatif estimatif (Dqe) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 220 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiène corporelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 400 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piles — boîtiers lampes et chargeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 540 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eau déminéralisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 520 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Hors DUME:
— la lettre de candidature, modèle DC1,
— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, en format libre, reprenant les mêmes éléments que ceux...”
Liste et brève description des conditions
Hors DUME:
— la lettre de candidature, modèle DC1,
— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, en format libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2024.
Informations complémentaires
“Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès...”
Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30.6.2016. Elle désigne le Centre hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures…). Des échantillons sont exigés dans les conditions fixées à l'article 10 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2019/S 218-534454 (2019-11-07)
Informations complémentaires (2019-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3 du code de la commande publique. Le...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4, 3 du code de la commande publique. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le Bordereau des prix unitaires (BPU).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 218-534454
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 239-586473 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-04-02) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 8 avenue Étienne-Gascon
Nom: Centre hospitalier de la Guerche-de-Bretagne
Adresse postale: 63 faubourg de Rennes
Nom: Centre hospitalier des Marches de Bretagne
Nom: Centre hospitalier de Janze
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 285 435 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable sur la base des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix sur la base du montant résultant du DQE
Critère de coût (pondération): 55
Informations sur les options
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
— le marché public comporte des reconductions;
— le CHU de Rennes se réserve la possibilité...”
Description des options
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes:
— le marché public comporte des reconductions;
— le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R. 2122-4, 1º du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable sur la base du questionnaire environnemental
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des dechets
Titre: Petit électromenager
Description
Description du marché:
“L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives...”
Description du marché
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis quantitatif estimatif (DQE) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des fiches techniques
Informations sur les options
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité...”
Description des options
Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes: - le marché public comporte des reconductions; - le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4, 1 du code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Piles — boitiers lampes et chargeurs
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: Eau demineralisee
Description
Description du marché:
“L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives...”
Description du marché
L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au BPU et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au Devis quantitatif estimatif (DQE) propre à chaque lot. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique sur la base des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 218-534454
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 204024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel de nettoyage
Date de conclusion du contrat: 2020-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan, 230 avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-La Sorgue
Code postal: 84320
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 278 814 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 814 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 204025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gants manchettes en nitrile
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC du Plan 230, avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-la Sorgue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 310 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 310 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 204026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Gants bac avec manchettes
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Claude Chenu
Adresse postale: 6 rue Claude Bernard
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 872 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 872 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 204027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chiffonnettes à usage unique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Entriagues-sur-Sorgues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 379 344 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 379 344 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 204028
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Articles hôteliers en plastique
Date de conclusion du contrat: 2020-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Gama 29
Adresse postale: 530 rue Jacqueline Auriol, CS 60137
Commune postale: Brest
Code postal: 29803
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 265 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 265 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 204029
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Détergent pour lave-vaisselle ménager
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Entraigues-sur-Sorgues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 396 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 396 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 204030
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Sacherie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 068 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 068 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 204031
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Sachets transport en plastique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Less France
Adresse postale: 18 rue Derrière la Montagne
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 341 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 341 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 204032
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Sachets transport échantillon biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130 088 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 088 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 204033
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Collecte des déchets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: PH2 International
Adresse postale: ZA de Chapeau
Commune postale: Neuville-sur-Sarthe
Code postal: 72190
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 281 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 281 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 204034
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Petit électroménagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean-Marie David
Commune postale: Pace
Code postal: 35741
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 54 311 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 311 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 204035
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Système de sécurisation
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 703 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 703 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Cartonnage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 204036
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Emballage
Nom et adresse du contractant
Nom: Emballage de l'Ouest
Adresse postale: ZA la Hallerais, allée du Communel
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 489 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 489 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 204037
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Soin corporel pour bébé et personne âgée
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivadis
Adresse postale: impasse du Petit Rosé
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 152 718 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 718 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 203038
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Hygiène corporelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 138 902 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 902 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 204039
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Piles, boitiers lampe et chargeurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Vlad
Adresse postale: ZA Papillon, 400 rue Emile Dewoitine
Commune postale: Parcay-Meslay
Code postal: 37210
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 53 571 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 571 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 204040
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Eau déminéralisée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 962 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 962 💰
“Ce marché est consultable à la direction des achats et de la logistique — 2 rue Henri le Guilloux, 35033 Rennes Cedex 9 de 9h00 à 16h00. Le marché public...”
Ce marché est consultable à la direction des achats et de la logistique — 2 rue Henri le Guilloux, 35033 Rennes Cedex 9 de 9h00 à 16h00. Le marché public est conclu pour une période initiale de un an à compter du 1.2.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date prévue initialement. Le marché public peut ensuite être reconduit trois fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale de quatre ans. Le lot 13 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24 209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 068-161460 (2020-04-02)