Fourniture de périodiques français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA)

Institut national d'histoire de l'art

Fournitures de périodiques français et étrangers majoritairement de niveau recherche sur tous supports, au titre à titre, ainsi que la gestion des abonnements et réabonnements auprès des éditeurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-10.

Qui ?

• Institut national d'histoire de l'art

Qu'est-ce que c'est ?

• Périodiques › Publications périodiques

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-10	Avis de marché

Avis de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2019-036
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Publications périodiques 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inha.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
Téléphone: +33 147038511 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439660&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-328991
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie, ni pondération les suivants: — capacités techniques, — capacités professionnelles, — garanties et capacités financières. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: — pertinence et efficacité de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations (65 %), — qualité environnementale de l'emballage et des circuits d'approvisionnement (5 %), — prix des prestations (30 %). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr — aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou par courrier électronique n'est autorisée. Toutefois, à titre exceptionnel, en cas d'impossibilité justifiée de télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme acheteur www.marches-publics.gouv.fr — il peut également être remis aux candidats en faisant la demande à l'INHA, au choix des candidats, auprès du service des affaires juridiques et de la commande publique: — sur place, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis, — par courrier, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis, — ou par courrier électronique à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Périodiques réguliers sur tous supports édités en Italie, en Espagne, en Grèce et au Portugal
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de périodiques réguliers sur tous supports édités en Italie, Espagne, Grèce et au Portugal, majoritairement de niveau recherche, au titre à titre, ainsi que la gestion des abonnements et réabonnements auprès des éditeurs.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.10.2019. Le marché peut être reconduit par périodiques successives de 1 an, au maximum 3 fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder 4 ans. La reconduction du présent marché sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.

Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.

Intitulé du lot: Périodiques irréguliers sur tous supports édités en Italie, en Espagne, en Grèce et au Portugal
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de périodiques irréguliers sur tous supports édités en Italie, Espagne, Grèce et au Portugal, majoritairement de niveau recherche, au titre à titre, ainsi que la gestion des abonnements et réabonnements auprès des éditeurs.

Intitulé du lot: Périodiques réguliers sur tous supports, édités en France et à l'étranger, sauf en Italie, en Espagne, en Grèce et au Portugal
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de périodiques réguliers sur tous supports, éditées en France et à l'étranger, sauf en Italie, sauf en Espagne, sauf en Grèce et sauf au Portugal, majoritairement de niveau recherche, au titre à titre, ainsi que la gestion des abonnements et réabonnements auprès des éditeurs.

Intitulé du lot: Périodiques irréguliers sur tous supports, édités en France et à l'étranger, sauf en Italie, en Espagne, en Grèce et au Portugal
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de périodiques irréguliers sur tous supports, éditées en France et à l'étranger, sauf en Italie, sauf en Espagne, sauf en Grèce et sauf au Portugal, majoritairement de niveau recherche, au titre à titre, ainsi que la gestion des abonnements et réabonnements auprès des éditeurs.

Intitulé du lot: Achat rétrospectif de fascicules de périodiques papiers antérieurs à l'année courante, toutes langues
Numéro du lot: 5
Brève description:

Achat rétrospectif de fascicules de périodiques papiers antérieurs à l'année courante, toutes langues.

Intitulé du lot: Périodiques réguliers sur tous supports, édités en France de la presse culturelle et généraliste
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de périodiques réguliers sur tous supports, édités en France de la presse culturelle et généraliste.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

58 rue de Richelieu, 75002 Paris, France.

58, rue de Richelieu, 75002 Paris, France.

2 rue Vivienne, 75002 Paris, France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
Point de contact: Agathe Hostachy
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché est renouvelable. Au terme du marché, celui-ci pourra, le cas échéant, faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence.

Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie, ni pondération les suivants:

— capacités techniques,

— capacités professionnelles,

— garanties et capacités financières.

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

— pertinence et efficacité de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations (65 %),

— qualité environnementale de l'emballage et des circuits d'approvisionnement (5 %),

— prix des prestations (30 %).

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr — aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou par courrier électronique n'est autorisée. Toutefois, à titre exceptionnel, en cas d'impossibilité justifiée de télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme acheteur www.marches-publics.gouv.fr — il peut également être remis aux candidats en faisant la demande à l'INHA, au choix des candidats, auprès du service des affaires juridiques et de la commande publique:

— sur place, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis,

— par courrier, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis,

— ou par courrier électronique à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 134-328991 (2019-07-10)

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