Fourniture de papier pour imprimantes et reprographie
Groupe Hospitalier Bretagne Sud
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de papier pour imprimantes et reprographie pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Bretagne, composé des 2 établissements suivants:
— le Groupe hospitalier Bretagne Sud à Lorient,
— l'établissement public de santé mentale (EPSM) Jean-Martin Charcot à Caudan.
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-07 | Avis de marché |
| 2020-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Bretagne Sud
Adresse postale: 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://www.chbs.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 đź“
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 đź“…
Date limite de soumission: 2019-12-09 đź“…
Date de publication: 2019-11-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-532173
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-09 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 217-532173 (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de papier pour imprimantes et reprographie pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Bretagne, composé des 2 établissements suivants:
— le Groupe hospitalier Bretagne Sud à Lorient,
— l'établissement public de santé mentale (EPSM) Jean-Martin Charcot à Caudan.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Bretagne Sud
Adresse postale: 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient
Contact
Adresse Internet: http://www.chbs.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 đź“
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 đź“…
Date limite de soumission: 2019-12-09 đź“…
Date de publication: 2019-11-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-532173
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: quantité des échantillons demandés listée dans l'annexe 1. Ces échantillons devront être transmis séparément de l'offre, avant la date limite de réception des offres. Le colis des échantillons devra porter, de manière lisible, le nom du candidat, ainsi que la mention «Échantillon — fourniture de papier». Numéro de la consultation: 2019/46.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de papier pour imprimantes et reprographie pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Bretagne, composé des 2 établissements suivants:
— le Groupe hospitalier Bretagne Sud à Lorient,
— l'établissement public de santé mentale (EPSM) Jean-Martin Charcot à Caudan.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1.1.2020.
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Conditions d'exécution du contrat:
— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-09 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Échantillons ou maquettes exigés: quantité des échantillons demandés listée dans l'annexe 1. Ces échantillons devront être transmis séparément de l'offre, avant la date limite de réception des offres. Le colis des échantillons devra porter, de manière lisible, le nom du candidat, ainsi que la mention «Échantillon — fourniture de papier». Numéro de la consultation: 2019/46.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier pour imprimantes et reprographie.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 đź“…
Date de publication: 2020-01-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-010826
Se réfère à l'avis: 2019/S 217-532173
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du papier après essai des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 đź“…
Nom: SARL Papeteries d'Arvor
Numéro d'enregistrement national: rue Didier Daurat - p.A. Airlande
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes — adresse ci-dessus mentionnée
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 007-010826 (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier pour imprimantes et reprographie.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 đź“…
Date de publication: 2020-01-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-010826
Se réfère à l'avis: 2019/S 217-532173
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Le marché 200049 a été signé le 6.1.2020. Il est consultable (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante: GHBS — direction des achats et de la logistique/cellule marchés de territoire — 5 avenue de Choiseul — 56100 Lorient — France, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24 h à l'avance.
Le montant indiqué par un 1 signifie qu'il s'agit d'un accord-cadre sans mini maxi.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du papier après essai des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 đź“…
Nom: SARL Papeteries d'Arvor
Numéro d'enregistrement national: rue Didier Daurat - p.A. Airlande
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Référence
Informations complémentaires
Le marché 200049 a été signé le 6.1.2020. Il est consultable (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante: GHBS — direction des achats et de la logistique/cellule marchés de territoire — 5 avenue de Choiseul — 56100 Lorient — France, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24 h à l'avance.
Afficher plus
Le montant indiqué par un 1 signifie qu'il s'agit d'un accord-cadre sans mini maxi.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes — adresse ci-dessus mentionnée
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 007-010826 (2020-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕